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GOUVERNANCE Le Comité exécutif au 31 mars 2009

GOUVERNANCE Le Comité exécutif au 31 mars 2009 Pierre Gadonneix Président... Le Comité exécutif (Comex) est une instance d' échange stratégique et de concertation... Gérard Wolf Directeur Général Adjoint Filiales et Développement International et Synergies Groupe 8 9 10 11 12 13 14 Un Conseil d' administration très actif Le Conseil d' administration s' est réuni 20 fois à cours de l' année 2008 et ses comités ont tenu 23 réunions pour préparer ces séances.

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

statuts de la Société, règlement intérieur du Conseil d' administration et de ses Comités, Code de déontologie boursière (voir section 16 5 du document de référence 2012), code AFEP MEDEF .1... Le nouveau document qui en résulte a été validé par le Comité de Direction Groupe le 26 septembre 2012 et approuvé par le Comité d' éthique du Conseil d' administration le 8 octobre 2012.

A. Rapport 2010 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010-- EDF 427 A ANNEXE Rapport 2010 du Président du Conseil d' administration d' EDF 1 4 3 3 Activité en 2010 Le Comité de la stratégie a examiné en particulier... Les éléments relatifs aux rémunérations des mandataires sociaux et aux jetons de présence figurent au chapitre 15 du document de référence 2010. 1 4 4 Comité d' éthique 1 4 4 1 Fonctionnement et composition Le Comité d' éthique est présidé par Mme Faugère.

Document de référence 2005 du groupe EDF

qui a et' par l' AMF le 18 mai 2006 et mise en ligne sur son site le 22 mai 2006. Cette version integre' enregistree les corrections relatives aux erreurs typographiques suivantes: page 192, le nombre d' actions de M... 'financiers (l' AMF") le 18 mai 2006. conformement a gen Il pourra' a' l' appui d' une operation' 's' il est complet' e' par une note d' operation' 'par l' AMF.

A. Rapport 2009 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Les réponses ont été dépouillées et analysées anonymement par le Secrétariat général du conseil d' administration et ont donné lieu à la réalisation d' un document de synthèse examiné par le Comité d' éthique et transmis au conseil d' administration... société qui détient 51 % de la société SPE (Belgique) ;402 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 Rapport 2009 du Président du conseil d' administration d' EDF 1 2 Missions et fonctionnement des comités du conseil d' administration Le Comité d' audit s' est réuni sept fois en 2009.

Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Activité du Conseil d' administration en 2010 Comités du Conseil d' administration Comité Comité Comité Comité Comité d' audit de suivi des engagements nucléaires de la stratégie d' éthique des nominations et des rémunérations 222 222 222 223 223 224 224 1 5 .1 6 .1 6 1 .1 6 2 .1 6 3... -des conditions de gouvernement d' entreprise (cadre de gouvernement d' entreprise, composition et pouvoirs du Conseil d' administration, activité du Conseil d' administration en 2010, comités du Conseil d' administration, évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration, droits et devoirs des administrateurs.

Un pilotage de groupe européen

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 GOUVERNANCE Un pilotage de groupe européen Composition du Comité exécutif au 31 mars 2008 1. Pierre Gadonneix Président Directeur Général Le Comité exécutif Un Comité exécutif à l' image du Groupe La direction de la société est assurée par le Président du Conseil d' administration.

14. Organes d'administration, de direction et de surveillance et Direction Générale

président du Comité stratégique de l' énergie Administrateur de Veolia Environmental Services Australia nucléaire Administrateur de Veolia Environmental Services North America Membre du Comité de l' énergie atomique Administrateur de SARP Industries Membre du Haut Comité pour la transparence Administrateur de Veolia Transport Northern Europe et l' information sur la sécurité nucléaire Administrateur de Dalkia International Administrateur de la Fondation européenne Administrateur de Siram pour les énergies de demain Administrateur de la Société des Eaux de Marseille Membre du Comité national des secteurs d' activité Gérant de Veolia Eau de importance vitale Membre du Conseil de surveillance de Lagardère Censeur du Conseil de surveillance de la Caisse nationale des caisses d' épargne Administrateur de Casino Guichard Perrachon (1) Henri Proglio était administrateur de l' établissement public industriel et commercial "(EPIC") EDF depuis le 14 septembre 2004. 216 l EDF l Document de référence 2012 Organes d' administration.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

Le nouveau document qui en résulte a été validé par le Comité de Direction Groupe le 26 septembre 2012 et approuvé par le Comité d' éthique du Conseil d' administration le 8 octobre 2012. Depuis sa création en 2008, le Comité de Développement durable Groupe, composé des responsables du Développement durable de différentes filiales telles qu' EDF Energy, EDF Démász, les filiales du groupe EDF en Pologne, 1.

14. Organes d'administration, de direction et de surveillance et Direction Générale

22 novembre 2014 Membre du Comité d' éthique Conseillère prud' homale Néant 238 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2011 Organes d' administration... Il est administrateur d' EDF depuis avril 2009 .242 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2011 Organes d' administration, de direction et de surveillance et Direction Générale Comité exécutif. 14 Administrateurs élus par les salariés Christine Chabauty.

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