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Res 2016 - Comptes consolidés FR

49 NOTE 4 4 1 4 2 4 3 4 4 4 5 ÉVOLUTIONS REGLEMENTAIRES REGLEMENTAIRES EN FRANCE... 55 NOTE 5 5 1 5 2 ÉVOLUTIONS DU PERIMETRE PERIMETRE DE CONSOLIDATION... coupon fixe de 4 75 %.) Note 4 4 1 4 1 1 Évolutions règlementaires en France TARIFS RÉ RÉGLEMENTES DE VENTES D' É D' ÉLECTRICITÉ LECTRICITÉ EN FRANCE (TRV) Annulation des tarifs réglementés de vente 20142014- 2015 par le Conseil d' État d' État Plusieurs recours en annulation et en abrogation.

Comptes sociaux d'EDF SA résumés au 31/12/2010

.....128 Note 2 Évolutions réglementaires survenues à cours de l' exercice ayant un impact sur les comptes... Note 2- Évolutions réglementaires survenues à cours de l' exercice ayant un impact sur les comptes 2 1.

"Comptes consolidés au 31.12.2007"

Référentiel comptable du Groupe 1 1 1 2 DÉCLARATION DE CONFORMITÉ ET RÉFÉRENTIEL COMPTABLE DU GROUPE ÉVOLUTION DES PRINCIPES COMPTABLES AU 1ER JANVIER 2007 8 9 10 11 12 12 12 13 Note 5... Évolutions du périmètre de consolidation 6 1 6 2 ÉVOLUTION DE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION AU COURS DE L' EXERCICE 2007 ÉVOLUTION DE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION AU COURS DE L' EXERCICE 2006 39 39 40 Note 2.

Comptes consolidés

14 15 Note 7 1 2 ÉVOLUTION DES PRINCIPES COMPTABLES Évolutions du périmètre de consolidation............................................48 AU COURS DE L' EXERCICE 200... Note Référentiel comptable du Groupe 1 1 Déclaration de conformité et référentiel comptable du Groupe 1 2 Évolution des principes comptables au 1er janvier 2009 14 15 1 1 1 Déclaration de conformité et référentiel comptable du Groupe Standards.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

285 Note 7 1 2 ÉVOLUTION DES PRINCIPES COMPTABLES Évolutions du périmètre de consolidation... ......................................286 AU COURS DE L' EXERCICE 2009... Note Référentiel comptable du Groupe 1 1 Déclaration de conformité et référentiel comptable du Groupe 1 2 Évolution des principes comptables au 1er janvier 2009 252 253 1 1 1 Déclaration de conformité et référentiel comptable du Groupe Standards.

Comptes sociaux d'EDF SA résumés au 31 décembre 2012

La réconciliation de la trésorerie à l' ouverture et à la clôture avec les postes de bilan est présentée en note 4. 112 l EDF l Rapport financier 2012 Comptes sociaux Annexe aux comptes annuels Sommaire Annexe aux comptes annuels Note 1 Note 2 2 1 2 2 2 3 2 4 Référentiel comptable Événements et transactions significatifs survenus à cours de l' exercice Émissions obligataires Prise de contrôle d' Edison Flamanville 3 Fin de la coopération globale entre EDF et ENEL dans le nucléaire 114 114 114 114 114 114 Note 4 Réconciliation de la trésorerie et équivalents de trésorerie présentée dans le tableau de flux de trésorerie Variations des capitaux propres Capital social Distributions de dividendes Variations des capitaux propres 116 117 117 117 117 Note 5 5 1 5 2 5 3 Note 3 Évolutions réglementaires survenues à cours de l' exercice ayant un impact sur les comptes 115 3 1 3 2 Accord sur le recouvrement des déficits liés à la CSPE 115 Loi NOME.

Comptes sociaux d'EDF SA résumés au 31 décembre 2011

La réconciliation de la trésorerie à l' ouverture et à la clôture avec les postes de bilan est présentée dans la note 4. 110 edf RAPPORT FINANCIER 2011 Sommaire Note 1 Note 2 2 1 2 2 2 3 Note 3 3 1 3 2 3 3 3 4 Note 4 Annexe aux comptes annuels Principes et méthodes comptables évolutions réglementaires survenues à cours de l' exercice ayant un impact sur les comptes Loi NOME Extinction du Tarif réglementé transitoire d' ajustement de marché (TaRTAM) Contribution au service public de l' électricité Événements et transactions significatifs survenus à cours de l' exercice Accord préliminaire pour l' acquisition d' Edison par EDF et l' acquisition d' Edipower par A2A 112 112 112 112 112 113 113 Offre publique alternative simplifiée d' achat ou d' échange (OPAES) sur EDF énergies Nouvelles 113 Accident nucléaire survenu dans la centrale de Fukushima au Japon émission d' un emprunt obligataire Réconciliation de la trésorerie et équivalents de trésorerie présentée dans le tableau de flux de trésorerie Variation des capitaux propres 114 114 114 115 Note 5 edf RAPPORT FINANCIER 2011 111 Comptes sociaux Annexe aux comptes annuels Annexe aux comptes annuels électricité de France (SA EDF.

Rapport financier 2007

Référentiel comptable du Groupe 1 1 1 2 DÉCLARATION DE CONFORMITÉ ET RÉFÉRENTIEL COMPTABLE DU GROUPE ÉVOLUTION DES PRINCIPES COMPTABLES AU 1ER JANVIER 2007 8 9 10 11 12 12 12 13 Note 5... Évolutions du périmètre de consolidation 6 1 6 2 ÉVOLUTION DE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION AU COURS DE L' EXERCICE 2007 ÉVOLUTION DE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION AU COURS DE L' EXERCICE 2006 39 39 40 Note 2.

Groupe de document /Resultat financier annuel 2007

Référentiel comptable du Groupe 1 1 1 2 DÉCLARATION DE CONFORMITÉ ET RÉFÉRENTIEL COMPTABLE DU GROUPE ÉVOLUTION DES PRINCIPES COMPTABLES AU 1ER JANVIER 2007 8 9 10 11 12 12 12 13 Note 5... Évolutions du périmètre de consolidation 6 1 6 2 ÉVOLUTION DE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION AU COURS DE L' EXERCICE 2007 ÉVOLUTION DE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION AU COURS DE L' EXERCICE 2006 39 39 40 Note 2.

Rapport financier 2009

14 15 Note 7 1 2 ÉVOLUTION DES PRINCIPES COMPTABLES Évolutions du périmètre de consolidation............................................48 AU COURS DE L' EXERCICE 200... Au 31 décembre 2008, la variation s' explique essentiellement par l' évolution des prix observée en fin de année sur les marchés de l' énergie.

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