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662 résultats trouvés pour « Conventions n° »

EDF et le Secours Catholique renouvellent leur partenariat pour lutter contre la précarité énergétique | EDF France

Signé pour une période d' un an, renouvelable deux fois, le partenariat prévoit la poursuite des actions déjà engagées à cours de la première convention, en particulier... EDF met également à disposition de membres du Secours Catholique un numéro de téléphone dédié, leur permettant d' entrer rapidement en contact avec les conseillers solidarité d' EDF.

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Hydrogène : EIFER lance le projet européen COSMHYC DEMO | EDF France

Ce projet a reçu un financement dans cadre de l' entreprise commune (EC) Piles à combustible et Hydrogène 2 de la Commission européenne, à titre de la convention de subvention n° 101007173. 18 mars 2021.

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edf plaq assistancedepannage v1 web

convention numéro 5005221, celles -ci sont disponibles sur simple demande. EDF mandataire d' intermédiaire d' assurance (immatriculé au registre des intermédiaires (Orias) sous le N° 07025771.

Projet CCS V17

ou dispositif antérieur à la loi TSN conforme aux caractéristiques définies par le décret n° 2008- 467 du 19 mai 2008 -art... L' Exploitant et l' Entreprise Prestataire s' engagent dans des démarches communes d' amélioration de la sécurité, à niveau de un établissement ou d' un chantier selon l' importance, qui peuvent prendre la forme de Charte ou de Convention sécurité signées par les deux parties.

Microsoft Word - EDF_CP_Lancement_VF_0703

Information du public Le numéro 0 800 000 800 (service et appel gratuits) est mis à disposition de public du lundi au vendredi... sous le numéro n° 17- 085, en date du 6 mars 2017. constitué du document de référence déposé auprès de l' AMF en date du 6 mars 2017 sous le numéro n° D... de l' Australie ou du Japon. Communiqué de presse 7 mars 2017 RESUME DU PROSPECTUS Visa de l' AMF n° 17- 085 en date du 6 mars 2017 Le résumé se compose d' une série d' informations clés.

Téléchargez le Référentiel DDV 2021 du groupe EDF

les Conventions n° 29 sur le travail forcé (1930) et n° 105 sur l' abolition du travail forcé (1957) 2. les Conventions n° 138 sur l' âge minimum (1973) et n° 182 sur les pires formes de travail des enfants (1999) 3. les Conventions n° 87 sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical (1948) et n° 98 sur le droit d' organisation et de négociation collective (1949) ;4.

Téléchargez les principes du lobbying responsable d'EDF

EDF follows its own ethics and compliance Code (www.edf.fr.) EDF also complies with applicable international conventions, does not seek information or decisions dishonestly, or by use of undue pressure or inappropriate behavior, and provides, to the best of their knowledge... Comply with EU laws, regulations, conventions etc. governing lobby ing, and follow the codes of conduct of the institutions being lobbied.

CGA - Petites Commandes

CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 1 du 07 septembre 2018 C ONDITIONS G ENERALES D 'A CHAT P ETITES C OMMANDES CGA Petites commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 1 du 07 septembre 2018 Page 2/20 ART... CGA Petites Commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 1 du 07 septembre 2018 Page 3/20 Les signatures apposées sur la Commande par les Parties sont la représentation de leur consentement.

15. Rémunération et avantages

ou d' achat d' actions 15 5 Conventions réglementées 15 5 1 Informations relatives aux conventions réglementées 15 5 2 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2009 212 215 215 216 216 216 216 15 1 Rémunération des mandataires sociaux années 2008 et 2009 par EDF et les sociétés qu' il contrôle au 31 décembre 2009.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 47

20 avril 2011 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 47 CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D' ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme au capital de 924 433 331... -Conventions visées à l' article L 225- 38 du Code de commerce... -Pouvoirs pour formalités. L' avis de réunion comportant le texte du projet de résolutions soumis à cette Assemblée a été publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 7 mars 2011, bulletin n° 28.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 47

Vendredi 19 avril 2013 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 47 CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D' ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme au capital de 924 433 331 Euros... L' ordre du jour et le texte des résolutions publiés dans l' avis de réunion publié au Bulletin des Annonces légales obligatoires n° 27 du 4 mars 2013 ont été complétés afin de tenir compte de l' inscription à ordre de jour de l' Assemblée d' un projet de résolution (résolution 9) examiné et agréé par le Conseil d' administration de la Société dans sa séance du 3 avril 2013.

EDF et le Secours Catholique contre la précarité énergétique

Renforcer les actions menées dans cadre de la première convention en mettant en oeuvre de nouvelles mesures... Pour lutter efficacement contre la précarité énergétique, ce partenariat prévoit également de poursuivre les actions qui ont déjà porté leurs fruits à cours de la première convention... La mise en place d' un numéro de téléphone dédié pour faciliter les échanges entre membres du Secours Catholique et conseillers solidarité d' EDF pour une prise en charge rapide des situations de urgence.

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EDF et le Secours Catholique contre la précarité énergétique

Renforcer les actions menées dans cadre de la première convention en mettant en oeuvre de nouvelles mesures... Pour lutter efficacement contre la précarité énergétique, ce partenariat prévoit également de poursuivre les actions qui ont déjà porté leurs fruits à cours de la première convention... La mise en place d' un numéro de téléphone dédié pour faciliter les échanges entre membres du Secours Catholique et conseillers solidarité d' EDF pour une prise en charge rapide des situations de urgence.

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Lutter contre l'exclusion avec les assos | EDF Collectivités

Entre 1 200 et à 1 400 logements supplémentaires seront financés grâce à la nouvelle convention, signée en 2017... Des brochures sur ces thèmes sont mises à disposition dans les lieux d' accueil et un numéro de téléphone dédié permet aux bénévoles d' entrer rapidement en contact avec les conseillers solidarité d' EDF.

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Demander un raccordement | EDF Martinique

Par virement: indiquez le numéro de devis en référence... Convention de Raccordement Directe au réseau public de distribution BT d' une installation de consommation d' énergie électrique de puissance supérieure à 36 kVA... Convention de Raccordement Directe au réseau public de distribution BT d' une installation de consommation d' énergie électrique de puissance supérieure à 36 kVA.

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Les actualités de la centrale nucléaire de Gravelines | EDF France

Le CPIE (Centre Permanent d' Initiatives pour l' Environnement) Flandre Maritime et la centrale de Gravelines ont signé une convention de partenariat annuelle. Cette convention permet de travailler ensemble sur diverses actions sur... Les équipes de la centrale poursuivent le remplacement des 3 générateurs de vapeur (RGV) de l' unité de production N° 6. Ce chantier d' envergure s' inscrit dans cadre de Programme Industriel de Gravelines, visant à.

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Les actualités de la centrale nucléaire de Gravelines | EDF France

Le CPIE (Centre Permanent d' Initiatives pour l' Environnement) Flandre Maritime et la centrale de Gravelines ont signé une convention de partenariat annuelle. Cette convention permet de travailler ensemble sur diverses actions sur... Les équipes de la centrale poursuivent le remplacement des 3 générateurs de vapeur (RGV) de l' unité de production N° 6. Ce chantier d' envergure s' inscrit dans cadre de Programme Industriel de Gravelines, visant à.

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Les actualités de la centrale nucléaire de Saint-Alban | EDF France

Lundi 08 novembre 2021 à 21h30, les équipes de la centrale ont procédé au redémarrage de l' unité de production n° 1. Elle avait été mise à l' arrêt dimanche 31 octobre 2021 à 17h36. Cet arrêt programmé avait pour objectif... La centrale EDF de Saint Alban Saint Maurice a signé, en septembre, une convention de partenariat avec Nicolas Monzerian, président de l' ACKC- Annonay Canoë Kayak Club.

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Les actualités de la centrale nucléaire de Saint-Alban | EDF France

Lundi 08 novembre 2021 à 21h30, les équipes de la centrale ont procédé au redémarrage de l' unité de production n° 1. Elle avait été mise à l' arrêt dimanche 31 octobre 2021 à 17h36. Cet arrêt programmé avait pour objectif... La centrale EDF de Saint Alban Saint Maurice a signé, en septembre, une convention de partenariat avec Nicolas Monzerian, président de l' ACKC- Annonay Canoë Kayak Club.

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Les actualités de la centrale thermique de Bouchain | EDF France

Avec ce nouveau numéro, le site EDF de Bouchain vous propose au sommaire... Avec ce nouveau numéro, le site EDF de Bouchain vous propose au sommaire... En décembre 2020, la Chambre de Commerce et d' Industrie du Grand Hainaut (CCI) et EDF ont signé une convention de partenariat portant sur le chantier de démantèlement de l' ancienne centrale à charbon de Bouchain fermée en.

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