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46 résultats trouvés pour « Douzième résolution »

CGV CGNE T2 au 01 04 2015

Le non règlement par le Client du dépôt de garantie entraînera la résolution du Contrat... L' abonnement (part fixe) déterminé en / an est facturé par douzième, chaque mois, à terme à échoir.

Convening notice / meeting notice published in the BALO on 11 March 2020 - in French

Renouvellement d' une administratrice Douzième résolution... décide de renouveler le mandat d' admini stratrice de Madame Laurence Parisot pour une durée de deux années prenant fin à issue de l' Assemblée générale des actionnaires appelée à statuer sur les comptes de l' exercice clos le 31 décembre 2020 .1900910 Page 6 8 avril 2019 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 42 Douzième résolution (Renouvellement d' une administratrice.

Avis de convocation publié au BALO du 12 avril 2021

Somme fixe annuelle à titre de rémunération allouée au Conseil d' administration Douzième résolution... qui sera allouée aux membres du Conseil d' administration à titre de rémunération pour l' exercice 2021. 2100888 Page 7 12 avril 2021 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 44 Douzième résolution (Renouvellement du mandat d' une administratrice) L' Assemblée générale.

Présentation de l'AG

bénéfices, primes ou autres sommes dont la capitalisation serait admise Douzième résolution. Délégation de compétence au Conseil d' administration pour augmenter le capital social en rémunération d' une offre publique d' échange initiée par la Société Treizième résolution.

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