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186 résultats trouvés pour «RELATIONS Accords»

2019 EDF social report - in French

RELATIONS PROFESSIONNELLES 6 1 5 .Date de signature et objets des accords collectifs EDF SA 2019, 2019 & 2017 Accords signés en 2019 08/01/2019... RELATIONS PROFESSIONNELLES Accords signés en 2017 21/04/2017.

2018 EDF social report - in French

RELATIONS PROFESSIONNELLES Accords signés en 2017 21/04/2017. Avenant n° 2 portant révision de l' accord EDF SA relatif à la reconnaissance du caractère itinérant de certains métiers du 13 juillet 2010 .20/06/2017.

2018 EDF social report - in French

RELATIONS PROFESSIONNELLES 6 1 .ORGANISMES NATIONAUX... Conseil d' administration Participation et résultats aux élections de représentants du personnel Volume global des crédits d' heures utilisés pendant l' année Nombre de réunions avec les représentants du personnel et les délégués syndicaux Dates de signature et objets des accords collectifs EDF SA 2017, 2016 & 2015 Nombre de personnes bénéficiaires d' un congé de formation économique sociale et syndicale 6 2.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

152 RELATIONS AVEC L' ÉTAT ET LES SOCIÉTÉS PARTICIPATIONS DE L' ÉTAT... à mieux aligner la comptabilisation des relations de couverture sur les activités de gestion des risques et à permettre l' application de la comptabilité de couverture à un plus large éventail d' instruments de couverture et aux éléments pouvant être qualifiés d' éléments couverts.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

154 RÉMUNERATION DES ORGANES D' ADMINISTRATION ET DE DIRECTION... En application de IFRS 10... Depuis 2018, les contrats de concession nouvellement signés relèvent du modèle de contrat de concession validé le 21 décembre 2017.

Comptes consolidés au 31 décembre 2009

.................................................................................................122 46 2 .RELATIONS AVEC L' ÉTAT ET LES SOCIETES PARTICIPATIONS DE L' ÉTAT... -l' interprétation IFRIC 12 "Accords de concession de services... Le contrôle conjoint est le partage du contrôle d' une entreprise exploitée en commun par un nombre limité d' associés ou d' actionnaires, de sorte que les politiques financières et opérationnelles résultent de leur accord conjoint.

Avis d'information relatif à la conclusion d'une convention réglementée au titre de l'article L. 225-40-2 du Code de commerce - Juin 2021

de mettre un terme définitif aux différends opposant les parties relatifs (i) au contrat d' acquisition de Framatome conclu en 2017 et (ii) à leurs relations commerciales antérieures à cette acquisition qui sont visés dans l' accord. Conditions financières: Areva versera à EDF la somme forfaitaire de cinq cent soixante trois millions d' euros (563.000.000) à titre de indemnité transactionnelle, en contrepartie du règlement définitif des différends visés dans l' accord.

Déclaration et engagement de conformité

nous vous remercions de signifier votre accord sur la déclaration ci... dans cadre de la relation d' affaires avec EDF... le blanchiment et le financement du terrorisme applicables à la relation d' affaires avec EDF... -si la Société conclut un accord avec EDF n' offriront pas... en relation avec les prestations et activités couvertes par cette relation contractuelle.

EDF Energies Nouvelles signe un contrat de vente d'électricité pour un projet solaire aux Etats-Unis

Ce projet est soumis à l' accord de l' organisme de contrôle des services publics de Californie (California Public Utilities Commission) ."La future centrale de Catalina est plus grand projet photovoltaïque du Groupe développé aux Etats Unis ",déclare Tristan Grimbert. Directeur Général d' enXco. "Cet accord illustre le succès du déploiement de nos activités solaires en Amérique du nord. "(1) Equivalent à 110 mégawatts électriques. A propos de EDF Energies Nouvelles Présent en Europe et en Amérique du Nord.

Le Groupement le Cèdre visite le Centre d'appels EDF à Rennes | EDF France

Lundi 25 septembre 2017, les responsables régionaux, chefs de marchés énergie et responsables d' associations et de structures chrétiennes à sein de Groupement d' achat Le Cèdre sont venus à Cesson près de Rennes à la rencontre d' EDF sur le site de la Direction Commerce, en charge des relations avec les clients entreprises, professionnels et collectivités.

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