Résultats

129 résultats trouvés pour «Etats membres de la Communauté»

Rapport de gestion 2011

créances et autres valeurs émises ou garanties par l'un des États membres de la Communauté européenne ou de l' OCDE 2 ° Obligations... parts ou titres donnant accès au capital de sociétés ayant leur siège social sur le territoire de l'un des États membres de la Communauté européenne ou de l' OCDE et négociés sur un marché reconnu 4 ° Parts ou actions d' OPCVM investissant dans les actifs mentionnés du 1 ° au 3 ° 5 ° Parts ou actions d' OPCVM investissant notamment dans des actifs autres.

Rapport de gestion 2012

créances et autres valeurs émises ou garanties par l'un des États membres de la Communauté européenne ou de l' OCDE 2 ° Obligations... parts ou titres donnant accès au capital de sociétés ayant leur siège social sur le territoire de l'un des États membres de la Communauté européenne ou de l' OCDE et négociés sur un marché reconnu 4 ° Parts ou actions d' OPCVM investissant dans les actifs mentionnés du 1 ° au 3 ° 5 ° Parts ou actions d' OPCVM investissant notamment dans des actifs autres.

6. Aperçu des activités

dont quatre représentants des salariés, des représentants de l' État dans la limite de quatre enfin des membres nommés par l' Assemblée générale ordinaire dont le nombre dépend du nombre de membres représentant l' État... La Directive européenne 96 / 59 / CE du 16 septembre 1996 impose à tous les États membres d' avoir éliminé avant fin 2010 leurs appareils contenant du PCB ou du PCT dont la concentration est supérieure à 500 ppm.

Document de référence 2006

Ces contrats d' approvisionnements à long terme ont été conclus par EDF entre fin 2004 et début 2006 sur la base de prix inférieurs aux prix de marché spot et long terme actuels... Elle avait en outre indiqué avoir à égard envoyé 28 lettres de mise en demeure destinées à 17 Etats membres, dont la France.

6. Aperçu des activités

qui (i) sont installées sur le territoire d' un État membre de la Communauté européenne ou sur le territoire d' un autre État en vertu de accords internationaux. et (ii) disposent d' une autorisation délivrée par le Ministre chargé de l' énergie.

Document de base 2004 du groupe EDF

les pouvoirs publics des Etats membres et la Commission européenne adaptent la réglementation au fur et à mesure... que le Gouvernement italien peut définir les conditions et charges auxquelles doivent se conformer les entreprises ou les entités des Etats membres intéressés dans but de sauvegarder les exigences de sécurité des approvisionnements nationaux d' énergie.

9. Examen de la situation financière et du résultat

créances et autres valeurs émises ou garanties par l'un des États membres de la Communauté européenne ou de l' OCDE 2 ° Obligations... parts ou titres donnant accès au capital de sociétés ayant leur siège social sur le territoire de l'un des États membres de la Communauté européenne ou de l' OCDE et négociés sur un marché reconnu 4 ° Parts ou actions d' OPCVM investissant dans les actifs mentionnés du 1 ° au 3 ° 5 ° Parts ou actions d' OPCVM investissant notamment dans des actifs autres.

9. Examen de la situation financière et du résultat

créances et autres valeurs émises ou garanties par l'un des États membres de la Communauté européenne ou de l' OCDE 2 ° Obligations... parts ou titres donnant accès au capital de sociétés ayant leur siège social sur le territoire de l'un des États membres de la Communauté européenne ou de l' OCDE et négociés sur un marché reconnu 4 ° Parts ou actions d' OPCVM investissant dans les actifs mentionnés du 1 ° au 3 ° 5 ° Parts ou actions d' OPCVM investissant notamment dans des actifs autres.

9. Examen de la situation financière et du résultat

créances et autres valeurs émises ou garanties par l'un des États membres de la Communauté européenne ou de l' OCDE 2 ° Obligations... parts ou titres donnant accès au capital de sociétés ayant leur siège social sur le territoire de l'un des États membres de la Communauté européenne ou de l' OCDE et négociés sur un marché reconnu 4 ° Parts ou actions d' OPCVM investissant dans les actifs mentionnés du 1 ° au 3 ° 5 ° Parts ou actions d' OPCVM investissant notamment dans des actifs autres.

9. Examen de la situation financière et du résultat

créances et autres valeurs émises ou garanties par l'un des États membres de la Communauté européenne ou de l' OCDE... parts ou titres donnant accès au capital de sociétés ayant leur siège social sur le territoire de l'un des États membres de la Communauté européenne ou de l' OCDE et négociés sur un marché reconnu.

Saisissez votre texte :
Haut de page