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80 résultats trouvés pour «Documents du comité de concertation SEI»

Développement Durable 2007

Les tarifs de LES SYSTÈMES ÉNERGÉTIQUES INSULAIRES (SEI) Les SEI regroupent les systèmes électriques pas ou peu interconnectés au territoire métropolitain continental: départements (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion), collectivités d' outre mer (Saint Barthélémy et Saint Martin) ,Corse et Saint Pierre et Miquelon.

Document de référence 2006

principalement les Départements d' Outre Mer, la Corse et la collectivité territoriale de St Pierre etMiquelon. 62 EDF- Document de Référence 2006 Aperçu des activités Les tarifs de ces opérations régulées sont fixés à travers de tarifs d' utilisation des réseaux publics de transport et de distribution d' électricité" (TURP") ainsi qu' à travers de la compensation des surcoûts de production dans les zones non interconnectées au réseau métropolitain continental (CSPE ZNI() voir section 6 2 2 4 "(Tarifs d' utilisation des réseaux publics de transport et de distribution d' électricité" (TURP.

Document de base 2004 du groupe EDF

notamment en matière de sécurisation des réseaux...) un nouveau décret modifiera le cahier des charges initial dans un délai d' un an;) il sera prévu une phase d' expérimentation de quatre ans pendant laquelle des mesures seront prises visant à réduire les variations de salinité par une régulation des rejets d' eau douce;) une réduction des rejets de limon pour atteindre 60 000 tonnes par an sera réalisée;) cette expérimentation sera supervisée par un comité scientifique international.

Rapport développement durable 2006

La concertation établie autour de l' EPR en France a été, à ce titre, exemplaire... traitants. -Assurer l' acceptabilité du réseau de transport en favorisant le dialogue et la concertation avec les parties prenantes... Des critères de développement durable sont intégrés dans la grille d' analyse des projets d' investissement examinés par le comité des engagements et participations et dans le reporting trimestriel des filiales.

Profil et performance 2013

Ce Comité est une instance de réflexion, d' échanges stratégiques et de concertation sur les sujets transverses du Groupe... EDF 2013 IMPLANTATIONS IMPLANTATIONS SYSTÈMES ÉNERGÉTIQUES INSULAIRES FRANCE SEI DISTRIBUTION D' ÉLECTRICITÉ (EDF 100 %) FRANCE ERDF 3, 17ÊMds Investissements ÉVOLUTIONS ET PERSPECTIVES.

rapport annuel 2008 - complet

Le Comité exécutif (Comex) est une instance d' échange stratégique et de concertation... d' investissements opérationnels en France, en croissance de 14 % par rapport à 31 décembre 2007 Md Les systèmes énergétiques insulaires (SEI) Les SEI regroupent les territoires peu ou pas interconnectés à la France continentale et.

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

statuts de la Société, règlement intérieur du Conseil d' administration et de ses Comités, Code de déontologie boursière (voir section 16 5 du document de référence 2012), code AFEP MEDEF .1... Henri Lafontaine, Directeur Exécutif Délégué Commerce, Optimisation Trading et SEI (Systèmes Énergétiques Insulaires.

17. Salariés/Ressources humaines

En 2012, le dialogue social a été marqué par le développement de la concertation sur la stratégie de l' entreprise notamment dans cadre de un séminaire dédié du Comité central d' entreprise et par l' engagement d' importants chantiers de négociation sur les thèmes de l' égalité professionnelle... Regroupant 28 élus des principales sociétés du groupe (EDF, ERDF, RTE, Tiru, Fahrenheit...) ,ce Comité est un lieu d' intégration à l' échelle France de la concertation.

EDF : entreprise publique et société cotée

Ce Comité est une instance de réflexion, d' échanges stratégiques et de concertation sur les sujets transverses du Groupe. Pour l' exercice de ses missions, le Conseil d' administration s' est doté de cinq comités spécialisés chargés d' examiner et préparer certains dossiers en amont de leur présentation au Conseil.

Les marchés

Une première version est consultable sur edfdistribution.fr. Les systèmes électriques insulaires Un modèle spécifique de régulation- Les Systèmes Énergétiques Insulaires (SEI) regroupent les systèmes électriques non interconnectés ou faiblement connectés à la plaque continentale. Un accès aux réseaux conforme aux attentes- Conduite dans cadre de Comité des Utilisateurs du Réseau de Distribution Électrique (CURDE), la concertation facilite une gestion transparente et non discriminatoire de l' accès au réseau.

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