Résultats

Rapport 2012 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise... Directeur Général Pouvoirs et missions du Conseil d' administration Évaluation de l' indépendance des administrateurs Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration Information et formation des administrateurs 206 206 206 206 206 207 207 207 208 208 208 1 3 1 4 Activité du Conseil d' administration en 2012 Comités du Conseil d' administration 1 4 1 1 4 2 1 4 3 1 4 4 1 4 5 Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations 208 209 209 209 210 210 210 1 5 1 6 Rémunération Assemblées générales 211 211 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 1 1 2 1 2 2 1 3 2 1 4 2 1 5 2 1 6 2 1 7 Organes de pilotage de la Direction Générale Description et animation du dispositif de contrôle interne La contribution au contrôle interne de la Direction du Contrôle des Risques Groupe.

Communiqué de presse 6 avril 2017 Conseil d' administration d' EDF du 6 avril 2017. Fessenheim Le Conseil d' administration d' EDF réuni ce jour a achevé ses travaux sur la fermeture de façon irréversible et inéluctable de Fessenheim si les conditions ci dessous sont définitivement remplies.

Rapport 2011 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise... Directeur Général 1 2 4 Pouvoirs et missions du Conseil d' administration 1 2 5 Évaluation de l' indépendance des administrateurs 1 2 6 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 7 Information et formation des administrateurs 1 3 Activité du Conseil d' administration en 2011 1 4 Comités du Conseil d' administration 1 4 1 Comité d' audit 1 4 2 Comité de suivi des engagements nucléaires 1 4 3 Comité de la stratégie 1 4 4 Comité d' éthique 1 4 5 Comité des nominations et des rémunérations 1 5 Rémunération 1 6 Assemblées générales 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 1 1 Organes de pilotage de la Direction Générale 2 1 2 Le dispositif de contrôle interne 2 1 3 Les acteurs fonctionnels du pilotage du contrôle interne 2 1 4 Délégations de pouvoirs et habilitations techniques 2 1 5 Démarches éthique et Qualité environnementale 2 1 6 L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) 2 1 7 Les contrôles externes 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 Démarche de gestion et de contrôle des risques 2 2 2 Processus de cartographie des risques 2 2 3 Politique de gestion de crise 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes 2 3 2 Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière 2 3 3 Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements 2 3 4 Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 2 4 Communication et diffusion des informations 2 5 Les activités de pilotage du contrôle interne 198 198 198 199 199 199 199 200 200 200 201 201 201 202 202 202 203 203 203 204 204 204 205 205 207 208 208 209 209 209 209 209 210 210 211 212 213 213 214 edf RAPPORT FINANCIER 2011 197 Rapport 2011 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

A Rapport 2012 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise... Directeur Général Pouvoirs et missions du Conseil d' administration Évaluation de l' indépendance des administrateurs Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration Information et formation des administrateurs 1 3 1 4 Activité du Conseil d' administration en 2012 Comités du Conseil d' administration 1 4 1 1 4 2 1 4 3 1 4 4 1 4 5 Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations 403 404 404 404 405 405 405 1 5 1 6 Rémunération Assemblées générales 406 406 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 1 1 2 1 2 2 1 3 2 1 4 2 1 5 2 1 6 2 1 7 Organes de pilotage de la Direction Générale Description et animation du dispositif de contrôle interne La contribution au contrôle interne de la Direction du Contrôle des Risques Groupe.

30 mai 2013 Réponses du Conseil d' administration d' EDF aux questions écrites des actionnaires posées en vue de l' Assemblée Générale Mixte du 30 mai 2013 EDF a reçu des questions écrites de six actionnaires individuels ou associations d' actionnaires... Réponse du Conseil d' administration Les recommandations du débat sur la transition énergétique, auquel EDF participe activement, seront présentées lors de la Conférence environnementale dans les prochains mois, pour nourrir le futur projet de loi.

RAPPORT 2010 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF SUR LE GOUVERNEMENT D' ENTREPRISE ET LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES A-- Annexe 1 1 1 1 1 1 2 Règlement intérieur Code de gouvernement d' entreprise Introduction... 424 1 1 Cadre de gouvernement d' entreprise 424 424 424 1 2 1 2 1 1 2 2 1 2 3 1 2 4 Composition et pouvoirs du Conseil d' administration Composition du Conseil d' administration Nomination et pouvoirs du Président du Conseil d' administration Pouvoirs du Conseil d' administration Indépendance des administrateurs 425 425 425 425 425 1 3 1 4 1 4 1 1 4 2 1 4 3 1 4 4 1 4 5 Activité du Conseil d' administration en 2010 Comités du Conseil d' administration Comité Comité Comité Comité Comité d' audit de suivi des engagements nucléaires de la stratégie d' éthique des nominations et des rémunérations 426 426 426 427 427 428 428 1 5 1 6 1 6 1 1 6 2 1 6 3 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration Droits et devoirs des administrateurs Information et formation des administrateurs Obligation et devoirs des administrateurs Rémunération 429 429 429 429 429 1 7 2 Assemblées générales 429 Le contrôle interne du groupe EDF.

Le 14 mai 2014 Réponses du Conseil d' administration d' EDF aux questions écrites des actionnaires posées en vue de l' Assemblée Générale Mixte du 15 mai 2014 EDF a reçu des questions écrites de 4 associations d' actionnaires... 225- 108 du Code de commerce, le texte intégral des questions écrites reçues et des réponses apportées par le Conseil d' administration ont été mis en ligne sur le site internet EDF dédié à l' Assemblée Générale.

Le 21 novembre 2014 Réponse du Conseil d' administration d' EDF à la question écrite posée en vue de l' Assemblée Générale Mixte du 21 novembre 2014 EDF a reçu une question écrite de l' association d' actionnaires salariés et anciens salariés d' EDF" Energie en Actions... le texte intégral de la question reçue et de la réponse apportée par le Conseil d' administration a été mis en ligne sur le site internet EDF dédié à l' Assemblée Générale.

Communiqué de presse 27 septembre 2016 Décision du Conseil d' administration d' EDF du 27 septembre 2016 relative au projet Hinkley Point C Le Conseil d' administration réuni le 28 juillet 2016 avait pris la décision finale d' investissement relative au projet Hinkley Point C' au Royaume Uni.

Annexe A GROUPE EDF Rapport 2009 du Président du conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 398 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF 399 Rapport 2009 du Président du conseil d' administration d' EDF Introduction En application de l' article L.