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1243 résultats trouvés pour « Contrat fixé »

Clients en France | EDF France

Prix d' un appel local depuis un poste fixe... POUR SOUSCRIRE UN CONTRAT D' ENERGIE... Pour gérer votre contrat d' énergie.

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Clients en France | EDF France

Prix d' un appel local depuis un poste fixe... POUR SOUSCRIRE UN CONTRAT D' ENERGIE... Pour gérer votre contrat d' énergie.

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Signature d'accords engageants pour l'entrée d'investisseurs stratégiques au capital de NEW NP | EDF France

à la signature par AREVA et EDF, le 15 novembre 2016, du contrat fixant les termes de la cession d' une participation de 51 % à 75 % de capital de" NEW NP ",conférant à EDF le contrôle exclusif de cette entité initialement détenue à 100 % par AREVA NP .NEW NP regroupera les activités industrielles, de conception et de fourniture de réacteurs nucléaires et d' équipements, d' assemblages combustible et de services à la base installée du Groupe AREVA.

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EDF et AREVA signent les accords engageants pour la cession des activités d'AREVA NP | EDF France

Faisant suite au protocole d' accord signé le 28 juillet dernier, AREVA et EDF ont signé le 15 novembre, le contrat fixant les termes de la cession d' une participation conférant à EDF le contrôle exclusif d' une entité ("NEW NP ")filiale à 100 % de AREVA NP, qui regroupera les activités industrielles, de conception et de fourniture de réacteurs nucléaires et d' équipements, d' assemblages combustible et de services à la base installée du Groupe AREVA.

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EDF lance deux nouvelles offres pour une électricité certifiée d'origine renouvelable | EDF France

EDF lance le contrat énergie renouvelable pour les professionnels, qui permet aux PME / PRO de bénéficier d' une production d' électricité d' origine renouvelable équivalente à 100 % de consommation, ou entre 20 et 100 % pour les grandes entreprises et les collectivités locales... Il s' agit d' offres de marché, dont le prix est fixé librement par EDF.

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CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

et selon les modalités fixées dans présent Contrat... -L' abonnement (part fixe) déterminé en / an est facturé par douzième chaque mois, à terme à échoir. -Le prix unitaire du Contrat, fixé en c / kWh, est facturé proportionnellement à la consommation à terme échu... le Client pourra résilier son contrat dans les Conditions fixées à l' article X.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 2 au 01 04 2015

et selon les modalités fixées dans présent Contrat... -L' abonnement (part fixe) déterminé en / an est facturé par douzième chaque mois, à terme à échoir. -Le prix unitaire du Contrat, fixé en c / kWh, est facturé proportionnellement à la consommation à terme échu... le Client pourra résilier son contrat dans les Conditions fixées à l' article IX. 3.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 1 au 01 04 2015

et selon les modalités fixées dans présent Contrat... -L' abonnement (part fixe) déterminé en / an est facturé par douzième chaque mois, à terme à échoir. -Le prix unitaire du Contrat, fixé en c / kWh, est facturé proportionnellement à la consommation à terme échu... le Client pourra résilier son contrat dans les Conditions fixées à l' article X 3.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

A effet, les autorités concédantes (collectivités territoriales ou établissements publics de coopération intercommunale) organisent le service public de la distribution d' énergie électrique dans cadre de contrats de concession dont les cahiers des charges fixent les droits et obligations respectifs du concédant et du concessionnaire.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

Ces contrats fixent les conditions de rémunérations et de transfert des installations au concédant ou à un autre tiers successeur à l' expiration du contrat... Ce contrat a pour objet de constituer le cadre de référence des missions de service public que le législateur lui a confiées pour une durée indéterminée, la loi du 9 août 2004 ne fixant pas de durée au contrat.

case 1 pdf 2

.......c / kWh Le tarif appliqué pendant les cinq dernières années du Contrat sera calculé conformément à dispositions de l' article VIII- 1- 2 des conditions générales et fixé par un avenant aux présentes conditions particulières. 2ème option... mais encore inconnue à la date de signature du Contrat Début de la variante 1 bis 5 Cette date est fixée en accord avec l' acheteur.

Eolien - Conditions particulières

.......c / kWh Le tarif appliqué pendant les cinq dernières années du Contrat sera calculé conformément à dispositions de l' article VIII- 1- 2 des conditions générales et fixé par un avenant aux présentes conditions particulières. 2ème option... mais encore inconnue à la date de signature du Contrat Début de la variante 1 bis 5 Cette date est fixée en accord avec l' acheteur.

case 1 pdf 1

Le présent contrat est établi sur la base des tarifs d' achat fixés par l' arrêté du 17 juin 2014 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations utilisant l' énergie mécanique du vent (ci... Dans les conditions fixées par le Contrat et l' Arrêté, l' acheteur s' engage à rémunérer toute l' énergie livrée au réseau public dans la limite de la puissance maximale d' achat indiquée aux conditions particulières.

Contrat Eclairage Public à prix fixe | EDF Collectivités

Contrat électricité éclairage public prix fixe... Avec le Contrat électricité éclairage public prix fixe, bénéficiez d' un contrat simple et flexible et d' un prix constant sur toute la durée du contrat... Les avantages du contrat d' électricité éclairage public prix fixe d' EDF Collectivités... Profitez d' un prix fixe sur toute la durée de votre contrat électricité.

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Contrat d'électricité à prix fixe | EDF Collectivités

Contrat électricité prix fixe. Un prix fixe et un contrat souple adaptés à vos besoins... Avec le contrat électricité prix fixe d' EDF Collectivités, vous bénéficiez d' une offre souple qui s' adapte à vos besoins et optez pour la garantie d' un prix fixe sur toute la durée de votre contrat... Les avantages du contrat d' électricité prix fixe d' EDF Collectivités.

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Contrat d'électricité à prix fixe | EDF Collectivités

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Les salaires chez EDF

Si vous êtes en contrat d' apprentissage, et seulement dans ce cas, vous bénéficiez en application de Code du travail, de 5 jours supplémentaires pour préparer et passer vos examens dans le mois qui précède les épreuves et dans le cadre fixé par votre CFA ou votre établissement. Pour les congés familiaux.

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Mon compteur | EDF Guadeloupe

Gérer mon contrat et ma facture. Gérer mon contrat et ma facture... Gérer mon contrat et ma facture... Si vous avez souscrit au service" Relevé Confiance", vous avez 9 jours pour relever vous -même votre consommation depuis votre Agence en ligne, à la rubrique" Mon contrat... Si l' intervention d' un technicien est nécessaire, il vous fixera un rendez vous.

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Mon contrat | EDF Guadeloupe

Gérer mon contrat et ma facture. Gérer mon contrat et ma facture... Gérer mon contrat et ma facture... 2 Modifier le nom titulaire sur mon contrat et mes factures. FAQ- MON CONTRAT[ TABLEAU... La modification du nom du (des) titulaire du contrat s' effectue uniquement par courrier ou mail à l' adresse de votre Service Client, accompagné du (des) document nécessaire en fonction de motif.

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Comprendre la régularisation tarifaire 2012 | EDF Guadeloupe

Cette régularisation concerne l' ensemble des clients ayant eu un contrat au Tarif Bleu, tarif réglementé fixé par l' Etat, entre le 23 juillet 2012 et le 31 juillet 2013. L' arrêté ministériel impose une égalité de traitement et s' applique donc à tous les clients, quelque soit le montant de leur facture.

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Mon compteur | EDF Corse

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Comprendre votre facture | EDF Corse

Gérer vos contrats et factures. Gérer vos contrats et factures... Gérer vos contrats et factures... Gérer vos contrats et factures... Coordonnées postales et téléphoniques de votre conseiller clientèle EDF Entreprise, à contacter pour toutes questions relatives à votre contrat, vos factures et les tarifs et services d' électricité.

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Mon contrat | EDF Corse

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Nos actualités | EDF Cyclife

La surveillance des aérosols du conduit du dispositif de fusion est réalisée par un dispositif de chaines de surveillance composées de balises permettant la mesure en continu des activités des aérosols ainsi que de préleveurs atmosphériques (prélèvements en continu des aérosols sur filtre fixe... Cyclife Sweden a remporté le 12 mai 2021 un contrat de longue durée pour le transport et le traitement de 16 générateurs de vapeur de l' exploitant nucléaire allemand PreussenElektra.

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La surveillance des aérosols du conduit du dispositif de fusion est réalisée par un dispositif de chaines de surveillance composées de balises permettant la mesure en continu des activités des aérosols ainsi que de préleveurs atmosphériques (prélèvements en continu des aérosols sur filtre fixe... Cyclife Sweden a remporté le 12 mai 2021 un contrat de longue durée pour le transport et le traitement de 16 générateurs de vapeur de l' exploitant nucléaire allemand PreussenElektra.

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Mon compteur | EDF Martinique

Gérer mon contrat et ma facture. Gérer mon contrat et ma facture... Gérer mon contrat et ma facture... Gérer mon contrat et ma facture... Si vous avez souscrit au service" Relevé Confiance", vous avez 9 jours pour relever vous -même votre consommation depuis votre Agence en ligne, à la rubrique" Mon contrat.

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Comprendre votre facture | EDF Martinique

Gérer vos contrats et factures. Gérer vos contrats et factures... Gérer vos contrats et factures... Gérer vos contrats et factures... A contacter pour toutes questions relatives à votre contrat, vos factures et les tarifs et services d' électricité... Cette rubrique regroupe vos principales informations contractuelles: la référence, le type de contrat, la puissance souscrite, les services souscrits... Vous retrouvez également le nom et l' adresse du lieu de consommation.

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Comprendre votre facture | EDF Réunion

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Mon contrat | EDF Réunion

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Comprendre votre facture | EDF Guyane

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Payer votre facture | EDF St Pierre & Miquelon

Gérer vos contrats et factures... A date fixe pendant 10 mois le montant de la mensualité prévue dans votre échéancier est directement prélevé sur votre compte bancaire... *La mensualisation est proposée uniquement pour le règlement des factures d' un site avec un contrat électricité 36 kVA... Attention, à compter de 1er mai 2018, seul le titulaire du contrat muni de sa pièce d' identité peut payer sa facture EDF dans un bureau de Poste. payer par Mandat Compte.

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

-La compensation est versée mensuellement selon les conditions précisées dans la délibération et dans le contrat entre le porteur de projet et EDF SEI... Vos contacts EDF SEI pour une demande de contrat mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet... un projet de contrat entre EDF SEI et le porteur de projet qui a pour objet la compensation des surcoûts de production évités par le projet.

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