Résultats

Fonctionnement des organes d' administration et de direction 16 Fonctionnement des organes d' administration et de direction 16 1 Attributions du conseil d' administration 16 2 Activité du conseil d' administration à cours de l' exercice 2009 16 3 Évaluation du fonctionnement du conseil d' administration 16 4 Comités spécialisés à sein de conseil d' administration 16 4 1 16 4 2 16 4 3 16 4 4 16 4 5 16 4 6 16 4 7 Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires (CSEN) Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations Information et formation des administrateurs Code de gouvernement d' entreprise 218 219 219 220 220 220 221 221 221 222 222 16 5 Démarche éthique 16 6 Charte de déontologie boursière 16 7 Contrôle interne 16 7 1 Rapport du Président du conseil d' administration 16 7 2 Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de dernier alinéa de l' article L.

Ces instances sont à fin 2006: le Comité d' audit, le Comité de la stratégie, le Comité d' éthique et le Comité des rémunérations... le Conseil d' administration a élargi les missions du Comité des rémunérations. qui est devenu le Comité des nominations et des rémunérations... 1 2 5 Comité des nominations et des rémunérations Le Comité des nominations et des rémunérations est composé de trois membres.

Elle a revu son système de rémunération et créé, sous égide de son comité des rémunérations, un système de bonus associé à des objectifs individuels ou d' équipe. SANTÉ ET SÉCURITÉ. UNE PRIORITÉ Les sociétés du Groupe inscrivent leur politique santé sécurité dans les valeurs de respect de la personne et dans une volonté commune de placer l' homme à coeur de organisations.

Ces instances sont: le Comité d' audit, le Comité de suivi des engagements nucléaires, le Comité de la stratégie, le Comité d' éthique, et le Comité des nominations et des rémunérations... traitance d' EDF dans le nucléaire. 1 2 5 Comité des nominations et des rémunérations Le Comité des nominations et des rémunérations transmet au Conseil d' administration des propositions en vue de la nomination d' administrateurs par l' Assemblée générale.

Ces instances sont: le Comité d' audit, le Comité de suivi des engagements nucléaires, le Comité de la stratégie, le Comité d' éthique, et le Comité des nominations et des rémunérations... traitance d' EDF dans le nucléaire. 1 2 5 Comité des nominations et des rémunérations Le Comité des nominations et des rémunérations transmet au conseil d' administration des propositions en vue de la nomination d' administrateurs par l' Assemblée générale.

Au cours de l' année 2006, le Comité des rémunérations sera installé. 1 1 3 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration Le taux de participation des administrateurs aux Conseils pour l' année 2005 est de 84 9 % Ce taux est à mettre en relation avec le nombre élevé de séances du Conseil (14.

Pour plus de transparence, un comité des rémunérations complétera en 2006 le dispositif de gouvernance. Au sein de Comité d' éthique, les administrateurs du Conseil ont examiné les rapports annuels sur la sûreté 22.

Le Comité des nominations et des rémunérations les 5 comités Le Comité d' audit Il donne son avis au conseil sur la situation financière de la Société... "Le Conseil d' administration peut décider la mise en place en son sein de comités spécialisés consultatifs, notamment un Comité d' audit, un Comité de la stratégie, un Comité des rémunérations.

participation des salariés mais avant dotations aux amortissements et provisions Le Comité des nominations et des rémunérations Il transmet au conseil d' administration des propositions en vue de la nomination d' administrateurs par l' assemblée générale... Le conseil d' administration peut décider la mise en place en son sein de comités spécialisés consultatifs, notamment un comité d' audit, un comité de la stratégie, un comité des rémunérations.

et à occasion, a notamment créé le Comité de suivi des engagements nucléaires (CSEN) et a élargi les missions du Comité des rémunérations. qui est devenu le Comité des nominations et des rémunérations.