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187 résultats trouvés pour « Comité d'éthique »

Les 5 comités stratégiques d'EDF

Le Comité de responsabilité d' entreprise examine, en lien avec la stratégie du Groupe, les engagements et politiques du Groupe, ainsi que leur mise en oeuvre, en matière de éthique, de conformité et de responsabilité d' entreprise... Dans cadre de ses missions, il examine notamment, en lien avec le Comité d' audit, les éléments constituant la déclaration de performance extra financière incluse dans le rapport de gestion, le reporting annuel éthique et conformité et le rapport annuel du médiateur d' EDF.

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  4. Gouvernance

Éthique et conformité : gouvernance, charte et politique | EDF France

Le Directeur de la Direction Éthique et Conformité Groupe (DECG) est rattaché au Secrétaire Général, membre du Comité exécutif Groupe... Les REC rendent directement compte aux dirigeants des entités et participent aux comités de direction sur les domaines de l' éthique et de la conformité ainsi que sur les plans d' actions associés.

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  3. Agir en entreprise responsable
  4. Programme éthique et conformité

Dispositif d'alerte Groupe | EDF France

Le référent du dispositif d' alerte éthique et conformité du groupe EDF, désigné par le Comité exécutif, est la Direction Éthique & Conformité Groupe (DECG) .Les informations recueillies dans le dispositif d' alerte éthique et conformité Groupe font l' objet d' un traitement ayant pour finalité le recueil et le traitement des alertes dans les domaines cités.

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  4. Éthique & Conformité

CHARTE RFR - MAJ 28022014

-personnellement engagés à respecter l' éthique, faisant preuve d' impartialité et d' objectivité et évitant toute situation susceptible de générer des conflits d' intérêts... A cette fin, elles créent un Comité de pilotage qu' elles co- présideront et réuniront régulièrement à un rythme d' à moins deux séances par an.

Projet CCS V17

Comité Stratégique de la Filière Nucléaire 12 juillet 2012 CAHIER DES CHARGES SOCIAL APPLICABLE AUX PRESTATIONS DE SERVICES ET DE TRAVAUX REALISEES SUR UNE INSTALLATION NUCLEAIRE DE BASE EN FRANCE P R E AM B UL E La sous-... de l' Energie et de l' Economie numérique a demandé le 17 janvier 2012 au Comité Stratégique de la Filière Nucléaire (CSFN) de constituer un Groupe de Travail sur les conditions d' exercice de la sous-

rapportdactivites bure 2019 vf

ACCOMPAGNEMENT ÉCONOMIQUE DE MEUSE ET DE HAUTE. MARNE LABORATOIRE ANDRA DE BURE SAUDRON 2019 RAPPORT D' ACTIVITÉS ÉDITORIAL MEUSE ET HAUTE.

Assemblée générale mixte 2012

Proglio Le Comité d' éthique, présidé par Mme Faugère, administrateur indépendant Le Comité des nominations et des rémunérations, présidé par M... son organisation et son fonctionnement Le Comité d' éthique réalise chaque année un bilan du fonctionnement du Conseil et dirige tous les 3 ans une évaluation réalisée par un organisme extérieur La dernière évaluation triennale du Conseil a été réalisée courant 2010 et un bilan a été fait en 2011.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

Directeur Général 16 2 1 5 Pouvoirs et missions du Conseil d' administration 16 2 1 6 Évaluation de l' indépendance des administrateurs 16 2 1 7 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration 16 2 1 8 Information et formation des administrateurs 16 2 1 9 Rémunérations 236 236 236 236 236 237 237 237 238 238 238 238 16 2 2 Activité du Conseil d' administration en 2012 16 2 3 Les Comités du Conseil d' administration 16 2 3 1 16 2 3 2 16 2 3 3 16 2 3 4 16 2 3 5 Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations 238 238 239 239 240 240 240 16 3 Organes créés par la Direction Générale 16 4 Démarche éthique 16 5 Code de déontologie boursière 16 6 Rapport du Président du Conseil d' administration établi en application de l' article L.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

Fonctionnement des organes d' administration et de direction 16 Fonctionnement des organes d' administration et de direction 16 1 Attributions du conseil d' administration 16 2 Activité du conseil d' administration à cours de l' exercice 2009 16 3 Évaluation du fonctionnement du conseil d' administration 16 4 Comités spécialisés à sein de conseil d' administration 16 4 1 16 4 2 16 4 3 16 4 4 16 4 5 16 4 6 16 4 7 Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires (CSEN) Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations Information et formation des administrateurs Code de gouvernement d' entreprise 218 219 219 220 220 220 221 221 221 222 222 16 5 Démarche éthique 16 6 Charte de déontologie boursière 16 7 Contrôle interne 16 7 1 Rapport du Président du conseil d' administration 16 7 2 Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de dernier alinéa de l' article L.

Vendeuse / Vendeur en portefeuille

Combativité commerciale tout en gardant les valeurs éthiques du Groupe... Des avantages complémentaires (Comité d' entreprise...) peuvent également s' ajouter au package global de rémunération.

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