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119 résultats trouvés pour «Documents du comité de concertation»

le dialogue avec les parties prenantes, nos parties prenantes

La loi du 13 juin 2006 a conforté le rôle de suivi, d' information et de concertation des CLI, qui peuvent saisir l' Autorité de sûreté nucléaire (ASN) .LE DIALOGUE LOCAL L' activité de l' entreprise est profondément ancrée dans les territoires. Ses représentants participent à de multiples instances de concertation autour de installations de production (hydraulique, thermique, nucléaire, éolien.

Développement Durable 2007

Ce document est l' aboutissement de plus de cinq années d' un travail assidu, accompli par de milliers de chercheurs collaborant avec le GIEC... Assurer l' acceptabilité du réseau par le dialogue et la concertation... Le Comité mondial de dialogue sur la responsabilité sociale du Groupe (CDRS) a dressé le bilan du déploiement de l' accord sur trois ans.

Document de référence 2006

Organismes Transalpina di Energia Edison Conseil Mondial de l' Energie Association Electra Conseil Economique et Social Fondation Nationale des Sciences Politiques Comité de l' énergie atomique Banque de France André Aurengo Service de médecine nucléaire du groupe hospitalier Pitié- 22- 30 , avenue de Wagram 75382 Paris Cedex 08 552 081 317 RCS Paris Groupe EDF Document de Référence 2006 Le présent Document de Référence a été enregistré sous le numéro R.

Document de base 2004 du groupe EDF

notamment en matière de sécurisation des réseaux...) un nouveau décret modifiera le cahier des charges initial dans un délai d' un an;) il sera prévu une phase d' expérimentation de quatre ans pendant laquelle des mesures seront prises visant à réduire les variations de salinité par une régulation des rejets d' eau douce;) une réduction des rejets de limon pour atteindre 60 000 tonnes par an sera réalisée;) cette expérimentation sera supervisée par un comité scientifique international.

quels enjeux énergétiques pour le monde ?

traitants. -Assurer l' acceptabilité du réseau de transport en favorisant le dialogue et la concertation avec les parties prenantes... Des critères de développement durable sont intégrés dans la grille d' analyse des projets d' investissement examinés par le comité des engagements et participations et dans le reporting trimestriel des filiales.

Rapport développement durable 2006

La concertation établie autour de l' EPR en France a été, à ce titre, exemplaire... traitants. -Assurer l' acceptabilité du réseau de transport en favorisant le dialogue et la concertation avec les parties prenantes... Des critères de développement durable sont intégrés dans la grille d' analyse des projets d' investissement examinés par le comité des engagements et participations et dans le reporting trimestriel des filiales.

GOUVERNANCE Le Comité exécutif au 31 mars 2009

Le Comité exécutif (Comex) est une instance d' échange stratégique et de concertation. GOUVERNANCE Le Comité exécutif au 31 mars 2009 Pierre Gadonneix Président... Gérard Wolf Directeur Général Adjoint Filiales et Développement International et Synergies Groupe 8 9 10 11 12 13 14 Un Conseil d' administration très actif Le Conseil d' administration s' est réuni 20 fois à cours de l' année 2008 et ses comités ont tenu 23 réunions pour préparer ces séances.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

238 l EDF l Document de référence 2012 Fonctionnement des organes d' administration et de direction Fonctionnement du Conseil d' administration 16 Le Chef de la mission de contrôle général économique et financier de l' État auprès de la Société est invité aux réunions des Comités... Ce Comité est une instance de réflexion, d' échange stratégique et de concertation sur les sujets transverses du Groupe.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

Les Présidents des comités du Conseil sont, à la date de dépôt du présent document de référence: s M... Ce Comité est une instance de réflexion, d' échange stratégique et de concertation sur les sujets transverses du Groupe. Directeur Général 16 2 1 5 Pouvoirs et missions du Conseil d' administration 16 2 1 6 Évaluation de l' indépendance des administrateurs 16 2 1 7 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration 16 2 1 8 Information et formation des administrateurs 16 2 1 9 Rémunération 16 2 2 Activité du Conseil d' administration en 2011 16 2 3 Les Comités du Conseil d' administration 16 2 3 1 Comité d' audit 16 2 3 2 Comité de suivi des engagements nucléaires 16 2 3 3 Comité de la stratégie 16 2 3 4 Comité d' éthique 16 2 3 5 Comité des nominations et des rémunérations 16 6 Rapport du Président du Conseil d' administration établi en application de l' article L.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

Les Présidents des comités du Conseil sont, à la date de dépôt du présent document de référence: -M... Ce Comité est une instance de réflexion, d' échange stratégique et de concertation sur les sujets transverses du Groupe. Directeur Général Pouvoirs et missions du Conseil d' administration Évaluation de l' indépendance des administrateurs Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration Information et formation des administrateurs Rémunération 240 240 240 241 241 241 242 242 242 242 16 2 2 16 2 3 16 2 3 1 16 2 3 2 16 2 3 3 16 2 3 4 16 2 3 5 Activité du Conseil d' administration en 2010 Les Comités du Conseil d' administration Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations 243 243 243 244 244 244 245 16 3 Organes créés par la Direction Générale.

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