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562 résultats trouvés pour «Conditions Générales»

Les Conditions Générales de Vente | EDF France

Les Conditions Générales de Vente... Retrouvez ici toutes les conditions générales de vente de nos offres d' électricité et de gaz ou de nos services de gestion.

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Quelles sont nos Conditions Générales de Vente ? | EDF France

Quelles sont nos Conditions Générales de Vente... Consultez nos Conditions Générales de Vente (CGV) applicables pour chacune de nos offres d' électricité et de gaz pour les professionnels.

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Selon les Conditions Générales de Vente, quelles sont les pénalités encourues pour retard de paiement de vos factures EDF Entreprises ? | EDF France

Selon les Conditions Générales de Vente, quelles sont les pénalités encourues pour retard de paiement de vos factures EDF Entreprises... A défaut de paiement intégral à la date limite indiquée sur la facture, les sommes restant dues sont majorées de plein droit, de pénalités de retard dont le taux est précisé dans les Conditions Générales de Vente (CGV) de votre contrat.

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Conditions générales de vente des offres d'électricité à prix du marché | EDF France

Conditions générales de vente des offres d' électricité à prix du marché. Retrouvez les conditions générales de vente des offres d' électricité à prix du marché... Les Conditions Générales de Vente fourniture s' appliquent aux sites pour lesquels les clients ont souscrit un contrat CART ou CARD auprès de gestionnaire de réseau.

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Conditions générales de vente d'électricité - Tarifs réglementés | EDF France

Conditions générales de vente d' électricité- Tarifs réglementés. Retrouvez les conditions générales de vente des offres d' électricité aux tarifs réglementés.

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Les conditions générales de vente des offres de gaz naturel | EDF France

Les conditions générales de vente des offres de gaz naturel. Retrouvez les conditions générales de vente de l' offre de gaz naturel.

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Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018 | EDF France

Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018. Evolution des conditions générales de vente de fourniture d' électricité au tarif réglementé de vente du tarif bleu pour les clients non résidentiels en France métropolitaine et continentale. Les conditions générales de vente (CGV) d' électricité au tarif réglementé de vente des clients non résidentiels bénéficiant d' un contrat au Tarif Bleu évoluent à compter de 1er juillet 2018.

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Conditions Générales d'Achats

CONDITIONS GENERALES D' ACHAT APPLICABLES AUX COMMANDES En cas de contradiction entre les présentes Conditions Générales d' Achat simplifiées et les Conditions Particulières de la commande, ces dernières prévalent... CHAMP D' APPLICATION: Ces Conditions Générales d' Achat Simplifiées sont applicables pour toute commande d' achat de fourniture, travaux et services et commande d' exécution liée à un contrat. 2.

Conditions Générales d'Achats

CONDITIONS GENERALES D' ACHAT APPLICABLES AUX COMMANDES En cas de contradiction entre les présentes Conditions Générales d' Achat simplifiées et les Conditions Particulières de la commande, ces dernières prévalent... CHAMP D' APPLICATION: Ces Conditions Générales d' Achat Simplifiées sont applicables pour toute commande d' achat de fourniture, travaux et services et commande d' exécution liée à un contrat. 2.

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CONDITIONS GENERALES D' ACHAT APPLICABLES AUX COMMANDES En cas de contradiction entre les présentes Conditions Générales d' Achat simplifiées et les Conditions Particulières de la commande, ces dernières prévalent... CHAMP D' APPLICATION: Ces Conditions Générales d' Achat Simplifiées sont applicables pour toute commande d' achat de fourniture, travaux et services et commande d' exécution liée à un contrat. 2.

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