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Penly 2021 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires de base de Penly Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport...

Une modification temporaire des spécifications techniques d' exploitation (MT STE) sur le système DVN est mise en place pour procéder au changement des filtres à iode... Cette MT STE prévoit, comme mesure compensatoire, de maintenir en service un des deux ventilateurs du système DVN pendant toute la durée de la modification temporaire.

Non- respect d' une mesure compensatoire d' une modification temporaire des Spécifications techniques d' exploitation (STE)* pendant 1min25 sur l' unité de production n° 2. Le 4 octobre 2022, la centrale nucléaire de Civaux a déclaré un événement significatif au niveau 0 (à dessous de l' échelle INES qui en compte 7) concernant le non- respect d' une mesure compensatoire d' une modification temporaire des STE* sur l' unité de production n° 2 durant 1min25.

D' emande d' autorisation pour la modification temporaire des spécifications techniques d' exploitation "Baisse du débit de ventilation à la cheminée du BAN à une valeur inférieure à 180 000 m3 / h afin de réaliser une opération de maintenance curative" 2. D' éclaration d' un dossier de modification temporaire des spécifications techniques d' exploitation "Modification Temporaire du chapitre 3 des RGE afin de être autorisé à générer l' évènement RCV6 de groupe 1 en AN / GV" 3.

qui en compte 7 en raison de dépassement du délai d' intervention fixé par la modification temporaire des spécifications techniques d' exploitation... L' Autorité de sûreté nucléaire autorise la centrale du Bugey à réaliser ces activités en ayant recours à une modification temporaire des spécifications techniques d' exploitation (MTSTE.

Une modification temporaire est en cours en tranche 1 sur ces mêmes capteurs. Sur terrain, les intervenants ne constatent pas l' erreur sur la gamme et réalisent leur intervention.

or who voted in a manner contrary to the majority risks relating to regulatory restrictions risks relating to credit ratings The credit ratings assigned to the Notes may not reflect the potential impact of all risks relating to the Notes... Un Certificat Global Temporaire relatif à chaque Tranche de Titres Matérialisés au porteur sera initialement émis.

mais non émis 21 1 5 Autres titres donnant accès au capital 21 1 6 Titres non représentatifs du capital 21 1 7 Évolutions du capital social 21 1 8 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 9 Nantissement des titres de la Société 383 383 383 384 384 384 21 2 Dispositions statutaires 21 2 1 Objet social 21 2 2 Exercice social 21 2 3 Répartition statutaire des bénéfices 21 2 4 Droits attachés aux actions 21 2 5 Cession et transmission des actions 21 2 6 Modification des statuts.

mais non émis 21 1 5 Autres titres donnant accès au capital 21 1 6 Titres non représentatifs du capital 21 1 7 Évolution du capital social 21 1 8 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 9 Nantissement des titres de la Société 21 2 1 Objet social 21 2 2 Exercice social 21 2 3 Répartition statutaire des bénéfices 21 2 4 Droits attachés aux actions 21 2 5 Cession et transmission des actions 21 2 6 Modification des statuts.