Résultats

mais non émis 21 1 6 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 7 Pacte d' actionnaires 21 1 8 Nantissement des titres de la Société 21 1 9 Évolution du capital social 381 381 381 383 383 383 384 384 384 384 21 2 Actes constitutifs et statuts 21 2 1 21 2 2 21 2 3 21 2 4 21 2 5 21 2 6 21 2 7 Objet social Exercice social Organes de gestion Droits attachés aux actions Cession et transmission des actions Assemblées générales Dispositifs statutaires ayant pour effet de retarder une prise de contrôle de la Société 21 2 8 Obligations en matière de modifications du capital 384 384 385 385 385 386 386 387 387 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 2 Autodétention et autocontrôle PROGRAMME DE RACHAT D' ACTIONS EN VIGUEUR AU JOUR DU DÉPÔT DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE (PROGRAMME AUTORISÉ PAR L' ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 20 MAI 2009) L' assemblée générale du 20 mai 2009.

admission conditions, voting rights 21 2 6 2 Double voting rights 21 2 6 3 Limitation of voting rights 21 2 7 Statutory device which would delay a takeover of the Company 21 2 8 Obligations relating to changes in share capital 375 375 375 377 377 377 378 378 378 378 21 2 Incorporation documents and articles of association 378 378 379 379 379 380 380 380 380 380 380 380 21 1 General information regarding the Company' s share capital 21 1 2 Ownership of shares and control by the Company SHARE REPURCHASE PROGRAM IN FORCE AS OF THE DATE OF THE FILING OF THIS DOCUMENT DE RÉFÉRENCE (PROGRAM AUTHORIZED BY THE ORDINARY SHAREHOLDERS' MEETING OF MAY 20, 2009.

10- 0227, were subject to a report by the statutory auditors set forth in section 20 2 of such 2009 Document de Référence and which included comments inter alia in relation to the valuation of long. term provisions relating to nuclear electricity production (which are set out on page 369 of such 2009 Document de Référence.

Rapport financier annuel 494 ANNEXE E EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 ANNEXE E 495 Annexe E Le Rapport financier annuel de l' exercice 2009... à la désignation des administrateurs) Chapitre 16 (pouvoirs du conseil d' administration) Chapitre 15 (indemnités pour les administrateurs) Section 21 1 2 (programme de rachat d' actions) Section 1 2 Annexe D Section 20 2 Rapport de gestion Attestation du responsable du Rapport financier annuel Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels d' EDF SA Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés du groupe EDF 496 Annexe E EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 Annexe E EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 Annexe E 497.

Informations provenant de tiers, déclarations d' Experts et déclarations d' intérêts 23 Néant. Informations provenant de tiers, déclarations d' experts et déclarations d' intérêts EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D' EXPERTS ET DÉCLARATIONS D' INTÉRÊTS 389.

Une plus value soulignée par Bernard Jeanmet Peralta, maire de Manosque (Alpes de Haute Provence) ,où EDF Energies Nouvelles exploite depuis 2009 une centrale solaire de 4 1 MWc sur le site de l' ancienne décharge réhabilitée... Acteur de référence du solaire en France et à l' international, EDF Energies Nouvelles apporte à ces projets de réhabilitation une vision globale des enjeux techniques, environnementaux, juridiques et financiers.

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logements sociaux à rénover en 2020 (engagement pris par l' État et les bailleurs sociaux en 2009) Source Plan Bâtiment durable... En tant qu' énergéticien de référence ayant éprouvé des solutions innovantes et fiables, EDF apporte avec l' aide de ses filiales dans tous les projets d' aménagement durable sur la transversale de l' énergie avec l' ensemble des acteurs concernés.

Fem' Energia Le prix Fem' Energia, lancé en 2009 par EDF, WIN France et WIN Europe, encourage et met à l' honneur les femmes passionnées par le secteur du nucléaire. Ce prix est l' occasion de" récompenser chaque année des femmes de talent... Enfin, EDF fait référence dans son engagement par son action volontariste pour informer, orienter et accompagner les femmes victimes de violences conjugales ou domestiques.

Fem' Energia Le prix Fem' Energia, lancé en 2009 par EDF, WIN France et WIN Europe, encourage et met à l' honneur les femmes passionnées par le secteur du nucléaire. Ce prix est l' occasion de" récompenser chaque année des femmes de talent... Enfin, EDF fait référence dans son engagement par son action volontariste pour informer, orienter et accompagner les femmes victimes de violences conjugales ou domestiques.

Depuis 2009, EDF enrichit son expertise en matière de dématérialisation native des facturestransmises par flux XML en mode EDI, auprès de Collectivités et administrations de l' Etat afin de les partager facilement avec vos collaborateurs... Pour autoriser le prélèvement de vos factures par EDF, il suffit de signer un Mandat SEPA, identifié par sa Référence Unique de Mandat (RUM.

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C' est en 2009 qu' est créé le réseau Leader LR sous l' impulsion de chefs d' entreprises et du Conseil Régional de l' ex Languedoc Roussillon... Cet incubateur de référence au niveau national, créé en 2000, et premier en France à obtenir la certification ISO 9001, propose une offre en trois volets.