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77 résultats trouvés pour « Changement de Circonstances revêtant les caractères »

cgv gaz 18012017

La Partie supportant les conséquences excessivement onéreuses résultant du Changement de Circonstances revêtant les caractères décrits ci. dessus pourra notifier à l' autre Partie une demande de renégociation du Contrat afin de rechercher.

cgv gaz naturel non residents 20171003

La Partie supportant les conséquences excessivement onéreuses résultant du Changement de Circonstances revêtant les caractères décrits ci. dessus pourra notifier à l' autre Partie une demande de renégociation du Contrat afin de rechercher.

cgv gaz 01062017

La Partie supportant les conséquences excessivement onéreuses résultant du Changement de Circonstances revêtant les caractères décrits ci. dessus pourra notifier à l' autre Partie une demande de renégociation du Contrat afin de rechercher.

Conditions standard de livraison

le changement du Compteur est à la charge du Client... l' événement ou de la circonstance considérée sur la réalisation de ses obligations... Si le Distributeur invoque un événement ou une circonstance visée au présent article... 11 Force majeure et circonstances assimilées Les Parties sont déliées de leurs obligations respectives à titre de Conditions Standard de Livraison dans les cas et circonstances ci.

CGA - Production & Ingenierie

....................................................................................4 ARTICLE 7- CHANGEMENT DE LA STRUCTURE DU TITULAIRE OU CESSION DU MARCHÉ... ......................................................4 ARTICLE 8- QUELLES SONT LES RÈGLES EN MATIÈRE DE COTRAITANCE... ARTICLE 7- CHANGEMENT DE LA STRUCTURE DU TITULAIRE OU CESSION DU MARCHÉ En cas de procédure de sauvegarde des entreprises en difficulté.

Rapport de gestion 2009

71 1 18 Renseignements de caractère général sur le capital et les organes sociau... Evolution de l' activité du Groupe sans prendre en compte les impacts positifs ou négatifs générés par les changements de périmètre (acquisitions ou cessions de filiales. les variations de taux de change et les changements de méthodes comptables.

Groupe de document / résultat financier trimestriel 2011 1e trimestre

En France, après le changement en 2010, notre parc nucléaire a continué à enregistrer une bonne, voire une très bonne performance au premier trimestre 2011... Au début de cette semaine, le Conseil d' administration d' EDF Énergies Nouvelles a approuvé l' offre d' EDF à l' unanimité après avoir pris connaissance du rapport d' expert qui a conclu au caractère équitable de l' offre.

Transcription T1 2011

En France, après le changement en 2010, notre parc nucléaire a continué à enregistrer une bonne, voire une très bonne performance au premier trimestre 2011... Au début de cette semaine, le Conseil d' administration d' EDF Énergies Nouvelles a approuvé l' offre d' EDF à l' unanimité après avoir pris connaissance du rapport d' expert qui a conclu au caractère équitable de l' offre.

Rapport de gestion

RENSEIGNEMENTS DE CARACTÈRE GÉNÉRAL SUR LE CAPITAL ET LES ORGANES SOCIAU... flux de trésorerie et investissements 1 9 Gestion et contrôle des risques marchés 1 10 Provisions 1 11 Engagements hors bilan (engagements donnés) 1 12 Transactions avec les parties liées 1 13 Événements postérieurs à la clôture 1 14 Principaux risques et incertitudes 1 15 Faits marquants relatifs aux litiges en cours 1 16 Perspectives financières 2010 1 17 Recherche et Développement 1 18 Renseignements de caractère général sur le capital et les organes sociaux 153 154 163 163 163 164 169 176 179 190 191 192 192 192 193 196 197 198 152 RAPPORT DE GESTION EDF RAPPORT FINANCIER 2009 Rapport de gestion 1 1 Chiffres clés Les informations financières présentées dans ce document sont issues des comptes consolidés du groupe EDF.

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