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137 résultats trouvés pour « Engagement d'effacement d'EDF »

Dispositif d'alerte Groupe | EDF France

Le dispositif d' alerte éthique et conformité du groupe EDF permet aux salariés et collaborateurs extérieurs (personnel intérimaire, salarié d' un prestataire de services...) ou occasionnels (CDD, apprentis, stagiaires...) du Groupe,* ainsi qu' aux tiers d' effectuer un signalement conformément à la loi" Sapin II" du 9 décembre 2016, relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, et à la loi" Devoir de Vigilance" du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d' ordre.

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  4. Éthique & Conformité

Dispositif d'alerte Groupe | EDF France

Le dispositif d' alerte éthique et conformité du groupe EDF permet aux salariés et collaborateurs extérieurs (personnel intérimaire, salarié d' un prestataire de services...) ou occasionnels (CDD, apprentis, stagiaires...) du Groupe,* ainsi qu' aux tiers d' effectuer un signalement conformément à la loi" Sapin II" du 9 décembre 2016, relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, et à la loi" Devoir de Vigilance" du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d' ordre.

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reglement appel a projets art industrie st alban au 31 oct

Engagements divers des lauréats 7... EDF Société Anonyme au capital social de 1 551 810 543 euros... après désignée" EDF.") 1 2. Point de contact EDF... Objet de l' appel à projets Le présent appel à projets fait suite à la rénovation du centre d' information du public de la centrale EDF de Saint Alban Saint Maurice.

CGV Services de gestion au 01042021

Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -Avril 2021 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES SERVICES DE GESTION Date de mise à jour... Partie Le Client ou EDF ou les deux selon le contexte. Service Le Service réalisé par EDF à profit de Client selon les modalités prévues au Contrat... que supportés par EDF à titre de Contrat.

cgv electricite card cart 01012021

IV- CONDITIONS D' EXÉCUTION DU CONTRAT L' engagement d' EDF de fournir l' Électricité selon les modalités du Contrat, est conditionné, pour chaque PDL, par. Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé. Décembre 2020 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE D' ÉLECTRICITÉ PAR EDF AUX CLIENTS AYANT SOUSCRIT UN CARD OU UN CART POUR LEUR SITE En vigueur à compter de 1er janvier 2021 I.

Contrat d'électricité Engagement Capacité | EDF France

(1) L' engagement d' effacement vous est proposé sous forme de un contrat spécifique en complément de votre offre de marché d' électricité. Contrat électricité Engagement Capacité... Vous disposez de sites télérelevés, d' une puissance effaçable supérieure à 300 kW et souhaitez valoriser vos capacités d' effacement électrique.

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Contrat d'électricité Engagement Capacité | EDF France

(1) L' engagement d' effacement vous est proposé sous forme de un contrat spécifique en complément de votre offre de marché d' électricité. Contrat électricité Engagement Capacité... Vous disposez de sites télérelevés, d' une puissance effaçable supérieure à 300 kW et souhaitez valoriser vos capacités d' effacement électrique.

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Contrat d'électricité Engagement Capacité | EDF France

(1) L' engagement d' effacement vous est proposé sous forme de un contrat spécifique en complément de votre offre de marché d' électricité. Contrat électricité Engagement Capacité... Vous disposez de sites télérelevés, d' une puissance effaçable supérieure à 300 kW et souhaitez valoriser vos capacités d' effacement électrique.

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2014 premier trimestre chiffre d'affaires et fait marquants Annexes

3 heures Capacité (production, effacement) Certification des capacités Engagement de disponibilité Supervision par l' Etat Définition des règles. et la responsabilité des dirigeants d' EDF ne saurait être engagée pour tout préjudice résultant de l' utilisation... Le présent document peut contenir des objectifs ou des prévisions concernant la stratégie, la situation financière ou les résultats du groupe EDF.

Contrat de service public

a pour objet de constituer dans la durée la référence des engagements d' EDF... Modalités de suivi et indicateurs Une dernière partie fixe les modalités de suivi et, cas échéant, d' adaptation, des engagements du présent contrat. Pour l' Etat Pour EDF. SA -5- Table des matières Préambul... à ce titre, dans chaque département, EDF. SA s' engage à proposer aux maires des débats annuels sur la mise en oeuvre des engagements de service public qui figurent au présent contrat ainsi que dans les Conseils Economiques et Sociaux Régionaux.

Document de référence 2005 du groupe EDF

au financement et aux investissements... informations ont permis aux commissaires aux comptes de lever' 'dans leurs rapports portant sur les comptes la reserve formulee' edent' de l' exercice prec; ')Les notes mentionnant l' absence d' evaluation fiable de' 'l' engagement à titre de regime complementaire maladie des' francaises' entites relevant du regime des IEG.

Engagement d'effacement de consommation | EDF Collectivités

Avec l' offre Engagement d' effacement d' EDF Collectivités, vous disposez d' une offre souple qui s' adapte à vos capacités d' effacement électrique et vos périodes d' indisponibilité... Les avantages de l' offre Engagement d' effacement d' EDF Collectivités.

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Offres d'effacement électricité | EDF Collectivités

Contrat d' électricité à pointe mobile ou engagement d' effacement, découvrez les offres d' effacement proposées par EDF Collectivités. Engagement d' effacement.

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Smart city bas carbone, connectée, intelligente, responsable

C' est pour accompagner ces problématiques émergentes qu' EDF et ses filiales ont développé des réponses autour de la smart city. Dédiée aux collectivités territoriales, aux bailleurs sociaux et à l' ensemble des acteurs économiques comme à citoyens, la smart city du groupe EDF s' intègre dans une logique de développement durable de l' espace urbain autour de 3 priorités: une ville bas carbone, une ville connectée et une ville responsable.

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  3. Transition énergétique
  4. Faire de la transition énergétique une réalité

Tarifs et catalogues de prestations | EDF Guadeloupe

Avec l' offre Engagement d' effacement d' EDF, vous disposez d' une offre souple qui s' adapte à vos capacités d' effacement électrique et vos périodes d' indisponibilité. Les avantages de l' offre Engagement d' effacement d' EDF.

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Tarifs et catalogues de prestations | EDF Réunion

Avec l' offre Engagement d' effacement d' EDF, vous disposez d' une offre souple qui s' adapte à vos capacités d' effacement électrique et vos périodes d' indisponibilité. Les avantages de l' offre Engagement d' effacement d' EDF.

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Tarifs et catalogues de prestations | EDF Martinique

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Tarifs et catalogues de prestations | EDF Corse

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Tarifs et catalogues de prestations | EDF Guyane

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