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LE CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D' ELECTRICITE DE FLAMANVILLE EN 2021.

Rapport environnemental annuel relatif aux installations nucléaires du Centre Nucléaire de Production d' Electricité de FESSENHEIM 2021 Bilan rédigé à titre de l' article 4 4 4 de l' arrêté du 7 février 2012 CONSIGNES DE SOMMAIRE Partie I. Le Centre Nucléaire de Production d' Electricité de Fessenheim en 2021 4 I.

en Burly 2021 Bilan rédigé à titre de l' article 4 4 4 de l' arrêté du 7 février 2012 SOMMAIRE Partie I.

En application de l' article 4 4 4 de l' arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base... Règles spécifiques de comptabilisation En application de l' article 3 2 7 .-I. de la décision ASN n° 2013- DC- 0360 modifiée, une nouvelle règle est appliquée à compter de 1er janvier 2015 pour la comptabilisation des quantités de substances chimiques rejetées.

En application de l' article 4 4 4 de l' arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base... Règles spécifiques de comptabilisation En application de l' article 3 2 7 .-I. de la décision ASN n° 2013- DC- 0360 modifiée, une nouvelle règle est appliquée à compter de 1er janvier 2015 pour la comptabilisation des quantités de substances chimiques rejetées.

En application de l' article 4 4 4 de l' arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base... b. Règles spécifiques de comptabilisation En application de l' article 3 2 7. repose sur une application stricte des règles de prévention (bonne gestion des eaux usées.

Les méthodes comptables et règles d' évaluation appliquées par le Groupe dans les états financiers consolidés au 31 décembre 2009 sont identiques à celles utilisées par le Groupe au 31 décembre 2008 à exception de normes adoptées par l' Union européenne en 2007, 2008 et 2009 dont l' application est obligatoire à compter de 1er janvier 2009.

Les méthodes comptables et règles d' évaluation appliquées par le Groupe dans les états financiers consolidés au 31 décembre 2009 sont identiques à celles utilisées par le Groupe au 31 décembre 2008 à exception de normes adoptées par l' Union européenne en 2007, 2008 et 2009 dont l' application est obligatoire à compter de 1er janvier 2009.

le tableau suivant presente la liste de toutes les informations rendues publiques par EDF depuis le 1er janvier 2005 ''pour satisfaire aux obligations legislatives ou reglementaires en' 'matiere d' instruments financiers. les informations suivantes sont incluses par ref' 'erence' dans le present Document de Ref.