Résultats

la Charte des Droits Fondamentaux de l' Union Européenne (UE. la Déclaration de l' Organisation Internationale du Travail (OIT) relative aux principes et droits fondamentaux au travail et son suivi.

Conditions Générales d' Achat PRESTATIONS INTELLECTUELLES SOMMAIRE SOMMAIRE CHAPITRE 1. LES INFORMATIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ ARTICLE 1- FORMULE DE COMPARUTION... ..................................................................................................3 ARTICLE 2-...

Conditions Générales d' Achat Domaine achat Tertiaire Prestations Informatique et Télécommunications CHAPITRE 1. LES INFORMATIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ SOMMAIRE CHAPITRE 1.

-la Déclaration des Droits de l' Homme des Nations Unies, -le Pacte Mondial des Nations Unies, -la Charte des Droits Fondamentaux de l' Union Européenne, -les Conventions Conclues dans cadre de l' Organisation Internationale du Travail. Ces engagements sont formalisés dans" la Charte Développement Durable entre EDF et ses fournisseurs", établie par l' Entreprise, qui est une pièce constitutive du Marché.

la Charte des Droits Fondamentaux de l' Union Européenne et les Conventions Conclues dans cadre de l' Organisation Internationale du Travail. L' Entreprise applique ces principes et droits fondamentaux à ses achats et, notamment, ceux relatifs au travail des enfants et au travail forcé ou obligatoire.

la Charte des Droits Fondamentaux de l' Union Européenne et les Conventions Conclues dans cadre de l' Organisation Internationale du Travail. L' Entreprise applique ces principes et droits fondamentaux à ses achats et, notamment, ceux relatifs au travail des enfants et au travail forcé ou obligatoire.

En 2006, une Charte Développement Durable entre EDF et ses fournisseurs, adoptée en novembre 2005, sera déployée progressivement, intégrant les dix principes du Pacte mondial et les conventions fondamentales de l' OIT (Organisation Internationale du Travail... L' apron du Rhône, espèce menacée, est le centre d' un programme LIFE mené avec l' Union européenne .Former et sensibiliser le public À travers de multiples initiatives locales et son partenariat avec la Fondation Nicolas Hulot.

l' Union européenne s' est dotée de moyens d' action en faveur de la biodiversité... comme objectif d' atteindre" le bon état écologique" ou" le bon potentiel écologique" dans les milieux aquatiques de l' Union européenne à l' horizon 2015... www.uicn.fr © EDF 2011- Document interne RE Orchis des collines Anacamptis collina (Espèce protégée en droit français) Espèce disparue de métropole Regionally Extinct Anguille européenne Anguilla anguilla (Espèce non protégée) CR Gypaète barbu Gyapetus barbatus (Espèce protégée) En danger Endangered EN En danger critique d' extinction Critically Endangered D'après les chapitres de la Liste rouge nationale.

Le Groupe ne peut garantir que ce cahier des charges n' évoluera pas dans le futur pour contenir des obligations plus contraignantes pour RTE EDF Transport, notamment de nature financière, que celles actuellement applicables... L' ambition du Groupe est de valoriser et poursuivre la consolidation ainsi que le renforcement de ses positions existantes en électricité et en gaz.