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359 résultats trouvés pour « Certificat relatif »

Dossiers de fabrication | EDF France

Le dossier de justification a été envoyé à l' Autorité de sûreté nucléaire (ASN) en juin 2017 .Le 12 mars 2018, l' ASN a levé la suspension du certificat d' épreuve de ce générateur de vapeur, confirmant son aptitude à fonctionner en sûreté .*Le générateur de vapeur n° 335 de Fessenheim 2 a donc été remis en service et l' unité de production numéro 2 a redémarré le 9 avril 2018.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Produire une énergie respectueuse du climat
  4. L'énergie nucléaire
  5. Non-qualités et écarts de fabrication

Dossiers de fabrication | EDF France

Le dossier de justification a été envoyé à l' Autorité de sûreté nucléaire (ASN) en juin 2017 .Le 12 mars 2018, l' ASN a levé la suspension du certificat d' épreuve de ce générateur de vapeur, confirmant son aptitude à fonctionner en sûreté .*Le générateur de vapeur n° 335 de Fessenheim 2 a donc été remis en service et l' unité de production numéro 2 a redémarré le 9 avril 2018.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Produire une énergie respectueuse du climat
  4. L'énergie nucléaire
  5. Non-qualités et écarts de fabrication

rpp 2011 edition 2012

RECUEIL DE PRESCRIPTIONS AU PERSONNEL 2011 ÉDITION 2012 DIRECTION PRODUCTION INGÉNIERIE Recueil de Prescriptions au Personnel 2011 Édition 2012. AVERTISSEMENT AU LECTEUR- Cette version du Recueil est ultérieure à l' édition du RPP 2011.

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

Contrat GRD F Contrat conclu entre EDF et le Distributeur, relatif à l' accès au RPD, à son utilisation et à l' échange de données pour les Points de Livraison qui font l' objet d' un Contrat unique... Les termes portant une majuscule se rapportant à la notion de Responsable d' Équilibre sont définis dans les Règles relatives à la Programmation, au Mécanisme d' Ajustement et au dispositif de Responsable d' Équilibre mises en ligne sur le site internet de RTE.

The 2016 EMTN Base Prospectus

Un Certificat Global Temporaire relatif à chaque Tranche de Titres Matérialisés au porteur sera initialement émis. Les Titres Matérialisés pourront uniquement être émise hors de France.

The EMTN 2015 base prospectus

Un Certificat Global Temporaire relatif à chaque Tranche de Titres Matérialisés au porteur sera initialement émis. Les Titres Matérialisés pourront uniquement être émise hors de France.

The EMTN 2013 base prospectus

Un Certificat Global Temporaire relatif à chaque Tranche de Titres Matérialisés au porteur sera initialement émis. Les Titres Matérialisés pourront uniquement être émise hors de France.

Rapport financier 2013

immobilisations corporelles si les actions réalisées par l' entité portent sur de vente de l' électricité (dispositif en vigueur en France et en Allemagne) ;la mise en place d' un dispositif de certificats d' énergie renouvelable (dispositif en vigueur au Royaume... déploiement impacts des actions d' efficacité énergétique et obtention des certificats associés; des activités d' EDF sur l' air.

case 2 pdf 1

er Le producteur est le titulaire du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat tel... le certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat... les clauses du présent contrat relatives à l' accès au réseau... VII- 2 Tarif appliqué à la date de prise d' effet du contrat Le tarif appliqué à la date de prise d' effet du contrat dépend du tarif de base relatif à l' installation.

Hydraulique - Conditions générales

er Le producteur est le titulaire du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat tel... le certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat... les clauses du présent contrat relatives à l' accès au réseau... VII- 2 Tarif appliqué à la date de prise d' effet du contrat Le tarif appliqué à la date de prise d' effet du contrat dépend du tarif de base relatif à l' installation.

80ème Congrès Hlm de l'USH | EDF Collectivités

EDF présente son dispositif CEE relatif au secteur du logement social et les fonctionnalités de son nouveau système d' information... Intervention" L' évolution réglementaire des Certificats d' Economies d' Energie (CEE... EDF, acteur engagé pour l' efficacité du dispositif des CEE, décrypte pour vous l' évolution de la réglementation relative au secteur du logement social.

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  4. Le Mag Collectivités
  5. Actualités EDF Collectivités

Loi de transition énergétique : quels engagements ? | EDF

Certificats d' économies d' énergie... obligation faite aux investisseurs institutionnels de publier des informations relatives à leur contribution aux objectifs climatiques et aux risques financiers associés à la transition énergétique.

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  3. Transition énergétique
  4. Faire de la transition énergétique une réalité
  5. Atteindre les objectifs de la transition énergétique

Loi de transition énergétique : quels engagements ? | EDF

Certificats d' économies d' énergie... obligation faite aux investisseurs institutionnels de publier des informations relatives à leur contribution aux objectifs climatiques et aux risques financiers associés à la transition énergétique.

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  4. Faire de la transition énergétique une réalité
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Notre responsabilité | EDF Cyclife

Depuis 2004, l' organisme de certification AFAQ / AFNOR a délivré les certificats Environnement, Qualité et Sécurité à Cyclife France pour l' ensemble de ses activités de traitements de déchets faiblement et moyennement radioactifs... Rapport annuel d' information du public relatif à l' installation nucléaire de Centraco (Gard.

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  5. Qui sommes-nous ?

Des transports sous haute surveillance | EDF France

De par la réglementation relative au transport de matières dangereuses, une fonction de CST- conseiller sécurité transport- est assurée par un salarié du site... Le certificat CST, est décerné suite à un examen officiel national valable 5 ans et son titulaire est déclaré en préfecture.

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