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92 résultats trouvés pour «Avis de décès»

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 125

C S Paris Avis de réunion Mesdames et Messieurs les actionnaires sont avisés... IV. -En cas de vacance par décès ou démission d' un ou plusieurs membres nommés par l' assemblée générale, le conseil d' administration peut procéder à des nominations à titre provisoire dans les conditions fixées par l' article L 225- 24 du code de commerce.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 132

C S Paris Avis de convocation Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Mixte d' EDF le vendredi 21 novembre 2014 à 14 heures 30 à la Salle Pleyel... L' ordre du jour et le texte des résolutions publiés dans l' avis préalable de réunion paru au Bulletin des annonces légales obligatoires n° 125 du 17 octobre 2014 ont été modifiés et complétés afin de tenir compte de l' inscription à ordre de jour de l' Assemblée d' un nouveau projet de résolution déposé par le conseil de surveillance du FCPE Actions EDF (résolution A.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

le Médiateur a souhaité recueillir l' avis des personnes... En qui concerne les résiliations, se pose le problème spécifique de la résiliation du contrat à moment de un décès ou d' un divorce... Après enquête on lui explique que le contrat avait bien été résilié au décès de sa mère mais qu' une personne semble avoir partiellement occupé les lieux pendant plusieurs années sans contrat.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2013 et le rapport des Commissaires aux comptes

maladies professionnelles, et du régime d' invalidité et de décès... elles sont versées aux agents qui deviennent bénéficiaires d' une pension statutaire de vieillesse ou aux ayants droits en cas de décès pendant la phase d' activité de l' agent... elles ont pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (Article 26- §5 du Statut National.

Comptes consolidés 2013

maladies professionnelles, et du régime d' invalidité et de décès... elles sont versées aux agents qui deviennent bénéficiaires d' une pension statutaire de vieillesse ou aux ayants droits en cas de décès pendant la phase d' activité de l' agent... elles ont pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (Article 26- §5 du Statut National.

Rapport de gestion 2013

à-vis de la Banque européenne d' investissement a fait l' objet d' un tirage total au 31 décembre 2012 (100 millions d' euros tirés en 2010, 350 millions d' euros en 2011 et 50 millions d' euros en 2012... Compte tenu de cette autorisation, de l' avis positif du Comité de suivi des engagements nucléaires et de la délibération du Conseil d' administration en date du 13 février 2013.

Rapport de gestion 2013

à-vis de la Banque européenne d' investissement a fait l' objet d' un tirage total au 31 décembre 2012 (100 millions d' euros tirés en 2010, 350 millions d' euros en 2011 et 50 millions d' euros en 2012... Compte tenu de cette autorisation, de l' avis positif du Comité de suivi des engagements nucléaires et de la délibération du Conseil d' administration en date du 13 février 2013.

Rapport financier 2013

maladies professionnelles, et du régime d' invalidité et de décès... elles sont versées aux agents qui deviennent bénéficiaires d' une pension statutaire de vieillesse ou aux ayants droits en cas de décès pendant la phase d' activité de l' agent... elles ont pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (Article 26- §5 du Statut National.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

conformément à l' avis du Comité de Urgence du Conseil National de la Comptabilité n° 2004... Selon les dispositions de l' avis n° 2007- C du 15 juin 2007 du Comité de urgence, les droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d' actes liés à l' acquisition des titres de participation immobilisés sont rattachés au coût d' acquisition de l' immobilisation.

"Synthèse des indicateurs environnementaux et sociaux EDF _ ACTIVITÉ & DÉVELOPPEMENT DURABLE _ 2011_ 107 Rapport d'examen des Commissaires aux comptes sur certains indicateurs environnementaux et sociaux 2011 du groupe EDF"

qui devraient, à notre avis, être pris en compte dans une politique de progrès continu... Conclusions Assurance raisonnable À notre avis... inactivité Démissions Licenciements, révocations, mises en inactivité d' office Décès Autres départs (2) Heures supplémentaires Volume d' heures supplémentaires Main.

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