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55 résultats trouvés pour « Code de la Propriété Intellectuelle »

Mentions légales | EDF France

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335- 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Signature d'un accord cadre entre le laboratoire de recherche L2EP et EDF | EDF France

Les objectifs de ce nouvel accord cadre et de la convention LAMEL sont de clarifier l' étendue des collaborations gravitant dans cette recherche partenariale, d' accélérer la mise en oeuvre et/ou le démarrage des travaux de recherche, de mieux structurer la propriété intellectuelle liée à ces travaux et d' accélérer les transferts de technologie.

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  2. Groupe EDF
  3. Inventer l'avenir de l'énergie
  4. R&D : un savoir-faire mondial
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CGV Services de gestion au 01042021

-PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Chaque Partie reste propriétaire ou titulaire des droits de propriété intellectuelle de toute nature (brevets. En outre, conformément à l' article L441 10 du Code de commerce... En application de l' article 256 du Code général des impôts, les intérêts de retard de paiement et l' indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros ne sont pas soumis à TVA.

edf guide bonne conduite pdf web 251115

LE CODE DE BONNE CONDUITE DES ACTEURS DU PROCESSUS DE CONTRACTUALISATION L' ACHAT INTÈGRE" LA LIBERTÉ CONSISTE À CHOISIR ENTRE DEUX ESCLAVAGES: L' ÉGOÏSME ET LA CONSCIENCE. CELUI QUI CHOISIT LA CONSCIENCE EST L' HOMME LIBRE. "VICTOR HUGO L' ACHAT INTÈGRE SOMMAIRE P. 05 LE MOT DE BRUNO CRESCENT, DIRECTEUR DES ACHATS GROUPE P. 07 LA CHARTE ÉTHIQUE DU GROUPE EDF Le groupe EDF s' engage à.

11. Recherche et Développement, Brevets et Licences

11. 11 1 Organisation de la R & D' et chiffres clés 11 3 L' international et les partenariats 11 4 Politique de propriété intellectuelle Recherche et développement... organise et anime leur industrialisation, protège et valorise la propriété intellectuelle et le potentiel d' expertise... combustion biomasse. 11 4 Politique de propriété intellectuelle La propriété industrielle joue un rôle majeur dans la protection des technologies et des savoir.

11. Recherche et Développement, Brevets et Licences

...............................................................................213 11 4 Politique de propriété intellectuelle... organise et anime leur industrialisation, protège et valorise la propriété intellectuelle et /... 11 4 --Politique de propriété intellectuelle Marques" EDF" est une marque déposée dans plus de soixante pays.

11. Recherche et Développement, Brevets et Licences

brevets et licences 11 1 Organisation de la R & D' et chiffres clés 11 2 Les priorités de la R & D 11 2 1 Consolider et développer un bouquet énergétique décarboné 11 2 2 Favoriser une demande énergétique flexible et faiblement émettrice de carbone 11 2 3 Adapter le système électrique à ces nouveaux enjeux 204 205 205 206 207 11 3 L' international et les partenariats 11 4 Politique de propriété intellectuelle 208 209 EDF l Document de référence 2012 l 203 11 Recherche et développement.

Mentions légales | Musée Electropolis

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

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Mentions légales | Hynamics

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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