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88 résultats trouvés pour «Avantages Conformément aux dispositions spécifiques de chaque pays»

Télécharger la note d'opération 2005 mise à la disposition des personnels et anciens personnels du groupe EDF

Le visa, conformément à dispositions de l' article L 621 -8- 1- I du Code monétaire et financier, a été attribué après que l' AMF a vérifié" si le document est complet et compréhensible, et si les informations qu' il contient sont cohérentes... conformément à dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Note d'opération ORS 2005

Le visa, conformément à dispositions de l' article L 621- 8- 1- I du Code monétaire et financier, a été attribué après que l' AMF a vérifié" si le document est complet et compréhensible, et si les informations qu' il contient sont cohérentes... conformément à dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Télécharger la note d'opération 2008 mise à la disposition des personnels et anciens personnels du groupe EDF

Le visa, conformément à dispositions de l' article L... 3 4 .Raisons de l' opération et utilisation du produit La présente offre est effectuée conformément à dispositions de l' article 11 de la loi n° 86- 912 du 6 août 1986 relative aux modalités des privatisations et de l' article 26 de la loi n° 2004- 803 du 9 août 2004 relative au service public de l' électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières.

Download the 2008 offering circular provided to employees and former employees of the EDF Group

Le visa, conformément à dispositions de l' article L... 3 4 .Raisons de l' opération et utilisation du produit La présente offre est effectuée conformément à dispositions de l' article 11 de la loi n° 86- 912 du 6 août 1986 relative aux modalités des privatisations et de l' article 26 de la loi n° 2004- 803 du 9 août 2004 relative au service public de l' électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

Page 35 sur 161 Avantages du personnel Conformément à lois et dispositions spécifiques de chaque pays dans lequel il est implanté. le Groupe accorde à ses salariés des avantages postérieurs à l' emploi (régimes de retraites.

2019 Convening notice comprising the draft resolutions

LE CONSEIL D' ADMINISTRATION EDF est administré par un Conseil d' administration composé de 3 à 18 membres conformément à dispositions du titre Il de l' ordonnance n° 2014- 948 du 20 août 2014... conformément à dispositions de l' article L... après consultation des Ministres intéressés, conformément à dispositions de l' article 3 du décret n° 53- 707 relatif au contrôle de l' État sur les entreprises publiques nationales et certains organismes ayant un objet d' ordre économique ou social (tel.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

les réversions de pensions dont l' évaluation associe la probabilité de survie de l' agent et de son conjoint. selon les cas, ces actifs ne permettant fin 2014 qu' une couverture partielle de ces engagements... Deux arrêtés du 26 août 2013, entrés en vigueur le 1er janvier 2014, rassemblent l' ensemble des dispositions applicables aux installations de combustion et précisent les conditions permettant à ces installations de déroger aux valeurs limites d' émission.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

1 3 22 Avantages du personnel Conformément à lois et dispositions spécifiques de chaque pays dans lequel il est implanté. le Groupe accorde à ses salariés des avantages postérieurs à l' emploi (régimes de retraites.

Comptes consolidés au 31 décembre 2009

calculés conformément à législations fiscales en vigueur dans les pays où les résultats sont taxables... Installations éoliennes et photovoltaïques: 75 ans 50 ans 30 à 45 ans 40 ans) (*20 à 45 ans 20 à 25 ans) (*sous réserve de dispositions réglementaires applicables dans certains pays... 3 16 1 6 .Instruments financiers dérivés 3 16 1 6 1 .Champ d' application Le champ d' application des instruments financiers dérivés a été défini par le Groupe conformément à dispositions et principes introduits par la norme IAS 39.

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

conformément à dispositions transitoires de la norme... conformément à dispositions transitoires de la norme... conformément à dispositions transitoires de la norme... conformément à dispositions transitoires de la norme... conformément à dispositions transitoires de la norme... conformément à dispositions transitoires de la norme.

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