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95 résultats trouvés pour «Référentiel mentionné»

Plan de démantèlement de la centrale nucléaire de Fessenheim (ind. B)

qui correspondent à des décrets d' autorisation différents et des référentiels de sûreté différents... inventaire des matières dangereuses, repérage amiante, prélèvements pour analyses radiologiques. --Les opérations de PDEM sont menées dans cadre de référentiel d' exploitation... les opérations préparatoires au démantèlement (OPDEM) sont réalisées dans cadre de décret d' autorisation de création et du référentiel d' exploitation associé.

Rapport de l'Inspecteur Général pour la Sûreté Nucléaire et la Radioprotection - 2020

C' est d' autant plus nécessaire que les référentiels ne cessent de se complexifier (cf. chapitre 8... -la complexité des référentiels, exploitation et ingénierie, demeure... Au delà de dix jours par an de simulateur exigés par le référentiel, le volume et les modalités de formation et d' entraînement varient grandement d' un site à autre.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

...............................................................................11 DÉCLARATION DE CONFORMITÉ ET RÉFÉRENTIEL COMPTABLE DU GROUPE. 11 ÉVOLUTIONS DU RÉFÉRENTIEL COMPTABLE AU 31 DÉCEMBRE 2017... Note 1 1 1 Référentiel comptable du groupe DÉCLARATION DE CONFORMITÉ ET RÉFÉRENTIEL COMPTABLE DU GROUPE En application de règlement européen n° 1606 / 2002 du 19 juillet 2002 sur les normes internationales.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Un accident du type de ceux décrits ci avant pourrait avoir des conséquences graves sur les personnes, les biens et la continuité de l' exploitation, et la responsabilité du Groupe pourrait être engagée.

AKTUELLE WOCHEINFORMATION AUS CATTENOM

En effet, les zones mentionnées dans le programme de base de maintenance préventive pour les examens non- destructifs par ressuage d' un composant situé sur les soupapes vapeur du circuit secondaire, prenait en compte un référentiel qui a depuis évolué. Cet écart ne remet néanmoins pas en cause les examens réalisés et la robustesse du matériel au regard des exigences de sûreté.

cp_edf_20191009_flamanville_vf

l' Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) a demandé à EDF de reprendre les huit soudures de traversées de l' enceinte de confinement du réacteur EPR de Flamanville en écart par rapport à référentiel d' exclusion de rupture (2... si l' objectif mentionné ci dessus s' agissant de la validation par l' ASN est respecté.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de la Base Chaude Opérationnelle du Tricastin

Leurs conception, construction, fonctionnement et démantèlement sont réglementés avec pour objectif de prévenir et limiter les risques et inconvénients que l' installation peut présenter pour les intérêts mentionnés à l' article L 593- 1 du code de l' environnement... que l' installation peut présenter pour les intérêts mentionnés à l' article L.

Conditions Générales d'Achats

de préférence par voie électronique à l' adresse mentionnée sur ladite commande... Elles doivent impérativement mentionner les références de la commande et être accompagnées de tous les éléments et pièces justificatives... En cas de non respect des exigences mentionnées ci dessus, les factures seront retournées au Titulaire.

Conditions Générales d'Achats

de préférence par voie électronique à l' adresse mentionnée sur ladite commande... Elles doivent impérativement mentionner les références de la commande et être accompagnées de tous les éléments et pièces justificatives... En cas de non respect des exigences mentionnées ci dessus, les factures seront retournées au Titulaire.

Les Nouvelles 265 - Octobre 2020

En effet, les zones, mentionnées dans le programme de base de maintenance préventive pour les examens non- destructifs par ressuage d' un composant situé sur les soupapes vapeur du circuit secondaire, prenaient en compte un référentiel qui a depuis évolué. Cet écart ne remet néanmoins pas en cause les examens réalisés et la robustesse du matériel au regard des exigences de sûreté.

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