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305 résultats trouvés pour « Changement d'indices de votre contrat »

cgv electricite card cart 6mai2021

Par ailleurs, en cas de changement de fournisseur en cours de Contrat, le Contrat sera résilié de plein droit à la date de prise d' effet du nouveau contrat de fourniture du Client... les Parties conviennent expressément que seul constitue un changement de circonstances justifiant une demande de renégociation du Contrat.

cgv electricite cu 6mai2021

-Changement de fournisseur en cours de Contrat... -la date de résiliation effective du Contrat intervient à la date de réalisation par le Distributeur de la prestation de résiliation ou de changement de fournisseur... les Parties conviennent expressément que seul constitue un changement de circonstances justifiant une demande de renégociation du Contrat.

cgv gn non resid sup300 oct19 v1

les Parties conviennent expressément que seul constitue un changement de circonstances justifiant une demande de renégociation du Contrat... Le Changement de Circonstances ne doit en cas avoir été prévisible à moment de la conclusion du Contrat... La survenance du Changement de Circonstances justifiant la demande de renégociation du présent Contrat ne dispense en cas les Parties de poursuivre l' exécution de leurs obligations.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

En vertu de celui -ci, à compter de la mise en service de la centrale... concurrence Dirigeant mandataire social (1) Henri Proglio... concurrence non (1) Tableau n° 11 de la position. qui marquent le secteur de l' énergie en France et dans le monde... déclarations d' experts et déclarations d' intérêts Documents accessibles au public Informations sur les participations 450 451 452 453 454 460 239 17 Informations environnementales et sociétales Ressources humaines 240 243 246 279 17 1 Engagements de responsabilité d' entreprise 17 2 Informations environnementales et sociétales 17 3 Ressources humaines 17 4 Résultats sociaux et environnementaux et rapport des Commissaires aux comptes.

Conditions Générales d'Achats

SOC CGS 0004 Indice: 07 litre. CONDITIONS GENERALES ACHATS APPLICABLES AUX COMMANDES Document associé (s) REDACTEUR INDICE 00 01 03 04 05 06 07 NOM A... ....REVISION INDICE 00 01 02 03 04 05 06 DATE 29 / 11 / 04 22 / 11 / 07 17 / 06 / 09 10 / 10 / 11 15 / 02 / 13 18 / 12 / 13 14 / 02 / 17 DESIGNATION DE LA MODIFICATION Edition originale composée de 2 pages et 1 annexe.

Conditions Générales d'Achats

SOC CGS 0004 Indice: 07 litre. CONDITIONS GENERALES ACHATS APPLICABLES AUX COMMANDES Document associé (s) REDACTEUR INDICE 00 01 03 04 05 06 07 NOM A... ....REVISION INDICE 00 01 02 03 04 05 06 DATE 29 / 11 / 04 22 / 11 / 07 17 / 06 / 09 10 / 10 / 11 15 / 02 / 13 18 / 12 / 13 14 / 02 / 17 DESIGNATION DE LA MODIFICATION Edition originale composée de 2 pages et 1 annexe.

Guide AMF vote AG

Ces éléments constituent un faisceau d' indices pour juger de la qualité de la gouvernance d' une entreprise par rapport à références communément acceptées par les autres sociétés cotées... Dans cas où aucun contrat de liquidité n' existait jusqu' alors :comparez le nombre de titres échangés au nombre de titres composant le flottant.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

dividende majoré 20 4 3 Délai de prescription 366 368 369 369 369 369 20 5 Procédures judiciaires et arbitrages 20 5 1 Procédures concernant EDF 20 5 2 Procédures concernant les filiales et participations d' EDF 20 5 3 Litiges postérieurs à la clôture de l' exercice 2012 369 369 373 376 20 6 Changement significatif de la situation financière ou commerciale 376 (Ces comptes seront soumis à l' approbation de l' Assemblée générale du 30 mai 2013) EDF l Document de référence 2012 l 265 20 Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de l' émetteur 266 l EDF l Document de référence 2012 Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de l' émetteur Informations financières historiques 20 20 1 Informations financières historiques En application de l' article 28 du règlement (CE) n° 809 / 2004 de la Commission européenne.

Contrat et factures | EDF Guadeloupe

Changement d' indices de votre contrat. L' INSEE a annoncé l' arrêt de la publication de l' indice FM0ABE0000 en base 2010 (n° 001652106) .Il est remplacé par l' indice FM0ABE0000 en base 2015 (n° 010534796.

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Contrat et factures | EDF Corse

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Contrat et factures | EDF Martinique

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Contrat et factures | EDF Réunion

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Contrat et factures | EDF Guyane

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Contrat et factures | EDF St Pierre & Miquelon

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