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488 résultats trouvés pour « Déclaration des droits »

Accessibilité | EDF France

Déclaration d' accessibilité... Cette déclaration d' accessibilité s' applique au site... Établissement de cette déclaration d' accessibilité. Cette déclaration a été établie le 9 septembre 2020... Défenseur des droits.

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L' exposition ÊtreS au travail proposée par l'association Lumières | EDF France

Tous les êtres humains, quels que soient leur race, leur croyance ou leur sexe, ont le droit de poursuivre leur progrès matériel et leur développement spirituel dans la liberté et la dignité, dans la sécurité économique et avec des chances égales. Extrait de la Déclaration concernant les buts et objectifs de l' Organisation Internationale du Travail (Déclaration de Philadelphie) 1944.

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edf guide bonne conduite pdf web 251115

LE CODE DE BONNE CONDUITE DES ACTEURS DU PROCESSUS DE CONTRACTUALISATION L' ACHAT INTÈGRE" LA LIBERTÉ CONSISTE À CHOISIR ENTRE DEUX ESCLAVAGES: L' ÉGOÏSME ET LA CONSCIENCE. CELUI QUI CHOISIT LA CONSCIENCE EST L' HOMME LIBRE. "VICTOR HUGO L' ACHAT INTÈGRE SOMMAIRE P. 05 LE MOT DE BRUNO CRESCENT...

Projet CCS V17

l' Exploitant tient tout particulièrement à respecter les principes et droits fondamentaux inscrits dans la Déclaration Universelle des Droits de l' Homme adoptée par l' Assemblée Générale de l' Organisation des Nations Unies (ONU... la Déclaration de l' Organisation Internationale du Travail (OIT) relative aux principes et droits fondamentaux au travail et son suivi.

INDEX DE CONTENU GRI 2020

-Les principes de la Déclaration universelle des Nations Unies sur les entreprises et les droits de l' Homme. La Déclaration tripartite de principes de l' OIT sur les droits et principes fondamentaux au travail... 102- 12 Initiatives externes 3 1 EDF, entreprise responsable 3 3 1 1 2 Droits de l' homme 130 & 149 102 -13 Stratégie 102- 14 Adhésion à des associations 3 1 2 4 5 L' apport d' expertise via des partenariats développement durable 3 6 1 3 Association des parties prenantes 134 & 188 Déclaration du décideur plus haut placé https://s3-us-west-2.amazonaws.com/ungcproduction/attachments/cop 2019/477117/original/Lettre JB L%C3%A9vy %C3%A0 A Guterres .pdf ? 1564566118 https://www.edf.fr/groupe-edf/nos-engagements/ethique-conformite/politique-ethique-et-conformite/le-respectdes-valeurs-du-groupe 4.

CGA - Petites Commandes

l' Entreprise tient tout particulièrement à respecter les principes et droits fondamentaux inscrits dans la Déclaration des Droits de l' Homme des Nations Unies. le Pacte Mondial des Nations Unies.

CGA - Petites Commandes

l' Entreprise tient tout particulièrement à respecter les principes et droits fondamentaux inscrits dans la Déclaration des Droits de l' Homme des Nations Unies. le Pacte Mondial des Nations Unies.

Clause sociale [pdf]

la Société tient tout particulièrement à respecter les principes et droits fondamentaux inscrits dans la Déclaration des Droits de l' Homme des Nations Unies. le Pacte Mondial des Nations Unies.

Cordemais_SA8000_prestataires

Elle couvre huit domaines fondés sur la Déclaration Universelle des Droits de l' Homme et des conventions émises par l' Organisation Internationale du Travail (OIT) :1. Travail des enfants 2.

Politique_RSE_EDFLuminus.pdf

--la Déclaration Universelle des Droits de l' Homme. --les conventions de l' Organisation internationale du Travail, garantissant les principes et droits fondamentaux du travail et luttant contre les discriminations.

Avant la période cyclonique - EDF Guadeloupe

Quels droits et obligations... Au moins 12 jours avant le début des travaux, vous devez transmettre à EDF une Déclaration d' Intention de Commencement de Travaux (DICT.

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  4. Conseils en cas de cyclone

Accessibilité | EDF Guadeloupe

Déclaration d' accessibilité... Cette déclaration d' accessibilité s' applique au site https://www.edf.gp /... Établissement de cette déclaration d' accessibilité. Cette déclaration a été établie le 09 / 07 / 2021... Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) :Défenseur des droits Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07.

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Faire une réclamation | EDF Guadeloupe

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Accessibilité | EDF Corse

Déclaration d' accessibilité... Cette déclaration d' accessibilité s' applique au site https://corse.edf.fr... Établissement de cette déclaration d' accessibilité. Cette déclaration a été établie le 01 / 07 / 2021... Défenseur des droits Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07.

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Contact Collectivité | EDF Corse

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Faire une réclamation | EDF Corse

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Mentions légales | EDF Cyclife

Cyclife se réserve le droit de modifier les présentes conditions à moment... Cette interruption ne peut en cas engager la responsabilité de Cyclife et n' ouvre droit à aucune indemnité... En conformité avec les dispositions de la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site Cyclife font l' objet d' une déclaration auprès de la CNIL.

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Avant la période cyclonique | EDF Martinique

Quels droits et obligations... Au moins 12 jours avant le début des travaux, vous devez transmettre à EDF une Déclaration d' Intention de Commencement de Travaux (DICT.

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Accessibilité | EDF Martinique

Déclaration d' accessibilité... Cette déclaration d' accessibilité s' applique au site https://www.edf.mq /... Établissement de cette déclaration d' accessibilité. Cette déclaration a été établie le 09 / 07 / 2021... Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) :Défenseur des droits Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07.

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Contact Collectivité | EDF Martinique

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EDF La Réunion |- Conseils en cas de cyclone

Quels droits et obligations... Au moins 12 jours avant le début des travaux, vous devez transmettre à EDF une Déclaration d' Intention de Commencement de Travaux (DICT.

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Accessibilité | EDF Réunion

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EDF La Réunion -| Conseils en cas de cyclone

Cette déclaration peut préserver les droits du sinistré si son assurance multirisques habitation comporte une garantie couvrant ce type de dommage. L' énergie est notre avenir, économisons -la.

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Accessibilité | EDF Guyane

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Contact Collectivité | EDF Guyane

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Accessibilité | EDF St Pierre & Miquelon

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https://www.edf.pm/particulier/mon-espace-client/contact | EDF St Pierre & Miquelon

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Contact | EDF St Pierre & Miquelon

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Les événements significatifs déclarés en mai 2021 | EDF France

Bien que sans impact sur la sûreté des installations, cet événement a fait l' objet d' une déclaration au niveau 0 de l' échelle INES... Lorsqu' il entre dans le local à 3h, il constate qu' il est classé dans une zone nucléaire pour laquelle il n' a pas de droit d' accès 1. L' absence de régime de travail radiologique associé au local constitue un non- respect des règles de sécurité et de radioprotection.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

Exaion se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site internet d' Exaion font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' Exaion.

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Mentions légales | Hynamics

Hynamics se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site internet d' Hynamics font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' Hynamics.

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