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A l' article 4 4 2 de l' Arrêté du 7 février 2012 modifié par l' Arrêté du 26 juin 2013 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base (dit" Arrêté INB ")A l' article 5 1 1 de la décision n° 2013. DC- 0360 de Autorité de Sûreté Nucléaire du 16 juillet 2013 relative à la maitrise des nuisances et de l' impact sur la santé et l' environnement des installations nucléaires de base (dite" Décision Environnement") A l' article 5 1 1 de la décision n° 2017.

Gravelines 4 et Civaux 1, )l' Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) a demandé à EDF, dans sa Décision n° 2016- DC- 0572 du 18 octobre 2016, de réaliser des contrôles avant le 18 janvier 2017 .En conséquence. EDF a décidé, pour réaliser ces contrôles, les arrêts suivants.

Gravelines 4 et Civaux 1, )l' Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) a demandé à EDF, dans sa Décision n° 2016- DC- 0572 du 18 octobre 2016, de réaliser des contrôles avant le 18 janvier 2017 .En conséquence. EDF a décidé, pour réaliser ces contrôles, les arrêts suivants.

EDF- CNPE Cattenom Registre mensuel Rejets chimiques Février 2023 SIGNATAIRES NOM DATE Approbateur Responsable du site Privé Public (C=0) X Interne (C=1) Restreint (C=2) Confidentiel (C=3) utilisation ou reproduction même partielle de ces données est 1/11 EDF. CNPE Cattenom Registre mensuel Rejets...

A l' article 4 4 2 de l' Arrêté du 7 février 2012 modifié par l' Arrêté du 26 juin 2013 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base (dit" Arrêté INB ")A l' article 5 1 1 de la décision n° 2013... A l' article 4 4 2 de l' Arrêté du 7 février 2012 modifié par l' Arrêté du 26 juin 2013 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base (dit" Arrêté INB ")A l' article 5 1 1 de la décision n° 2013.

A l' article 4 4 2 de l' Arrêté du 7 février 2012 modifié par l' Arrêté du 26 juin 2013 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base (dit" Arrêté INB ")A l' article 5 1 1 de la décision n° 2013. DC- 0360 de Autorité de Sûreté Nucléaire du 16 juillet 2013 relative à la maitrise des nuisances et de l' impact sur la santé et l' environnement des installations nucléaires de base (dite" Décision Environnement") 2.

A l' article 4 4 2 de l' Arrêté du 7 février 2012 modifié par l' Arrêté du 26 juin 2013 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base (dit" Arrêté INB ")A l' article 5 1 1 de la décision n° 2013... A l' article 4 4 2 de l' Arrêté du 7 février 2012 modifié par l' Arrêté du 26 juin 2013 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base (dit" Arrêté INB ")A l' article 5 1 1 de la décision n° 2013.

dessous permet un comparatif des valeurs de rejets de l' année 2019 avec les valeurs limites de rejets fixées par la décision ASN n° 2008- DC- 0090... Les rejets radioactifs à l' atmosphère respectent les valeurs limites de rejets de la décision ASN n° 2008- DC- 0090. Les débits instantanés ont respecté les valeurs de la décision ASN n° 2008- DC- 0090 tout à long de l' année 2019. 1 2 Évaluation des rejets diffus d' effluents à l' atmosphère radioactifs Les rejets radioactifs diffus ont notamment pour origine.

A l' article 4 4 2 de l' Arrêté du 7 février 2012 modifié par l' Arrêté du 26 juin 2013 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base (dit" Arrêté INB ")A l' article 5 1 1 de la décision n° 2013. DC- 0360 de Autorité de Sûreté Nucléaire du 16 juillet 2013 relative à la maitrise des nuisances et de l' impact sur la santé et l' environnement des installations nucléaires de base (dite" Décision Environnement") 2.

A l' article 4 4 2 de l' Arrêté du 7 février 2012 modifié par l' Arrêté du 26 juin 2013 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base (dit" Arrêté INB ")A l' article 5 1 1 de la décision n° 2013. DC- 0360 de Autorité de Sûreté Nucléaire du 16 juillet 2013 relative à la maitrise des nuisances et de l' impact sur la santé et l' environnement des installations nucléaires de base (dite" Décision Environnement") 2.