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58 résultats trouvés pour «Certificat Global Temporaire relatif à chaque Tranche»

The EMTN 2013 base prospectus

Un Certificat Global Temporaire relatif à chaque Tranche de Titres Matérialisés au porteur sera initialement émis. Les Titres Matérialisés pourront uniquement être émise hors de France.

21. Informations complémentaires

a décidé les augmentations du capital social de la Société relatives à l' Offre à Prix Ouvert et au Placement Global Garanti réalisées dans cadre de l' introduction en bourse du Groupe. du capital et des droits attachés aux votes 21 2 7 Assemblées générales 21 2 7 1 Convocations aux assemblées 21 2 7 2 Participation aux assemblées et exercice du droit de vote 21 2 7 3 Opérations de cession temporaire en période d' assemblée 401 402 402 403 403 403 403 403 404 404 404 404 404 404 405 405 21 2 Dispositions statutaires.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

loi du 29.12.76 Réserves diverses Réserves réglementées Réserve légale Report à nouveau Résultat de l' exercice Acomptes sur dividendes Subventions d' investissement reçues Provisions réglementées Provisions relatives aux immobilisations amortissables (loi du 30.12.77) Amortissements dérogatoires Capitaux propres Passifs spécifiques des concessions TOTAL I FONDS PROPRES Provisions pour risques Provisions pour charges Renouvellement des immobilisations du domaine concédé Aval du cycle nucléaire Déconstruction et derniers coeurs Avantages du personnel Autres charges TOTAL II PROVISIONS Emprunts obligataires et autres emprunts Avances sur consommation reçues Autres dettes Dettes financières Avances et acomptes reçus Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Dettes d' exploitation.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2013 et le rapport des Commissaires aux comptes

que les pièces de rechange approvisionnées dans cadre de un programme de maintenance (hors pièces de sécurité stratégiques immobilisées) ;certificats relatifs aux différents dispositifs environnementaux (voir note 1 3 27) ;stocks de gaz... que les coûts relatifs aux mécanismes environnementaux (principalement droits d' émission de gaz à effet de serre et certificats d' énergie renouvelable.

Comptes consolidés 2013

que les pièces de rechange approvisionnées dans cadre de un programme de maintenance (hors pièces de sécurité stratégiques immobilisées) ;certificats relatifs aux différents dispositifs environnementaux (voir note 1 3 27) ;stocks de gaz... que les coûts relatifs aux mécanismes environnementaux (principalement droits d' émission de gaz à effet de serre et certificats d' énergie renouvelable.

Développement durable (2005)

Les nouveaux actionnaires peuvent avoir une influence positive sur les exigences de transparence et sur le débat relatif aux différents types d' énergie envisageables sur le long terme... 8. EDF / Rapport développement durable 2005 Fondamentaux Actions au regard des principes du Pacte mondial EDF a adhéré en juillet 2001 au Pacte mondial (Global Compact.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

La variation de juste valeur est enregistrée en résultat. 1 3 29 3 Certificats d' économie d' énergie (CEE) Les dépenses réalisées afin de satisfaire l' obligation relative aux économies d' énergie sont comptabilisées en... En février 2009, l' Autorité de la concurrence a décidé d' écarter la proposition d' engagements et de prononcer des mesures conservatoires relatives aux modalités de commercialisation des offres globales photovoltaïques par EDF ENR et de procéder à l' instruction à fond de la saisine de Solaire Direct.

Comptes consolidés au 31 décembre 2012

jacent; 18 l EDF l Rapport financier 2012 Comptes consolidés Annexe aux comptes consolidés des droits ou licences relatifs à des concessions d' hydrocarbures amortis selon la méthode des unités de production (UOP" Unit Of Production method") ;des actifs incorporels liés à la réglementation environnementale (droits d' émission de gaz à effet de serre et certificats d' énergie renouvelable acquis à titre onéreux.

Electricité de France S.A. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

jacent; des droits ou licences relatifs à des concessions d' hydrocarbures amortis selon la méthode des unités de production (UOP" Unit Of Production method") ;des actifs incorporels liés à la réglementation environnementale (droits d' émission de gaz à effet de serre et certificats d' énergie renouvelable acquis à titre onéreux.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

loi du 29 / 12 / 76 Réserves diverses Réserves réglementées Réserve légale Report à nouveau Résultat de l' exercice Acomptes sur dividendes Subventions d' investissement reçues Provisions réglementées Provisions relatives aux immobilisations amortissables (loi du 30 / 12 / 77) Amortissements dérogatoires Capitaux propres Comptes spécifiques des concessions TOTAL I.

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