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25 résultats trouvés pour «Code de la Propriété Intellectuelle»

11. Recherche et Développement, Brevets et Licences

11. 11 1 Organisation de la R & D' et chiffres clés 11 3 L' international et les partenariats 11 4 Politique de propriété intellectuelle Recherche et développement... organise et anime leur industrialisation, protège et valorise la propriété intellectuelle et le potentiel d' expertise... combustion biomasse. 11 4 Politique de propriété intellectuelle La propriété industrielle joue un rôle majeur dans la protection des technologies et des savoir.

11. Recherche et Développement, Brevets et Licences

...............................................................................213 11 4 Politique de propriété intellectuelle... organise et anime leur industrialisation, protège et valorise la propriété intellectuelle et /... 11 4 --Politique de propriété intellectuelle Marques" EDF" est une marque déposée dans plus de soixante pays.

11. Recherche et Développement, Brevets et Licences

brevets et licences 11 1 Organisation de la R & D' et chiffres clés 11 2 Les priorités de la R & D 11 2 1 Consolider et développer un bouquet énergétique décarboné 11 2 2 Favoriser une demande énergétique flexible et faiblement émettrice de carbone 11 2 3 Adapter le système électrique à ces nouveaux enjeux 204 205 205 206 207 11 3 L' international et les partenariats 11 4 Politique de propriété intellectuelle 208 209 EDF l Document de référence 2012 l 203 11 Recherche et développement.

Politique_RSE_EDFLuminus.pdf

14 15 PARTIE 2-- Tenez compte des droits d' auteur et demandez l' autorisation des titulaires des droits de propriété intellectuelle avant toute utilisation de marques commerciales... Ces biens et ressources comprennent notamment les biens matériels (matériel de bureau, équipements techniques, outils de travail, matériel informatique, véhicules de société...) mais aussi les droits de propriété intellectuelle et les avoirs financiers de l' entreprise.

Rapport de gestion 2010

européenne et mondiale Politique de propriété intellectuelle Évolution du capital social Autres opérations sur les titres Affectation des résultats Évolution du cours de l' action Périmètre de consolidation et franchissement de seuils Structure du capital et des droits de vote Gouvernement d' entreprise EDF SA 181 181 181 181 182 182 1 18 Renseignements de caractère général sur le capital et les organes sociaux 183 183 184 184 185 185 185 186 190 2 Informations environnementales et sociales.

Rapport de gestion

le Modelling and Simulation Center. 1 17 4 Politique de propriété intellectuelle Fin 2009. Le transfert de propriété devrait s' effectuer le 31 mars 2010 .1 2 2 1 1 3 États Unis Après avoir obtenu l' ensemble des approbations au niveau fédéral et de l' État du Maryland... EDF a annoncé le 2 octobre 2009 avoir initié un processus d' examen des options d' évolution de la propriété de ses réseaux de distribution d' électricité au Royaume.

Document de base 2004 du groupe EDF

**********Principaux projets de réglementations susceptibles d' avoir un impact sur les activités du Groupe EDF POLITIQUE DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE********************************************************* LITIGES... 256 Document de base 2004 Renseignements concernant l' activité du Groupe EDF 7 12 Politique de propriété intellectuelle Avec l' ouverture des marchés.

Document de référence 2006

Recherche et Développement, Brevets et Licences 162 11 1 CHIFFRES CLÉS 11 2 R & D, UN ACTIF POUR LE GROUPE 11 3 POLITIQUE DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 162 162 163 2... UN ACTIF POUR LE GROUPE 11 3 POLITIQUE DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 162 162 163 La Direction Recherche et Développement du Groupe EDF (R & D) a pour missions principales de contribuer à l' amélioration de la performance des unités opérationnelles et d' identifier et de préparer les relais de croissance à moyen et long terme.

Rapport de gestion 2011

européenne et mondiale 1 5 4 Politique de propriété intellectuelle 1 6 Gestion et contrôle des risques marchés 1 6 1 Gestion et contrôle des risques financiers 1 6 2 Gestion et contrôle des risques marchés énergies 1 6 3 Gestion des risques assurables 1 7 Principaux risques et incertitudes 1 8 Faits marquants relatifs aux litiges en cours 1 8 1 Procédures concernant EDF 1 8 2 P rocédures concernant les filiales et participations d' EDF 1 8 3 Procédures postérieures à la clôture 1 9 événements postérieurs à la clôture 1 9 1 Rapport de la Cour des comptes sur les coûts de la filière électronucléaire 1 10 Perspectives financières 118 118 120 120 126 131 131 134 136 137 138 138 138 138 138 139 139 140 140 140 140 141 141 141 141 141 141 141 141 142 142 142 142 151 153 153 153 154 155 157 157 157 157 1 11 Informations relatives au capital et aux statuts de la Société 158 1 11 1 Informations relatives au capital de la Société 158 1 11 2 Règles applicables aux modifications statutaires 160 1 12 Gouvernance d' entreprise 161 1 12 1 Conseil d' administration 161 1 12 2 Rémunérations des mandataires sociaux 163 1 12 3 Organes de Direction 164 1 12 4 Rapport du président du Conseil d' administration en application de l' article L.

Rapport de gestion 2013

européenne et mondiale 25 1 5 4 Politique de propriété intellectuelle 26 Gestion et contrôle des risques marchés 26 1 6 1 Gestion et contrôle des risques financiers 26 1 6 2 Gestion et contrôle des risques marchés énergies 35 1 6 3 Gestion des risques assurables 36 Opérations avec les parties liées 37 Principaux risques et incertitudes 37 Faits marquants relatifs aux litiges en cours 37 1 9 1 Procédures concernant EDF 37 1 9 2 Procédures concernant les filiales et participations d' EDF 39 1 9 3 Procédures postérieures à la clôture 40 Événements postérieurs à la clôture 40 Perspectives financières 40 1 13 1 14 Informations relatives au capital et aux statuts de la Société 40 1 12 1 Informations relatives au capital de la Société 40 1 12 2 Règles applicables aux modifications statutaires 43 Gouvernance d' entreprise 44 1 13 1 Conseil d' administration 44 1 13 2 Rémunérations des mandataires sociaux 46 1 13 3 Organes de direction 48 1 13 4 Rapport du Président du Conseil d' administration en application de l' article L.

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