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98 résultats trouvés pour «Avantages Conformément aux dispositions spécifiques»

Télécharger la note d'opération 2008 mise à la disposition des personnels et anciens personnels du groupe EDF

Le visa, conformément à dispositions de l' article L... 3 4 .Raisons de l' opération et utilisation du produit La présente offre est effectuée conformément à dispositions de l' article 11 de la loi n° 86- 912 du 6 août 1986 relative aux modalités des privatisations et de l' article 26 de la loi n° 2004- 803 du 9 août 2004 relative au service public de l' électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières.

Download the 2008 offering circular provided to employees and former employees of the EDF Group

Le visa, conformément à dispositions de l' article L... 3 4 .Raisons de l' opération et utilisation du produit La présente offre est effectuée conformément à dispositions de l' article 11 de la loi n° 86- 912 du 6 août 1986 relative aux modalités des privatisations et de l' article 26 de la loi n° 2004- 803 du 9 août 2004 relative au service public de l' électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières.

Télécharger la note d'opération 2005 mise à la disposition des personnels et anciens personnels du groupe EDF

Le visa, conformément à dispositions de l' article L 621 -8- 1- I du Code monétaire et financier, a été attribué après que l' AMF a vérifié" si le document est complet et compréhensible, et si les informations qu' il contient sont cohérentes... conformément à dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Note d'opération ORS 2005

Le visa, conformément à dispositions de l' article L 621- 8- 1- I du Code monétaire et financier, a été attribué après que l' AMF a vérifié" si le document est complet et compréhensible, et si les informations qu' il contient sont cohérentes... conformément à dispositions légales et réglementaires en vigueur.

2019 Convening notice comprising the draft resolutions

LE CONSEIL D' ADMINISTRATION EDF est administré par un Conseil d' administration composé de 3 à 18 membres conformément à dispositions du titre Il de l' ordonnance n° 2014- 948 du 20 août 2014... conformément à dispositions de l' article L... après consultation des Ministres intéressés, conformément à dispositions de l' article 3 du décret n° 53- 707 relatif au contrôle de l' État sur les entreprises publiques nationales et certains organismes ayant un objet d' ordre économique ou social (tel.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

Page 35 sur 161 Avantages du personnel Conformément à lois et dispositions spécifiques de chaque pays dans lequel il est implanté. le Groupe accorde à ses salariés des avantages postérieurs à l' emploi (régimes de retraites.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

1 3 22 Avantages du personnel Conformément à lois et dispositions spécifiques de chaque pays dans lequel il est implanté. le Groupe accorde à ses salariés des avantages postérieurs à l' emploi (régimes de retraites.

Comptes consolidés au 31 décembre 2009

3 16 1 6 .Instruments financiers dérivés 3 16 1 6 1 .Champ d' application Le champ d' application des instruments financiers dérivés a été défini par le Groupe conformément à dispositions et principes introduits par la norme IAS 39... Conformément à dispositions prévues par ce décret, EDF a déposé en début de année 2009 à l' agrément du ministère de l' Ecologie, de l' Energie, du Développement durable et de la Mer, les dépenses éligibles à indemnisation.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Deux arrêtés du 26 août 2013, entrés en vigueur le 1er janvier 2014, rassemblent l' ensemble des dispositions applicables aux installations de combustion et précisent les conditions permettant à ces installations de déroger aux valeurs limites d' émission... notamment une rémunération, une aide au transport ou au logement plus favorables que les dispositions minimales légales.

S1 2018 - Comptes consolidés FR

conformément à dispositions transitoires de la norme... Conformément à dispositions transitoires d' IFRS 9... Aval du cycle, déconstruction des centrales et derniers coeurs Provisions pour déconstruction Provisions pour avantages du personnel Autres provisions 43 955 7 967 51 922 47 709 2 028 19 590 2 240 19 1 20 1 21 41 357 7 341 48 698 46 410 1 977 20 630 2 356 Provisions non courantes Passifs spécifiques des concessions de distribution publique d' électricité en France Passifs financiers non courants Autres créditeurs non courants Impôts différés passifs Passif non courant Provisions courantes Fournisseurs et comptes rattachés Passifs financiers courants Dettes d' impôts courants Autres créditeurs courants Passif courant TOTAL DES CAPITAUX PROPRES ET DU PASSIF 71 567 46 670 49 084 4 918 2 788 175 027 71 373 46 323 51 365 4 864 2 362 176 287 5 484 13 994 11 142 187 16 050 46 857 271 842 19 1 20 1 21 5 831 12 000 18 281 411 15 778 52 301 279 250 (1) Les données comparatives au 31 décembre 2017 ont été retraitées de la norme IFRS 15 (voir note 2 1 3 2.

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