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298 résultats trouvés pour « Extensions autorisées »

La qualification et la certification des entreprises et des intérimaires du nucléaire

d' avoir leur siège social et leur capital dans un pays avec lequel tout commerce est autorisé... Les frais d' examen d' aptitude s' élèvent à 5 000 euros HT (+ TVA associée 20 % pour la France) pour une qualification initiale, et de 1 500 euros HT (+ TVA associée 20 % pour la France) pour une extension.

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MODE D' EMPLOI pour votre raccordement au réseau d' électricité Comment raccorder votre habitation ou votre local professionnel Puissance inférieure ou égale à 36 kVA Dans les départements d' outre mer et en Corse SOMMAIRE La prestation de raccordement: vue d' ensemble. 4 Répertoire des accueils...

cgv gaz naturel non residents 20171003

-une modification du niveau de souscription annuelle, à hausse ou à la baisse, est autorisée si aucune modification de sens contraire n' est intervenue dans les 12 (douze) mois précédant la date d' effet demandée... -une modification à la baisse du niveau de souscription annuelle dont la date d' effet demandée intervient moins de 12 (douze) mois après une hausse du niveau de souscription annuelle, n' est pas autorisée.

CGV pour la fourniture et la mise à disposition de Gaz naturel 1er décembre_2015

-une modification du niveau de souscription annuelle, à hausse ou à la baisse, est autorisée si aucune modification de sens contraire n' est intervenue dans les douze mois précédant la date d' effet demandée... -une modification à la baisse du niveau de souscription annuelle dont la date d' effet demandée intervient moins de douze mois après une hausse du niveau de souscription annuelle, n' est pas autorisée.

Lettre d'information novembre 2018

Les pouvoirs publics ont évoqué la future extension au périmètre 20 km, sujet également à ordre de jour de la réunion publique qui a suivi l' Assemblée Générale... Activité rejetée dans l' air mesures mensuelles cumul depuis le 1er janvier 2018 Activité rejetée dans l' eau mesures mensuelles cumul depuis le 1er janvier 2018 TRITIUM 0 21 TBq Limite annuelle autorisée.

Lettre d'information mai 2019

Une des conséquences de l' extension du rayon du PPI est la distribution préventive de comprimés d' iode pour les communes... ACTIVITÉ REJETÉE DANS L' AIR mesures mensuelles cumul depuis le 1er janvier 2019 ACTIVITÉ REJETÉE DANS L' EAU mesures mensuelles cumul depuis le 1er janvier 2019 TRITIUM 0 105 TBq Limite annuelle autorisée.

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L' extension de l' indisponibilité du filtre a conduit la direction de la centrale à déclarer un évènement significatif sûreté le 28 octobre 2020 à l' Autorité de sûreté nucléaire (ASN) au niveau 0 de l' échelle INES... Pour réaliser des épreuves hydrauliques sur des matériels dans un local à risque iode, une rupture de confinement par l' ouverture de trémies est autorisée pour maximum 1 mois.

Téléchargez la lettre Actualités et Environnement du mois de février 2017

secondaire, extension des parkings, rénovation de bureaux... Activité rejetée dans l' air mesures mensuelles cumul depuis le 1er janvier 2017 Activité rejetée dans l' eau mesures mensuelles cumul depuis le 1er janvier 2017 TRITIUM 0 056 TBq 1 25 % Limite annuelle autorisée. 4 5 TBq TRITIUM 7 13 TBq 8 91 % Limite annuelle autorisée.

C. Informations rendues publiques par le groupe EDF durant les douze derniers mois (document annuel établi en application de l'article 222-7 du Règlement général de l'Autorité des marchés financiers)

italien EDF, poursuit son engagement en faveur de l' intégration professionnelle des personnes handicapées EnBW et EWE demandent une extension de la période de procédure" antitrust" EnBW et Borusan ont en projet un partenariat stratégique en Turquie EDF et Toyota annoncent une démonstration à grande échelle de véhicules hybrides rechargeables à Strasbourg EDF met en place un CESU dédié à la petite enfance en présence de Laurent Wauquiez Information relative à la participation d' EDF Énergies Nouvelles dans le projet Silicium de Provence Information relative au relèvement provisoire des fonctions de Pierre François et Pascal Durieux EDF s' engage dans la technologie de production d' électricité à partir de charbon supercritique en Chine EDF Energy nominates sites for new nuclear build EDF et la Fédération Envie s' engagent ensemble dans la maîtrise de l' énergie et la lutte contre la précarité EDF augmente sa dotation aux Fonds de Solidarité pour le Logement de 2 millions d' euros pour favoriser les économies d' énergies EDF Energy transition plan for Dr Andrew Spurr to succeed Bill Coley as Managing Director Existing Nuclear Intervention militaire à la centrale de Chinon.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

-à 500 millions d' euros, le montant total de l' enveloppe autorisée en matière de cautions, avals ou garanties... Le conseil d' administration a examiné et autorisé en 2009, outre de nombreux dossiers liés à l' activité courante de la Société, des sujets majeurs comme... et ceux liés à l' extension de la durée de vie du parc nucléaire français.

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