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422 résultats trouvés pour « Procédure de traitement des demandes »

Nos processus d'achat EDF

EDF est soumise au code de la commande publique qui transpose la Directive européenne 2014 / 25 / UE du 26 février 2014 (portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l' eau, de l' énergie, des transports et des services postaux... Cette déclaration et, cas échéant, les informations complémentaires demandées, participent à l' évaluation des fournisseurs pour les appels d' offres.

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LA CENTRALE DE BRENNILIS, PARTENAIRE DU TÉLÉTHON 2015

Pour toute demande de visite guidée, réserver au 02 98 99 69 06 ou par mail à l' adresse suivante: cip-brennilis@edf.fr... Les articles L 125 -15 et L 125 -16 du code de l' environnement demandent aux exploitants nucléaires de rédiger un rapport présentant leur bilan en matière de sûreté, de radioprotection et d' environnement.

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Sécurité informatique : le rôle du CSIRT | EDF France

J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande. Le CSIRT EDF est une équipe de sécurité informatique spécialisée dans le traitement d' incident de sécurité informatique pour le groupe EDF... Traitement d' incident... Le CSIRT EDF organise et participe aux exercices de simulation d' incidents de sécurité, dans le but à fois d' entraîner les organes de défense EDF, mais aussi de vérifier la bonne tenue et l' efficacité des procédures de défense.

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Microsoft Word - EDF_CP_Lancement_VF_0703

est disponible, sans frais et sur simple demande... Toute décision d' investir dans les titres financiers qui font l' objet de l' offre au public ou dont l' admission aux négociations sur un marché réglementé est demandée doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus par l' investisseur... avoir à supporter les frais de traduction du Prospectus avant le début de la procédure judiciaire.

Enedis-FOR-CF_02E_avec_Annexes.pdf

En cas de non réponse de justification du recueil du consentement dans un délai défini par la procédure de contrôle concertée par le Fournisseur, à la première demande, le GRD interrompra immédiatement la transmission... qui lui sont nécessaires pour facturer le Client en Contrat Unique; assurer l' accueil et le traitement de ses demandes; suspendre l' accès du Client au RPD à la demande du Fournisseur; transmettre au gestionnaire de réseau de transport RTE.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 1 au 01 04 2015

La souscription du présent Contrat permet au Client à moment de revenir au tarif réglementé de vente à condition de en faire la demande conformément à l' article L 445- 4 du Code de l' énergie... En état de cause, elle interviendra le premier du mois dans cadre de la procédure changement de fournisseur.

Télécharger la note d'opération 2005 mise à la disposition des personnels et anciens personnels du groupe EDF

Conditions de L' oFFRE...................................................................................26 5 1 Conditions, calendrier prévisionnel et modalités des demandes d' achat... Si une action concernant l' information contenue dans le prospectus est intentée devant un tribunal, l' investisseur plaignant peut, selon la législation applicable, avoir à supporter les frais de traduction du prospectus avant le début de la procédure judiciaire.

Note d'opération ORS 2005

Conditions de L' oFFRE...................................................................................26 5 1 Conditions, calendrier prévisionnel et modalités des demandes d' achat... Si une action concernant l' information contenue dans le prospectus est intentée devant un tribunal, l' investisseur plaignant peut, selon la législation applicable, avoir à supporter les frais de traduction du prospectus avant le début de la procédure judiciaire.

Rapport du Président 2007

-les demandes du management Tête de Groupe, hors audits flash demandés en cours de exécution du programme... qui concerne les procédures de contrôle interne relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière... nous n' avons pas d' observation à formuler sur les informations données concernant les procédures de contrôle interne de la société relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière contenues dans le rapport du Président du Conseil d' administration.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

Dans cet esprit, le standard d' information du client sur l' avancement du traitement de sa demande sur les sites internet, est devenu une référence de qualité des services clients. POUR 2013, UNE RECOMMANDATION À DÉVELOPPER SUR TOUS LES SUJETS... Selon la procédure concertée par les acteurs du marché dans cadre de un dysfonctionnement de compteur, le distributeur informe Mieux écouter les clients dans leurs demandes d' échéanciers adaptés à leurs possibilités de paiement.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

concernant les procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière; et d' attester... Informations concernant les procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière Les normes d' exercice professionnel requièrent la mise en oeuvre de diligences destinées à apprécier la sincérité des informations concernant les procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière contenues dans le rapport du Président.

Le ministère de la Défense très engagé dans la dématérialisation | EDF France

Dans cadre de la préparation des Ministères au traitement des factures dématérialisées, nous avons fait le choix de passer par la numérisation des factures, un dispositif que proposait l' Agence pour l' informatique financière de l' Etat (AIFE. Cela permet aux services de l' Etat de se préparer au traitement de factures dématérialisées, indépendamment du choix du fournisseur de dématérialiser ou non ses factures.

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Le ministère de la Défense très engagé dans la dématérialisation | EDF France

Dans cadre de la préparation des Ministères au traitement des factures dématérialisées, nous avons fait le choix de passer par la numérisation des factures, un dispositif que proposait l' Agence pour l' informatique financière de l' Etat (AIFE. Cela permet aux services de l' Etat de se préparer au traitement de factures dématérialisées, indépendamment du choix du fournisseur de dématérialiser ou non ses factures.

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Je demande un raccordement | EDF Guadeloupe

Procédure de traitement des demandes de raccordement d' une installation de consommation BT et HTA, aux réseaux publics de distribution en Corse et dans les départements et collectivités d' outre mer. Télécharger la référence.

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Demander un raccordement | EDF Guadeloupe

Procédure de traitement des demandes de raccordement d' une installation de consommation BT et HTA, aux réseaux publics de distribution en Corse et dans les départements et collectivités d' outre mer. Télécharger la référence.

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Je demande un raccordement | EDF Réunion

Procédure de traitement des demandes de raccordement d' une installation de consommation BT et HTA, aux réseaux publics de distribution en Corse et dans les départements et collectivités d' outre mer. Télécharger la référence.

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Je demande un raccordement | EDF Martinique

Procédure de traitement des demandes de raccordement d' une installation de consommation BT et HTA, aux réseaux publics de distribution en Corse et dans les départements et collectivités d' outre mer. Télécharger la référence.

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Vous allez consommer l'intégralité de votre production d'électricité ? | EDF Martinique

Les travaux seront alors traités sur le même schéma que pour une installation de production en vente de totalité ou en autoconsommation partielle pour le seul aspect travaux réseaux (Proposition Technique et Financière, Convention de Raccordement puis travaux) tel que prévu par la Procédure de traitement des demandes de raccordement.

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Vous n'allez consommer sur le site qu'une partie de l'énergie produite ? | EDF Corse

Une offre de raccordement vous sera transmise conformément à la Procédure de traitement des demandes de raccordement. 2. Le Contrat de Raccordement et d' Accès et d' Exploitation (CRAE) vous permet également d' indiquer votre choix de valorisation du surplus de production parmi.

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Je demande un raccordement | EDF Corse

Procédure de traitement des demandes de raccordement d' une installation de consommation BT et HTA, aux réseaux publics de distribution en Corse et dans les départements et collectivités d' outre mer. Télécharger la référence.

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Vous allez consommer l'intégralité de votre production d'électricité ? | EDF Corse

Les travaux seront alors traités sur le même schéma que pour une installation de production en vente de totalité ou en autoconsommation partielle pour le seul aspect travaux réseaux (Proposition Technique et Financière, Convention de Raccordement puis travaux) tel que prévu par la Procédure de traitement des demandes de raccordement.

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Je demande un raccordement | EDF Guyane

Procédure de traitement des demandes de raccordement d' une installation de consommation BT et HTA, aux réseaux publics de distribution en Corse et dans les départements et collectivités d' outre mer. Télécharger la référence.

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Vous allez consommer l'intégralité de votre production d'électricité ? | EDF Guyane

Les travaux seront alors traités sur le même schéma que pour une installation de production en vente de totalité ou en autoconsommation partielle pour le seul aspect travaux réseaux (Proposition Technique et Financière, Convention de Raccordement puis travaux) tel que prévu par la Procédure de traitement des demandes de raccordement.

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Je demande un raccordement | EDF St Pierre & Miquelon

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Je demande un raccordement | EDF St Pierre & Miquelon

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