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192 résultats trouvés pour «Programmes de rachat de titres»

Groupe de document /Resultat financier annuel 2009

et de réduire le capital en conséquence. pendant 24 mois, dans la limite légale de 10 % de capital. DIX SEPTIÈME RÉSOLUTION.

Rapport financier 2009

pendant 24 mois, dans la limite légale de 10 % de capital. DIX SEPTIÈME RÉSOLUTION.

Document de référence 2006

EDF a conclu un programme d' assurance responsabilité civile générale (voir section 4 1 3 1 "(Assurances responsabilité civile (hors responsabilité civile nucléaire... C' est également dans cadre de ce programme... 28 2 -ACTIONS PROPRES Un programme de rachat d' actions de la Société autorisé par l' Assemblée générale du 9 juin 2006 a été mis en oeuvre par le Conseil d' administration dans la limite de 10 % de actions composant le capital social de la Société et.

EDF conclut un contrat de liquidité

La somme initiale de 35.000.000 d' euros sera affectée au compte de liquidité pour la mise en oeuvre du Contrat de Liquidité à compter de sa signature dans cadre de programme de rachat des titres de la Société. Il est rappelé que l' Assemblée Générale du 10 octobre 2005 de la Société a.

Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2006 Présentation des comptes

225- 38 du Code de commerce Présentation des résolutions soumises au vote des Actionnaires 5e résolution z Jetons de présence alloués au Conseil d' administration pour l' exercice 2006 6e résolution z Programme de rachat de titres 7e résolution z Pouvoirs pour formalités Rapports des Commissaires aux comptes Rapports des Commissaires aux comptes Rapport sur les comptes consolidés 1ère / 2ème résolutions.

Présentation de l'AG

Programme de rachat de titres Présentation des résolutions soumises au vote des actionnaires 8ème et 9ème résolutions. Délégations de compétence au Conseil d' administration pour augmenter le capital social avec ou sans maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires 10ème résolution.

Informations complémentaires (Programme de rachat d'actions autorisé par l'AGO du 20 mai 2009)

mais non émis 21 1 6 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 7 Pacte d' actionnaires 21 1 8 Nantissement des titres de la Société 21 1 9 Évolution du capital social 381 381 381 383 383 383 384 384 384 384 21 2 Actes constitutifs et statuts 21 2 1 21 2 2 21 2 3 21 2 4 21 2 5 21 2 6 21 2 7 Objet social Exercice social Organes de gestion Droits attachés aux actions Cession et transmission des actions Assemblées générales Dispositifs statutaires ayant pour effet de retarder une prise de contrôle de la Société 21 2 8 Obligations en matière de modifications du capital 384 384 385 385 385 386 386 387 387 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 2 Autodétention et autocontrôle PROGRAMME DE RACHAT D' ACTIONS EN VIGUEUR AU JOUR DU DÉPÔT DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE (PROGRAMME AUTORISÉ PAR L' ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 20 MAI 2009) L' assemblée générale du 20 mai 2009.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale ordianaire du 20 mai 2008

225- 38 du Code du Commerce; le montant des jetons de présence à allouer à titre de 2007; un nouveau programme de rachat de titres de la Société; les engagements visés à l' article L. 225- 42- 1 du Code de Commerce et.

21. Informations complémentaires

..................................................................................................................398 21 1 1 Montant du capital social 21 1 2 Marché des titres de la Société 21 1 3 Autodétention et programme de rachat d' actions 21 1 3 1 Programme de rachat d' actions en vigueur au jour du dépôt du document de référence (programme autorisé par l' Assemblée générale ordinaire du 18 mai 2010) 21 1 3 2 Synthèse des opérations réalisées par la Société sur ses propres titres à cours de l' exercice 2010 21 1 3 3 Descriptif du programme soumis pour autorisation à l' Assemblée générale mixte du 24 mai 2011 398 398 399 399 400 401 21 1 4 Capital autorisé.

21. Informations complémentaires

21. Informations complémentaires 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 1 Montant du capital social 21 1 2 Marché des titres de la Société 21 1 3 Autodétention et programme de rachat d' actions 21 1 3 1 Programme de rachat d' actions en vigueur au jour du dépôt du document de référence (programme autorisé par l' Assemblée générale ordinaire du 24 mai 2011) 21 1 3 2 Synthèse des opérations réalisées par la Société sur ses propres titres à cours de l' exercice 2011 21 1 3 3 Descriptif du programme soumis pour autorisation à l' Assemblée générale mixte du 24 mai 2012 21 1 4 Capital autorisé.

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