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96 résultats trouvés pour «Puissance supérieure à la souscription»

T3_2016_Annexes

entreprises et professionnels (au tarif historique) (3) 123 7 118 8 109 1 28 6 Particuliers 92 4 97 8 94 7 9M 2014 9M 2015 9M 2016 Evolution du portefeuille du fait notamment de la disparition des tarifs réglementés de vente supérieurs à 36 kVA fin 2015 (1) Données arrondies au dixième (2) Y compris auto.

case 6 pdf 4

Option à ajouter dans cas où la puissance autorisée est supérieure au seuil du décret du 7 septembre 2000 Le producteur est titulaire d' une autorisation d' exploiter... Energie livrée sous une puissance instantanée inférieure ou égale à la puissance garantie Energie livrée sous une puissance instantanée supérieure à la puissance garantie Rémunération de Rémunération de Rémunération de Rémunération de l' énergie l' énergie l' énergie l' énergie en hiver en été en hiver en été x.

Incinération de déchets ménagers - Conditions particulières

Energie livrée sous une puissance Energie livrée sous une puissance instantanée inférieure ou égale à la instantanée supérieure à la puissance puissance garantie garantie Rémunération l' énergie en hiver de Rémunération l' énergie en été de Rémunération l' énergie en hiver de Rémunération l' énergie en été de x.

Assemblée générale mixte des actionnaires

ce qui est supérieur à l' objectif de 1 milliard d' euros initialement annoncé en début de année... ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE -11 TABLEAU DES RÉSULTATS DES CINQ DERNIERS EXERCICES (EXTRAIT DES COMPTES SOCIAUX D' EDF) 2013 CAPITAL EN FIN D' EXERCICE Capital social (en millions d' euros) Dotations en capital (en millions d' euros) Nombre d' actions ordinaires existantes Nombre d' actions à dividende prioritaire (sans droit de vote) existantes Nombre maximal d' actions futures à créer par conversion d' obligations par exercice de droit de souscription OPÉRATIONS ET RÉSULTATS DE L' EXERCICE (EN MILLIONS D' EUROS) Chiffre d' affaires hors taxes Résultat avant impôts.

Comptes sociaux

ni les Titres de Créances Négociables (TCN) supérieurs à trois mois... part de 50 % de droits à la puissance et à l' énergie de l' aménagement hydroélectrique d' Emosson... Au terme de la période de souscription... Dans cadre de cet accord, EDF Development Inc a renforcé la liquidité de CEG en faisant un apport immédiat de 1 milliard de dollars US à CEG par souscription d' actions de préférence non convertibles.

AG 2016 Answers of the Board of Directors to the written questions - in French

Comme tous les clients bénéficiant d' une puissance souscrite supérieure à 36 kVA pour leurs sites de consommation, les ministères et collectivités locales ne bénéficient plus depuis le 1er janvier 2016 de contrats aux tarifs réglementés de vente pour ces sites. soit un taux bien supérieur au coût effectif des hybrides du Groupe.

Brochure de convocation 2017 comprenant les projets de résolutions

n n n n n n n n n n n n RÉSOLUTIONS À TITRE EXTRAORDINAIRE n D' élégation de compétence consentie au Conseil d' administration à l' effet de procéder à des augmentations de capital réservées à des catégories de bénéficiaires avec suppression du droit préférentiel de souscription... le tout arrondi au centime d' euro supérieur.

Rapport de gestion

les précipitations ont été supérieures à la normale sur les cinq premiers mois de 2009... Les actifs liquides sont des actifs financiers composés de fonds ou de titres de taux de maturité initiale supérieure à trois mois... L' EBE des activités réseaux est en baisse de 12 % très supérieure à celle du chiffre d' affaires.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

Encore de nombreuses saisines sont liées à des souscriptions non prises en compte, des résiliations non mises en oeuvre, et des prélèvements qui perdurent, avec en sus, des difficultés pour faire écouter sa bonne foi... En revanche, la part des litiges portant sur un montant moyen supérieur à 1 000 euros baisse: elle est de 44 %

Assemblée générale mixte des actionnaires

11 tableau des résultats des cinq derniers exercices (extraits des comptes sociaux d' edf) 2012 Capital en fin de exercice Capital social (en millions d' euros) Dotations en capital (en millions d' euros) Nombre d' actions ordinaires existantes Nombre d' actions à dividende prioritaire (sans droit de vote) existantes Nombre maximal d' actions futures à créer par conversion d' obligations par exercice de droit de souscription Opérations et résultats de l' exercice (en millions d' euros) Chiffre d' affaires hors taxes Résultat avant impôts.

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