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232 résultats trouvés pour « Modalités de consultation »

Le groupe EDF lance le plan d'actionnariat salarié 2019 : " ORS 2019 " | EDF France

Les anciens salariés et retraités éligibles doivent s' adresser à leur teneur de compte conservateur de parts pour obtenir des précisions sur les modalités de souscription à l' offre... Plus généralement, l' offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures d' enregistrement et/ou les notifications requises auront été effectuées, les autorisations obtenues, et les procédures de consultation ou information des représentants du personnel effectuées.

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Notre politique d'achats responsables

Les modalités pratiques, délais et mode, sont précisées dans l' ensemble de nos conditions d' achats... De plus, dans ses consultations, EDF peut utiliser les résultats des évaluations RSE des candidats comme critère d' aptitude ou comme critère d' attribution.

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Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

Il a fait l' objet d' une consultation des représentants du personnel conformément à dispositions de la loi sapin II et du Code du travail en matière de règlement intérieur... La Politique Groupe" Communication Relations Institutionnelles Partenariats" définit ainsi les domaines d' application, les principes d' action, les thématiques associées aux partenariats, les modalités de gouvernance et de reporting dans lesquels ces opérations doivent s' inscrire.

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La reproduction du contrat GRD F en annexe au Contrat Unique selon des modalités permettant une consultation simple et complète pour le Client, est assurée à moyen de la présente annexe... V6. 1 à 1er juin 2016 SOMMAIRE Modalités de consultation du cahier des charges de concession... V6. 1 à 1er juin 2016 Modalités de consultation du cahier des charges de concession Le Client a la possibilité de consulter et /

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La reproduction du Contrat GRD F en annexe au Contrat Unique selon des modalités permettant une consultation simple et complète pour le Client est assurée à moyen de la présente annexe. Tout engagement complémentaire ou différent de ceux énoncés dans le contrat GRD.

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La reproduction du Contrat GRD F en annexe au Contrat Unique selon des modalités permettant une consultation simple et complète pour le Client est assurée à moyen de la présente annexe. Tout engagement complémentaire ou différent de ceux énoncés dans le contrat GRD.

Fin des TRV électricité : c'est pour bientôt !

Modalités de paiement, services de suivi et de pilotage des consommations, profondeur de la relation client, etc... Lorsque le client organise sa consultation, les économies qu' il peut escompter ne porteront donc que sur 30 à 40 % de facture... Votre consultation est l' occasion de définir vos besoins propres, le fournisseur d' énergie retenu est là pour vous accompagner sur le chemin de votre avenir énergétique et cela passe par" la mieux disance.

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Fin des TRV électricité : c'est pour bientôt !

Modalités de paiement, services de suivi et de pilotage des consommations, profondeur de la relation client, etc... Lorsque le client organise sa consultation, les économies qu' il peut escompter ne porteront donc que sur 30 à 40 % de facture... Votre consultation est l' occasion de définir vos besoins propres, le fournisseur d' énergie retenu est là pour vous accompagner sur le chemin de votre avenir énergétique et cela passe par" la mieux disance.

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Dématérialisation des factures, un challenge à relever | EDF

La DGFiP, partenaire habituel des collectivités et établissements publics, en particulier par intermédiaire de son réseau de comptables publics, prend en charge les modalités d' accès à la solution Chorus Pro, notamment via son portail Internet de la gestion publique... L' administration et les associations représentatives d' élus ont l' habitude de dialoguer dans cadre de une Structure Nationale Partenariale mise en place depuis 2005 et chargée d' examiner les modalités de mise en oeuvre des actions de dématérialisation. Des solutions ont ainsi été élaborées de manière partagée et reprises en 2010 dans une convention cadre nationale unique qui élargit son périmètre à la totalité des documents de la chaîne comptable et financière.

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