Résultats

215 résultats trouvés pour «Certificat relatif»

Rapport financier 2013

immobilisations corporelles si les actions réalisées par l' entité portent sur de vente de l' électricité (dispositif en vigueur en France et en Allemagne) ;la mise en place d' un dispositif de certificats d' énergie renouvelable (dispositif en vigueur au Royaume... déploiement impacts des actions d' efficacité énergétique et obtention des certificats associés; des activités d' EDF sur l' air.

case 2 pdf 1

er Le producteur est le titulaire du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat tel... le certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat... les clauses du présent contrat relatives à l' accès au réseau... VII- 2 Tarif appliqué à la date de prise d' effet du contrat Le tarif appliqué à la date de prise d' effet du contrat dépend du tarif de base relatif à l' installation.

Hydraulique - Conditions générales

er Le producteur est le titulaire du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat tel... le certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat... les clauses du présent contrat relatives à l' accès au réseau... VII- 2 Tarif appliqué à la date de prise d' effet du contrat Le tarif appliqué à la date de prise d' effet du contrat dépend du tarif de base relatif à l' installation.

Rapport du Président 2007

5 2 2 LA POLITIQUE DE GESTION ET DE CONTRÔLE DES RISQUES 2 3 LES ACTIVITÉS DE CONTRÔLE DU GROUPE 2 3 1 Les procédures de contrôle relatives à la réalisation et à l' optimisation des opérations 2 3 2 Les procédures de contrôle relatives à la fiabilité des informations financières 2 3 3 Les procédures de contrôle relatives à la conformité aux lois et aux règlements 2 3 4 Les procédures de contrôle de l' application des instructions et des orientations du TOP 4 P.

Photovoltaïque - Conditions générales

Il souhaite vendre à l' acheteur l' électricité produite à partir de cette installation dans cadre de la législation et de la réglementation relative à l' obligation d' achat en vigueur à la date de signature du présent contrat... Il est le titulaire du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat tel.

case 7 pdf 1

Il souhaite vendre à l' acheteur l' électricité produite à partir de cette installation dans cadre de la législation et de la réglementation relative à l' obligation d' achat en vigueur à la date de signature du présent contrat... Il est le titulaire du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat tel.

Cogénération - Conditions générales

Il souhaite vendre à l' acheteur l' électricité produite à partir de cette installation dans cadre de la législation et de la réglementation relative à l' obligation d' achat en vigueur à la date de signature du présent contrat... Il est le titulaire du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat tel que prévu à l' article 1er du décret n° 2001- 410 du 10 mai 2001 modifié fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par des producteurs bénéficiant de l' obligation d' achat.

The EMTN 2013 base prospectus

Un Certificat Global Temporaire relatif à chaque Tranche de Titres Matérialisés au porteur sera initialement émis. Les Titres Matérialisés pourront uniquement être émise hors de France.

Développement Durable 2008

Négoce d' électricité, de gaz naturel et de certificats d' économies d' énergie... traiter et transmettre les données relatives à la consommation des utilisateurs du réseau... Certificat d' économie d' énergie. 3... En France, le deuxième Plan national d' allocation des quotas de CO2, plus exigeant que le premier, réduit de 24 % l' allocation de certificats à l' ensemble des secteurs (-29 % pour l' électricité) .Source.

Rapport de gestion 2007

Informations financières et juridiques 1 1 1 2 1 3 1 4 1 5 1 6 1 7 1 8 1 9 CHIFFRES CLÉS ÉLÉMENTS DE CONJONCTURE ET ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE L' EXERCICE INTRODUCTION À L' ANALYSE DES RÉSULTATS 2007 PRÉSENTATION DES RÉSULTATS 2007 PRINCIPALES MÉTHODES COMPTABLES SENSIBLES AUX ESTIMATIONS ET AUX JUGEMENTS SEGMENTATION DE L' INFORMATION FINANCIÈRE ANALYSE DU COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ POUR 2007 ET 2006 ANALYSE PAR ZONE GÉOGRAPHIQUE DU RÉSULTAT D' EXPLOITATION FLUX DE TRÉSORERIE ET ENDETTEMENT FINANCIER ET DU RISQUE MARCHÉ DE L' ÉNERGIE 120 121 122 133 134 135 136 137 143 149 153 162 163 164 165 166 166 169 171 172 1 10 GESTION ET CONTRÔLE DES RISQUES FINANCIERS 1 11 PROVISIONS 1 12 ENGAGEMENTS HORS BILAN (ENGAGEMENTS DONNÉS) 1 13 TRANSACTIONS AVEC LES PARTIES LIÉES 1 14 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE 1 15 PRINCIPAUX RISQUES ET INCERTITUDES 1 16 FAITS MARQUANTS RELATIFS AUX LITIGES EN COURS 1 17 PERSPECTIVES FINANCIÈRES 1 18 CADRE GÉNÉRAL DE GESTION ET CONTRÔLE DES RISQUES 169 1 19 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT 1 20 RENSEIGNEMENTS DE CARACTÈRE GÉNÉRAL SUR LE CAPITAL ET LES ORGANES SOCIAUX 2.

Saisissez votre texte :
Haut de page