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173 résultats trouvés pour «Avantages Conformément aux dispositions spécifiques»

Comptes sociaux d'EDF SA résumés au 31 décembre 2012

loi du 29.12.76 Réserves diverses Réserves réglementées Réserve légale Report à nouveau Résultat de l' exercice Acomptes sur dividendes Subventions d' investissement reçues Provisions réglementées Provisions relatives aux immobilisations amortissables (loi du 30.12.77) Amortissements dérogatoires Capitaux propres Passifs spécifiques des concessions TOTAL I FONDS PROPRES Provisions pour risques Provisions pour charges Renouvellement des immobilisations du domaine concédé Aval du cycle nucléaire Déconstruction et derniers coeurs Avantages du personnel Autres charges TOTAL II PROVISIONS Emprunts obligataires et autres emprunts Avances sur consommation reçues Autres dettes Dettes financières Avances et acomptes reçus Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Dettes d' exploitation.

Rapport financier (2005)

part du Groupe Intérêts minoritaires Total des capitaux propres Provisions pour fin de cycle du combustible nucléaire Provisions pour déconstructions et derniers coeurs Provisions pour avantages du personnel Autres provisions Provisions non courantes Passifs spécifiques des concessions Passifs financiers non courants Autres créditeurs Impôts différés Passif non courant Provisions Fournisseurs et comptes rattachés Passifs financiers courants Dettes impôts courants Autres créditeurs Passif courant Passifs liés aux actifs détenus en vue de la vente 29 35 33 31 1 31 2 31 3 31 4 31 5 31 1 32 33 35 18 30 31 12 2005 911 18 250 19 161 979 20 140 13 918 12 907 12 971 2 178 41 974 34 907 23 510 5 932 4 499 110 822 4 075 8 894 11 933 491 13 967 39 360 592 01 01 2005 *8 129 943 9 072 897 9 969 13 494 12 367 13 620 746 40 227 33 694 20 636 6 438 3 217 104 212 4 525 6 663 9 759 453 15 878 37 278- 31 12 2004 8 129 307 8 436 899 9 335 13 494 12 367 13 620 1 999 41 480 33 694 20 888 6 479 2 929 105 470 4 525 9 017 4 899 395 15 890 34 726.

Comptes consolidés au 31 décembre 2005

part du Groupe Intérêts minoritaires Total des capitaux propres Provisions pour fin de cycle du combustible nucléaire Provisions pour déconstructions et derniers coeurs Provisions pour avantages du personnel Autres provisions Provisions non courantes Passifs spécifiques des concessions Passifs financiers non courants Autres créditeurs Impôts différés Passif non courant Provisions Fournisseurs et comptes rattachés Passifs financiers courants Dettes impôts courants Autres créditeurs Passif courant Passifs liés aux actifs détenus en vue de la vente 29 35 33 31 1 31 2 31 3 31 4 31 5 31 1 32 33 35 18 30 31 12 2005 911 18 250 19 161 979 20 140 13 918 12 907 12 971 2 178 41 974 34 907 23 510 5 932 4 499 110 822 4 075 8 894 11 933 491 13 967 39 360 592 01 01 2005 *8 129 943 9 072 897 9 969 13 494 12 367 13 620 746 40 227 33 694 20 636 6 438 3 217 104 212 4 525 6 663 9 759 453 15 878 37 278- 31 12 2004 8 129 307 8 436 899 9 335 13 494 12 367 13 620 1 999 41 480 33 694 20 888 6 479 2 929 105 470 4 525 9 017 4 899 395 15 890 34 726.

Les comptes sociaux 2014

cours 12 Créances d' exploitation et trésorerie 12 Frais d' émission et primes de remboursement des emprunts 12 1 11 Écarts de conversion 12 1 12 Provisions réglementées 12 1 13 Autres fonds propres 12 1 14 Passifs spécifiques des concessions 13 1 15 Provisions hors avantages du personnel 13 1 16 Avantages du personnel 14 1 17 Instruments dérivés 15 1 18 Contrats de matières premières 15 1 19 Environnement 15 BILAN 23 Note 16 Valeurs brutes des immobilisations incorporelles et corporelles 23 Note 17 Amortissements et dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 24 Note 18 Immobilisations financières 18 1 18 2 18 3 18 4 18 5 18 6 Variations des immobilisations financières Filiales et participations détenues à plus de 50 % Filiales et participations détenues à moins de 50 % Portefeuille de Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille (TIAP) Variations des actions propres Créances de l' actif immobilisé 25 25 26 27 27 27 28 Note 2 Opérations et événements majeurs de l' exercice 16 16 16 16 16 2 1 Dalkia 2 2 Transalpina di Energia SpA et Wagram 4 2 3 Émission de titres subordonnés à durée indéterminée 2 4 Accord entre EDF et Exeltium Note 19 Stocks et en.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

Ainsi, pour les retraites et les autres avantages postérieurs à l' emploi, cette méthode d' évaluation tient compte en particulier des données suivantes, conformément à la recommandation n° 2003- R01 du CNC... conformément à dispositions de l' article L... Vérifications et informations spécifiques Nous avons également procédé, conformément à normes d' exercice professionnel applicables en France, aux vérifications spécifiques prévues par la loi.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

loi du 29.12.76 Réserves diverses Réserves réglementées Réserve légale Report à nouveau Résultat de l' exercice Acomptes sur dividendes Subventions d' investissement reçues Provisions réglementées Provisions relatives aux immobilisations amortissables (loi du 30.12.77) Amortissements dérogatoires Capitaux propres Passifs spécifiques des concessions TOTAL I FONDS PROPRES Provisions pour risques Provisions pour charges Renouvellement des immobilisations du domaine concédé Aval du cycle nucléaire Déconstruction et derniers coeurs Avantages du personnel Autres charges TOTAL II PROVISIONS Emprunts obligataires et autres emprunts Avances sur consommation reçues Autres dettes Dettes financières Avances et acomptes reçus Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Dettes d' exploitation.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

Conformément à dispositions prévues par ce décret, EDF a déposé en début de année 2009 à l' agrément du ministère de l' Écologie, de l' Énergie, du Développement durable et de la Mer les dépenses éligibles à indemnisation... La société intégrante EDF, conformément à dispositions de l' article 223 A du Code général des impôts.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

1 3 24 Avantages du personnel Conformément à lois et dispositions spécifiques de chaque pays dans lequel il est implanté. le Groupe accorde à ses salariés des avantages postérieurs à l' emploi (régimes de retraites.

"Comptes consolidés au 31.12.2007"

2 15 1 6 INSTRUMENTS FINANCIERS DÉRIVÉS 2 15 1 6 1 Champ d' application Le champ d' application des instruments financiers dérivés a été défini par le Groupe conformément à dispositions et principes introduits par la norme IAS 39... Conformément à dispositions de l' article 24 de la loi du 9 août 2004.

Actualisation du Document de base 2004 du groupe EDF

Conformément à l' article L 123- 13, alinéa 3 du Code de commerce, EDF a mentionné en engagements hors bilan dans ses comptes sociaux, à compter de l' exercice 2004, les engagements de retraite et avantages du personnel postérieurs à l' emploi... Le Conseil de surveillance nomme également un Vice- Président, choisi parmi les membres du Conseil de surveillance conformément à dispositions de l' article L 225- 81 du Code de commerce.

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