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164 résultats trouvés pour « Attestation du responsable du document »

EDF lève 1,25 Md$ avec la plus importante obligation verte (Green Bond) en dollars US émise par une entreprise industrielle | EDF France

Deloitte & Associés publiera une attestation sur le respect des engagements pris par EDF qui sera incluse dans le Document de Référence d' EDF... Respect des droits de l' homme et gouvernance dans le pays hôte du projet; gestion des impacts environnementaux; protection de la santé et de la sécurité des employés; promotion d' une relation responsable avec les fournisseurs; dialogue avec les parties prenantes locales.

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rpp 2011 edition 2012

RECUEIL DE PRESCRIPTIONS AU PERSONNEL 2011 ÉDITION 2012 DIRECTION PRODUCTION INGÉNIERIE Recueil de Prescriptions au Personnel 2011 Édition 2012. AVERTISSEMENT AU LECTEUR- Cette version du Recueil est ultérieure à l' édition du RPP 2011.

cgv cu elec duree determinee 18 avril 2016 v1

Distributeur / Gestionnaire du Réseau de Distribution (GRD) Toute personne physique ou morale responsable de l' exploitation, de l' entretien et cas échéant du développement d' un RPD... Responsable d' Équilibre Personne morale ayant signé avec le gestionnaire du réseau public de transport d' électricité (RTE) un Accord de participation pour la qualité de Responsable d' Équilibre.

Enedis-FOR-CF_02E_avec_Annexes.pdf

Préambule Dans présent document le terme" GRD" désigne le gestionnaire du réseau public de distribution. Le présent document reprend de manière synthétique l' ensemble des clauses des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution (RPD) HTA... et cas échéant au responsable d' équilibre désigné par le Fournisseur les données nécessaires à la reconstitution des flux; autoriser l' établissement d' un lien hypertexte du site internet du Fournisseur vers la page d' accueil du site internet du GRD.

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

Attestation du responsable du Document d' Enregistrement Universel (URD) 2018 Rapport financier semestriel 30 juin 2019 Table de correspondance du document d' enregistrement universel 2018 3 4 5 Ce Document d' Enregistrement Univ ersel (URD) a été déposé le 26 juillet 2019 auprès de l' AMF... Président Directeur Général d' EDF. ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT D' ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2018 Attestation du responsable du document d' enregistrement universel 2018 J' atteste.

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

Attestation du responsable du Document d' Enregistrement Universel (URD) 2018 Rapport financier semestriel 30 juin 2019 Table de correspondance du document d' enregistrement universel 2018 3 4 5 Ce Document d' Enregistrement Univ ersel (URD) a été déposé le 29 juillet 2019 auprès de l' AMF... Président Directeur Général d' EDF. ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT D' ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2018 Attestation du responsable du document d' enregistrement universel 2018 J' atteste.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

des résultats et de la situation financière de la Société et de l' ensemble des entreprises comprises dans la consolidation ainsi qu' une description des principaux risques et incertitudes auxquels elles sont confrontées... enjeux d' avenir pour les énergies renouvelables" "Stratégie d' adaptation au changement climatique" "Ville et territoire durables" "Protection de la biodiversité" "Partenariats biodiversité" "Impact sur eau" "La gouvernance" à sein de paragraphe du pilotage de Développement durable" Dispositifs de dialogue avec les parties prenantes" "Contribution au développement économique et social des territoires" "Une contribution forte au développement des territoires par l' insertion professionnelle" "Relations avec les fournisseurs et achats responsables" "La sous- traitance responsable.

1. Personnes responsables (2011)

1. Personnes responsables 1 1 Responsable du document de référence 1 2 Attestation du responsable du document de référence contenant le rapport financier annuel 8 8 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2011 7 1... Henri PROGLIO Président Directeur Général d' EDF 1 2 Attestation du responsable du document de référence contenant le rapport financier annuel J' atteste.

1. Personnes responsables (2010)

.........................................................................8 1 2 Attestation du responsable du document de référence contenant le rapport financier annuel... Président Directeur Général d' EDF 1 2 Attestation du responsable du document de référence contenant le rapport financier annuel J' atteste.

Document de base 2004 du groupe EDF

Responsables du contrôle des comptes Dans cadre de la transformation d' EDF en société anonyme le 20 novembre 2004. l' assemblée générale d' EDF en date du 6 juin 2004 a remplacé les trois commissaires aux comptes titulaires et les trois commissaires aux comptes suppléants de l' ancien établissement public à caractère industriel et commercial ("EPIC") EDF.

Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Guadeloupe

Attestation sur l' honneur... -Tout document comptable, fiscal ou social permettant d' attester du respect des trois critères d' éligibilité (effectif salarié, CA et perte de CA pour le mois de novembre 2020. A noter: les entreprises éligibles au fonds de solidarité peuvent adresser la copie de l' accusé réception du dépôt de leur demande adressée à l' Etat pour bénéficier du fonds de solidarité à titre de mois de novembre 2020, accompagnée de tout document permettant de justifier que le montant de leur chiffre d' affaires constaté lors de dernier exercice clos est inférieur à dix millions d' euros (CA mensuel moyen inférieur à 833 333 euros sans exercice clos.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Martinique

Attestation sur l' honneur... -Tout document comptable, fiscal ou social permettant d' attester du respect des trois critères d' éligibilité (effectif salarié, CA et perte de CA pour le mois de novembre 2020. A noter: les entreprises éligibles au fonds de solidarité peuvent adresser la copie de l' accusé réception du dépôt de leur demande adressée à l' Etat pour bénéficier du fonds de solidarité à titre de mois de novembre 2020, accompagnée de tout document permettant de justifier que le montant de leur chiffre d' affaires constaté lors de dernier exercice clos est inférieur à dix millions d' euros (CA mensuel moyen inférieur à 833 333 euros sans exercice clos.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Réunion

Attestation sur l' honneur... -Tout document comptable, fiscal ou social permettant d' attester du respect des trois critères d' éligibilité (effectif salarié, CA et perte de CA pour le mois de novembre 2020. A noter: les entreprises éligibles au fonds de solidarité peuvent adresser la copie de l' accusé réception du dépôt de leur demande adressée à l' Etat pour bénéficier du fonds de solidarité à titre de mois de novembre 2020, accompagnée de tout document permettant de justifier que le montant de leur chiffre d' affaires constaté lors de dernier exercice clos est inférieur à dix millions d' euros (CA mensuel moyen inférieur à 833 333 euros sans exercice clos.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Guyane

Attestation sur l' honneur... -Tout document comptable, fiscal ou social permettant d' attester du respect des trois critères d' éligibilité (effectif salarié, CA et perte de CA pour le mois de novembre 2020. A noter: les entreprises éligibles au fonds de solidarité peuvent adresser la copie de l' accusé réception du dépôt de leur demande adressée à l' Etat pour bénéficier du fonds de solidarité à titre de mois de novembre 2020, accompagnée de tout document permettant de justifier que le montant de leur chiffre d' affaires constaté lors de dernier exercice clos est inférieur à dix millions d' euros (CA mensuel moyen inférieur à 833 333 euros sans exercice clos.

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