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48 résultats trouvés pour « Prestations intellectuelles »

Liste des contacts fournisseurs EDF

Groupes turbo alternateurs, Prestations intellectuelles. Jean Marc GOUBIN.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Fournisseurs
  5. Devenir fournisseur

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edf guide bonne conduite pdf web 251115

LE CODE DE BONNE CONDUITE DES ACTEURS DU PROCESSUS DE CONTRACTUALISATION L' ACHAT INTÈGRE" LA LIBERTÉ CONSISTE À CHOISIR ENTRE DEUX ESCLAVAGES: L' ÉGOÏSME ET LA CONSCIENCE. CELUI QUI CHOISIT LA CONSCIENCE EST L' HOMME LIBRE. "VICTOR HUGO L' ACHAT INTÈGRE SOMMAIRE P. 05 LE MOT DE BRUNO CRESCENT...

CGA - Prestations Intellectuelles

Conditions Générales d' Achat PRESTATIONS INTELLECTUELLES SOMMAIRE SOMMAIRE CHAPITRE 1... ARTICLE 2- PRÉAMBULE Le Marché de Prestations intellectuelles est soumis aux dispositions des présentes CGA... DÉFINITIONS- tous les documents qui les formalisent, quelle qu' en soit la forme ou le support qu' ils soient protégés ou protégeables par des droits de propriété intellectuelle ou pas, tous les documents qui formalisent l' exécution de la Prestation. Savoir faire.

Document de référence 2005 du groupe EDF

********************************************179 11 3 .Politique de propriet' e' intellectuelle... '2004) relatifs aux activites' 'dire) le financement des droits specifiques futurs (c' est a' toutes 'depuis le 1er janvier 2005) relatifs a constitues' relevant de la branche des IEG... Ces hypotheses' commun et les montants a' et ces regles pourraient faire l' objet.

Document de base 2004 du groupe EDF

**********Principaux projets de réglementations susceptibles d' avoir un impact sur les activités du Groupe EDF POLITIQUE DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE********************************************************* LITIGES... Les services communs peuvent être dotés ou non de la personnalité morale, EDF et Gaz de France assumant les conséquences de leurs activités propres dans cadre de services communs non dotés de la personnalité morale.

Rapport de gestion 2010

européenne et mondiale Politique de propriété intellectuelle Évolution du capital social Autres opérations sur les titres Affectation des résultats Évolution du cours de l' action Périmètre de consolidation et franchissement de seuils Structure du capital et des droits de vote Gouvernement d' entreprise EDF SA 181 181 181 181 182 182 1 18 Renseignements de caractère général sur le capital et les organes sociaux 183 183 184 184 185 185 185 186 190 2 Informations environnementales et sociales.

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