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559 résultats trouvés pour « Modalité d'achat »

Notre politique d'achats responsables

Les modalités pratiques, délais et mode, sont précisées dans l' ensemble de nos conditions d' achats. L' organisation comptable pour la réception et le paiement des factures est centralisée, et assure un suivi des factures reçues de façon à les régler dans les délais.

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Tous les communiqués de presse | EDF France

Livraison réussie au terminal méthanier de Dunkerque 23 janvier 2016 -Dans cadre de un contrat d' achat et de vente signé entre l' entreprise Ras Laffan Liquefied Natural Gas Company (3) (RL3) et EDF.

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Le groupe EDF lance le plan d'actionnariat salarié 2019 : " ORS 2019 " | EDF France

Les anciens salariés et retraités éligibles doivent s' adresser à leur teneur de compte conservateur de parts pour obtenir des précisions sur les modalités de souscription à l' offre... La mise en place de l' offre à effet de levier est susceptible de générer de part de l' établissement financier contrepartie de l' opération d' échange (Crédit Agricole CIB) -et éventuellement d' autres établissements financiers contreparties de Crédit Agricole CIB -des opérations de couverture (en particulier achats et ventes d' actions, prêts emprunts d' actions et conclusion d' options d' achat), notamment avant la mise en oeuvre de l' opération (notamment pendant la période de fixation du prix de référence) et pendant toute la durée de l' opération.

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HERACLES

DÉMATÉRIALISATION DES COMMANDES D' ACHAT EDF VIS À VIS DE SES FOURNISSEURS Depuis le 21 octobre 2019, EDF SA a mis en place pour ses fournisseurs la dématérialisation de ses commandes d' achat hors Dauphin (e procurement) .QUELS GAINS POUR VOUS, FOURNISSEUR... Le processus achat ne change pas... Quelles sont les modalités de déploiement.

Diapositive 1

achat de fournitures diverses....) -Les demandes de soutien politique... ENGAGEMENT DE EDF GOLFECH La centrale nucléaire EDF de Golfech peut contribuer selon différentes modalités... Les modalités de signature de la lettre d' engagement et de cette charte par les deux parties seront définies par la centrale (rencontre physique, à distance, ...).UNE FOIS LE PARTENARIAT ACCEPTE Des informations à connaitre.

HERACLES

Vous pouvez obtenir les modalités de mise en place de la facturation électronique en envoyant un mail à l' adresse suivante... facture, avoir, facture d' acompte ou facture de avance N° de la facture Date d' émission de la facture Référence de la commande d' achat Référence et désignation claire de la prestation facturée Date de réalisation de la prestation Date d' échéance Quantité facturée Prix unitaire hors TVA Prix total hors TVA Taux TVA Montant TVA Montant TTC XXXX.

Stock exchange order form - in French

Pour un ordre d' achat: veuillez vous reporter aux modalités de paiement décrites à l' article 4 5 des conditions générales relatives à l' exécution des ordres d' achat ou de vente. Dans l' hypothèse où l' achat de vos titres serait financé par prélèvement SEPA sur votre compte bancaire.

ARENH - EDF Entreprises

La mise en place du dispositif ARENH résulte d' un engagement de l' Etat français auprès de la Commission Européenne qui a été instauré par la loi NOME (loi portant Nouvelle Organisation du Marché de l' Electricité) du 7 décembre 2010 .Les modalités de fonctionnement de ce dispositif sont désormais intégrées dans le code de l' énergie.

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CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version N° 1 du 19 mars 2020 C ONDITIONS G ENERALES D 'A CHAT TERTIAIRE PRESTATIONS INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATIONS Fournitures Travaux Services CGA TP. IT © EDF 2020 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 1 du 19 mars 2020 Page 2/38 SOMMAIRE CHAPITRE 1- GÉNÉRALITÉS.

case 2 pdf 2

1 2 3 4 Conformément à modalités de l' article XI§ 3 des conditions générales Puissance indiquée dans le Certificat Ouvrant Droit à l' Obligation d' Achat Indiquer la puissance figurant dans le contrat initial (avant travaux) Ou. cas échéant, d' EDF (cf article III des conditions générales) L' acheteur.

Hydraulique - Conditions particulières

1 2 3 4 Conformément à modalités de l' article XI§ 3 des conditions générales Puissance indiquée dans le Certificat Ouvrant Droit à l' Obligation d' Achat Indiquer la puissance figurant dans le contrat initial (avant travaux) Ou. cas échéant, d' EDF (cf article III des conditions générales) L' acheteur.

Cogénération - Conditions générales

Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 28/11/2013 CONTRAT D' ACHAT DE L' ENERGIE ELECTRIQUE PRODUITE PAR LES INSTALLATIONS DE COGENERATION ET BENEFICIANT DE L' OBLIGATION D' ACHAT D' ELECTRICITE CONDITIONS GENERALES "C10 13 V1" Le producteur exploite une installation de cogénération fonctionnant à partir de gaz naturel raccordée au réseau public de distribution ou de transport d' électricité.

ARENH - EDF Collectivités

La mise en place du dispositif ARENH résulte d' un engagement de l' Etat français auprès de la Commission Européenne qui a été instauré par la loi NOME (loi portant Nouvelle Organisation du Marché de l' Electricité) du 7 décembre 2010 .Les modalités de fonctionnement de ce dispositif sont désormais intégrées dans le code de l' énergie.

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Toits d'abord : EDF soutient le programme de l'Abbé Pierre

Il permet de développer significativement l' offre de logements très sociaux à destination des personnes défavorisées en à coûts d' usage grâce à une réelle maîtrise des charges qui permet de redonner un peu de pouvoir d' achat à des personnes qui ont de très faibles ressources... En 2016, 789 000 ménages modestes ont bénéficié d' accompagnements énergie (dont près de 49 000 ont été réalisés par les équipes dédiées Solidarité) :éco-gestes personnalisés, modalités de paiement adaptées, conseil tarifaire... En outre, plus de 375 000 appels de travailleurs sociaux ont été traités par les équipes solidarité d' EDF en 2016.

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Toits d'abord : EDF soutient le programme de l'Abbé Pierre

Il permet de développer significativement l' offre de logements très sociaux à destination des personnes défavorisées en à coûts d' usage grâce à une réelle maîtrise des charges qui permet de redonner un peu de pouvoir d' achat à des personnes qui ont de très faibles ressources... En 2016, 789 000 ménages modestes ont bénéficié d' accompagnements énergie (dont près de 49 000 ont été réalisés par les équipes dédiées Solidarité) :éco-gestes personnalisés, modalités de paiement adaptées, conseil tarifaire... En outre, plus de 375 000 appels de travailleurs sociaux ont été traités par les équipes solidarité d' EDF en 2016.

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Le groupe EDF, signe un accord sur la mobilité durable pour ses salariés | EDF France

Les déplacements domicile travail en particulier font partie des principales préoccupations des salariés, en termes de qualité de vie et de pouvoir d' achat... La mise en place des différentes modalités de travail à distance: télétravail régulier ou occasionnel, utilisation du service Welcome... La remise d' un kit de sécurité (chasuble, casque et écarteurs de danger) aux cyclistes à issue de la formation sécurité, la mise en place d' infrastructures de stationnement sécurisé ainsi que des tarifs négociés pour l' achat de vélos (à assistance électrique ou non.

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Contrat et factures | EDF Guadeloupe

L' achat d' énergie. L' achat d' énergie... L' achat d' énergie... L' achat d' énergie... Etablir un contrat d' achat photovoltaïque. Avant tout, il est essentiel que l' établissement du contrat d' achat soit demandé avant la mise en service de votre installation, auprès de votre interlocuteur EDF... Les contrats d' achat sont établis sur les mêmes modèles que ceux de métropole continentale, validés par le ministère en charge de l' énergie.

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Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

L' achat d' énergie. L' achat d' énergie... L' achat d' énergie... L' achat d' énergie... La CRE notifie le résultat de son évaluation et les modalités de contrôle à mettre en oeuvre dans un délai de quatre mois à compter de la réception du dossier complet... La CRE procède, tous les six ans, à une analyse des coûts réels d' exploitation sur la base de laquelle la compensation pourra, cas échéant, être ajustée à la baisse, selon les modalités suivantes.

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Contrat et factures | EDF Corse

L' achat d' énergie. L' achat d' énergie... L' achat d' énergie... L' achat d' énergie... Etablir un contrat d' achat photovoltaïque. Avant tout, il est essentiel que l' établissement du contrat d' achat soit demandé avant la mise en service de votre installation, auprès de votre interlocuteur EDF... Les contrats d' achat sont établis sur les mêmes modèles que ceux de métropole continentale, validés par le ministère en charge de l' énergie.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

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Contrat et factures | EDF Martinique

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Collectivité | EDF Martinique

EDF accompagne ces projets et les rend possibles par leur raccordement au système électrique, la mise en oeuvre des contrats d' achat de l' énergie produite et l' animation des producteurs, et également par l' adaptation du système électrique, pour relever les défis que pose l' insertion massive d' EnR intermittentes, et préserver la sûreté de l' alimentation électrique.

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Contrat et factures | EDF Réunion

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

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Contrat et factures | EDF Guyane

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Contrat et factures | EDF St Pierre & Miquelon

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

L' achat d' énergie. L' achat d' énergie... L' achat d' énergie... L' achat d' énergie... La CRE notifie le résultat de son évaluation et les modalités de contrôle à mettre en oeuvre dans un délai de quatre mois à compter de la réception du dossier complet... La CRE procède, tous les six ans, à une analyse des coûts réels d' exploitation sur la base de laquelle la compensation pourra, cas échéant, être ajustée à la baisse, selon les modalités suivantes.

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