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83 résultats trouvés pour «Modification Temporaire»

The EMTN 2013 base prospectus

or who voted in a manner contrary to the majority risks relating to regulatory restrictions risks relating to credit ratings The credit ratings assigned to the Notes may not reflect the potential impact of all risks relating to the Notes... Un Certificat Global Temporaire relatif à chaque Tranche de Titres Matérialisés au porteur sera initialement émis.

21. Informations complémentaires

mais non émis 21 1 5 Autres titres donnant accès au capital 21 1 6 Titres non représentatifs du capital 21 1 7 Évolutions du capital social 21 1 8 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 9 Nantissement des titres de la Société 383 383 383 384 384 384 21 2 Dispositions statutaires 21 2 1 Objet social 21 2 2 Exercice social 21 2 3 Répartition statutaire des bénéfices 21 2 4 Droits attachés aux actions 21 2 5 Cession et transmission des actions 21 2 6 Modification des statuts.

21. Informations complémentaires

mais non émis 21 1 5 Autres titres donnant accès au capital 21 1 6 Titres non représentatifs du capital 21 1 7 Évolution du capital social 21 1 8 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 9 Nantissement des titres de la Société 21 2 1 Objet social 21 2 2 Exercice social 21 2 3 Répartition statutaire des bénéfices 21 2 4 Droits attachés aux actions 21 2 5 Cession et transmission des actions 21 2 6 Modification des statuts.

21. Informations complémentaires

mais non émis 21 1 5 Autres titres donnant accès au capital 21 1 6 Titres non représentatifs du capital 21 1 7 Évolution du capital social 21 1 8 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 9 Nantissement des titres de la Société 21 2 Dispositions statutaires 21 2 1 Objet social 21 2 2 Exercice social 21 2 3 Répartition statutaire des bénéfices 21 2 4 Droits attachés aux actions 21 2 5 Cession et transmission des actions 21 2 6 Modification des statuts.

Cycle RH Natixis - " Enjeux de santé et de sécurité de la sous-traitance dans le nucléaire " Paris - 29 mars 2012

Durée moyenne 100 jours, variable selon les programmes de modifications de sûreté et de travaux de maintenance Obligation légale (tests de sûreté et autres contrôles... 24 % Effectif et heures travaillées 16 538 000 heures depuis le début du chantier 3 100 salariés sur site en 2011 -2012 18 % de travailleurs temporaires 52 % de travailleurs locaux 25 % de travailleurs étrangers 95 % de activités sur 2 niveaux de sous-

Ordonnance no 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique

La présente ordonnance est applicable aux salariés employés sur le territoire français même s' ils sont détachés à l' étranger à titre temporaire; 4o Sont assimilés au chiffre d' affaires les revenus d' activité des sociétés ne disposant pas de chiffre d' affaires... En cas de modification pour quelque raison.

Guide Biodiversité Hydraulique

salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ;la végétation... La réponse des écosystèmes aquatiques aux modifications hydrologiques, comme la gestion en débit réservé, peut être très variable... -u ne modification de la thermie du plan d' eau par les perturbations occasionnées sur sa stratification.

Les entreprises qui assurent la maintenance du parc nucléaire

Un bilan annuel est réalisé pour chaque entreprise prestataire ce qui permet à EDF de décider du maintien, mais aussi de la suspension temporaire ou du retrait définitif de la qualification des entreprises... et même plus, pour les contrats portant sur des modifications d' ouvrages... Les entreprises de travail temporaire doivent, de leur côté, obtenir la certification CEFRI" I.

FTSE4Good 2014 [Fr]

Notre priorité absolue- Le processus de Contrôle de la Conformité à la Conception qui s' assure que les exigences de conception sont bien respectées dans la durée et qu' elles ne sont pas affectées par les modifications introduites sur les installations. Le Processus de Modification (condition n° 22 de la licence) permet de contrôler les modifications apportées à la centrale et/ou aux procédures de sûreté par rapport à principes déterministes et probabilistes en sûreté nucléaire.

La Sûreté Nucléaire : Notre priorité absolue

Notre priorité absolue- Le processus de Contrôle de la Conformité à la Conception qui s' assure que les exigences de conception sont bien respectées dans la durée et qu' elles ne sont pas affectées par les modifications introduites sur les installations. Le Processus de Modification (condition n° 22 de la licence) permet de contrôler les modifications apportées à la centrale et/ou aux procédures de sûreté par rapport à principes déterministes et probabilistes en sûreté nucléaire.

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