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6 résultats trouvés pour « Droits des peuples autochtones »

INDEX DE CONTENU GRI 2020

Droits des peuples autochtones 2019 Lutte contre la discrimination Liberté syndicale et négociation collective Opérations /... / www.edf.fr/sites/default/files/contrib/groupe-edf/engagements/rse/2018/20180618-accord-rse-fr.pdf Travail forcé ou obligatoire 409- 1 410 -1 3 6 1 Plan de vigilance 187 Pratiques de sécurité 3 3 1 1 2 Droits de l' homme 149 Droits des peuples autochtones Cas de violations des droits des peuples autochtones 411- 1 Evaluation des droits de l' homme 412- 1 Éthique et conformité 3 3 1 1 2 Droits de l' homme 3 6 1 4 Cartographie des risques saillants /

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ÇA CHANGE TOUT Revue n° 5- janvier 2021 LA BIODIVERSITÉ: ÊTRE OU NE PLUS ÊTRE. d r s b d r s b d r s b d r s b d' i i i i i i PAGE 18 v t o v t o e é r d s b i i i i v t o v e é e é r d' e é i i PAGE 40 PAGE 4 i v e t o é r i i i i v t o v e é r Appréhendée avec difficulté.

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que définis dans la déclaration de l' ONU sur les droits des peuples autochtones (UNDRIP) et dans la convention 169 de l' OIT. qui stipule en particulier que" les peuples autochtones ne peuvent être enlevés de force à leurs terres ou territoires; aucune réinstallation ne peut avoir lieu sans le consentement préalable.

d' identifier les parties prenantes d' initier la concertation le plus en amont possible d' informer de façon claire et transparente sur le projet de recueillir les avis des parties prenantes et d' y répondre de mettre en place un système de traitement des propositions et des réclamations de veiller à la participation des peuples autochtones dans le processus de concertation Sont concernés dès 2017 les nouveaux projets de plus de 50 millions d' euros (1.

Notre démarche biodiversité

LE DROIT RELATIF À LA CONSERVATION DE LA BIODIVERSITÉ 3 1 LES ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX 3 2 LE DROIT APPLICABLE EN FRANCE 3 2 1 Connaître et recenser pour protéger... marque un véritable tournant dans le droit international... Ces textes internationaux ont été transcrits en droit français et viennent s' ajouter à la réglementation existante, notamment celle sur les espèces protégées. L' engagement du groupe EDF En tant qu' usager des espaces naturels terrestres et aquatiques.

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