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28 résultats trouvés pour «Comité de concertation des producteurs»

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

La loi sur le contrôle des comptes des comités d' entreprise (incluse dans la loi sur la formation... En France Au sein de EDF, il existe à ce jour 56 Comités d' établissement. de direction et de surveillance et Direction Générale 207 Présentation de l' activité du groupe EDF en France 46 Présentation de l' activité du groupe EDF à l' international 87 Autres activités et fonctions transverses Environnement législatif et réglementaire 114 131 208 210 219 14 1 Conseil d' administration 14 2 Comité exécutif 14 3 Absence de liens familiaux.

Rapport de Sûreté Nucléaire de Centraco 2020

Conformément à l' article L 125- 16 du code de l' environnement, le rapport est soumis au Comité d' hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de l' installation nucléaire de base, qui peut formuler des recommandations... Depuis fin 2018, le CHSCT est remplacé par le Comité Social et Economique (CSE.

Rapport annuel d'information du public relatif à l'installation nucléaire de Centraco (Gard)

Conformément à l' article L 125- 16 du code de l' environnement, le rapport est soumis au Comité d' hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de l' installation nucléaire de base, qui peut formuler des recommandations... Depuis fin 2018, le CHSCT est remplacé par le Comité Social et Economique (CSE.

Rapport de gestion 2009

14 L' évolution de l' environnement économique est décrit au§ 1 2 1 13 producteur britannique d' électricité... qui détient 51 % de SPE, second producteur d' électricité belge... qui a été mis en place le 24 février 2009 par EDF et le Comité de coordination des CMCAS pour la garde des enfants âgés de 3 mois à 3 ans.

Téléchargez l'Essentiel 2021

Responsabilité d' entreprise et Stratégie COMITÉ EXÉCUTIF Alain Tranzer Simone Rossi Directeur exécutif Groupe... assure le secrétariat du Comité exécutif Directeur exécutif Groupe en charge de la Direction financière Groupe Xavier Girre Véronique Lacour Directeur exécutif Groupe en charge de la Transformation et de l' Efficacité opérationnelle EDF.

Rapport Développement Durable de la centrale de Cattenom

le laboratoire d' analyses de la centrale de Cattenom est accrédité par le COFRAC (Comité Français d' ACréditation) selon la norme ISO 17025 pour la mesure de radioactivité sur les poussières atmosphériques, l' eau et l' air... Une collaboration renforcée Une instance de concertation et de coordination (ICC) sur le thème du projet industriel a été créée fin 2013 à l' initiative du sous- préfet de Thionville.

Dossier du maître d'ouvrage pour la construction de Flamanville 3

-que le débat national sur les énergies, organisé par le gouvernement au 1er semestre 2003 et les avis du Comité des Sages qui l' ont conclu, ont fait apparaître une controverse sur le projet de réacteur de type EPR... La durée de construction est d' environ 5 ans auxquels s' ajoutent environ trois années de concertation préalable, d' études complémentaires (adaptation de site) et de procédures administratives avant de pouvoir commencer le chantier de construction.

Le rapport financier annuel 2018

notamment en Indonésie où un changement réglementaire pousse les producteurs à se tourner vers l' export... Nomination de Bruno Bensasson à sein de Comité exécutif du groupe EDF en tant que Directeur exécutif Groupe en charge du Pôle énergies renouvelables (cf... Les effets favorables liés à la croissance de l' activité de prestations de raccordement au réseau (notamment producteur) pour + 37 millions d' euros et la réduction des charges opérationnelles pour + 38 millions d' euros ont eu un impact positif sur l' EBE.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

152 NOTE 48 PARTIES LIÉES... ....................................................................................................................153 48 1 48 2 48 3 TRANSACTIONS AVEC LES SOCIÉTÉS DU PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION... les certificats obtenus sur la base de la production réalisée sont comptabilisés en" Autres stocks.

Le rapport financier annuel 2017

Ce dispositif rémunère les producteurs et détenteurs de capacités d' effacements pour leur disponibilité lors de périodes partic ulièrement tendues... CP du 28 juin 2017 et note 27 3 de annexe aux comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2017 .)Nominations à sein de Comité exécutif du groupe EDF (cf.

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