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127 résultats trouvés pour « Règles En application de l'article 3.2.7 »

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation Variations nettes de juste valeur sur instruments dérivés énergie et matières premières hors activités de trading Dotations aux amortissements (3) (Pertes de valeur) /

FR - 2016 07 28 - Plaquette 06 2016 -Comptes Consolidés

qui les a arrêtés en date du 28 juillet 2016 .1 PRINCIPALES REGLES ET MÉ MÉTHODES COMPTABLES DU GROUPE 1 1 DÉCLARATION DE CONFORMIT CONFORMITÉ ITÉ ET RÉ RÉFÉRENTIEL COMPTABLE DU GROUPE En application de règlement européen 1606 / 2002 du 19 juillet 2002 sur les normes internationales... Cette norme introduit une nouvelle approche de classification de l' ensemble des actifs financiers qui modifiera les règles de classification et d' évaluation appliquées actuellement par le Groupe en application de la norme IAS 39 "Instruments financiers.

resultats annuels 2020 rapport activite 20210218

En application de règlement européen n° 1606 / 2002 du 19 juillet 2002 sur les normes internationales... Au 31 décembre 2020, en application de la norme IFRS 5... En effet, conformément à règles de mise à enchères des capacités... La variation de 3 962 millions d' euros par rapport à 2019 provient principalement de la première application de la norme IFRS 16 en 2019.

Rapport annuel de surveillance de l'environnement

En application de l' article 4 4 4 de l' arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base... Règles spécifiques de comptabilisation En application de l' article 3 2 7 .-I. de la décision ASN n° 2013- DC- 0360 modifiée, une nouvelle règle est appliquée à compter de 1er janvier 2015 pour la comptabilisation des quantités de substances chimiques rejetées.

Rapport annuel de surveillance de l'environnement de Saint-Laurent

En application de l' article 4 4 4 de l' arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base... Règles spécifiques de comptabilisation En application de l' article 3 2 7 .-I. de la décision ASN n° 2013- DC- 0360 modifiée, une nouvelle règle est appliquée à compter de 1er janvier 2015 pour la comptabilisation des quantités de substances chimiques rejetées.

Rapport Environnemental Annuel 2020 du CNPE de Fessenheim

En application de l' article 4 4 4 de l' arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base... b. Règles spécifiques de comptabilisation En application de l' article 3 2 7. repose sur une application stricte des règles de prévention (bonne gestion des eaux usées.

Comptes consolidés

Les méthodes comptables et règles d' évaluation appliquées par le Groupe dans les états financiers consolidés au 31 décembre 2009 sont identiques à celles utilisées par le Groupe au 31 décembre 2008 à exception de normes adoptées par l' Union européenne en 2007, 2008 et 2009 dont l' application est obligatoire à compter de 1er janvier 2009.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

IFRS) figurent ci dessous .En application de l' article 28 du Règlement (CE) n° 809 / 2004 de la Commission européenne du 29 avril 2004... Les méthodes comptables et règles d' évaluation appliquées par le Groupe dans les états financiers consolidés au 31 décembre 2009 sont identiques à celles utilisées par le Groupe au 31 décembre 2008 à exception de normes adoptées par l' Union européenne en 2007, 2008 et 2009 dont l' application est obligatoire à compter de 1er janvier 2009.

Groupe de document /Resultat financier annuel 2009

Les méthodes comptables et règles d' évaluation appliquées par le Groupe dans les états financiers consolidés au 31 décembre 2009 sont identiques à celles utilisées par le Groupe au 31 décembre 2008 à exception de normes adoptées par l' Union européenne en 2007, 2008 et 2009 dont l' application est obligatoire à compter de 1er janvier 2009.

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