Résultats

actifs incorporels à durée de vie indéfinie et actifs corporels (point clé du rapport sur les comptes consolidés) 18 RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Rapport sur les conventions réglementées Une nouvelle convention réglementée soumise à l' approbation de votre Assemblée générale (5 résolution) ème 6ème résolution Conclusion d' un accord transactionnel avec Areva et Areva NP.

Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventio ns et engagements réglementés Septième résolution... Sixième résolution (Approbation du rapport spécial des Commissaires aux compt es sur les conventions et engagements réglementés) L' Assemblée générale.

Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés Septième résolution... Sixième résolution (Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés) L' Assemblée générale.

Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés Septième résolution... Sixième résolution (Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés) L' Assemblée générale.

Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés Septième résolution... Sixième résolution (Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés) L' Assemblée générale.

Autorisation de convention réglementée à conclure avec l' Etat dans cadre de l' offre réservée aux salariés (cession par l' Etat à EDF d' actions EDF en vue de leur rétrocession aux bénéficiaires de l' offre réservée aux salariés) Résolution adoptée à 99 87 % ASSEMBLÉE GENERALE 2020 DOUZIÈME RÉSOLUTION Résolution ordinaire Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés Résolution adoptée à 99 99 % ASSEMBLÉE GENERALE 2020 TREIZIÈME RÉSOLUTION Résolution ordinaire Résolution Approbation des éléments fixes.

fixation du dividende Approbation du rapport spécial des commissaires aux comptes Jetons de présence complémentaires alloués au conseil d' administration à titre de l' exercice 2009 Jetons de présence alloués au conseil d' administration Autorisation au conseil d' administration pour opérer sur les actions de la Société Délégation de compétence au conseil d' administration pour procéder à l' émission d' actions ou de valeurs mobilières.

-Approbation des rapports et comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2010. -Approbation des rapports et comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2010... -Pouvoirs pour formalités. Résolutions soumises à l' Assemblée générale mixte du 24 mai 2011 À TITRE ORDINAIRE PREMIÈRE RÉSOLUTION (Approbation des rapports et comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2010) L' Assemblée générale.

G Projet de résolutions soumises à l' Assemblée générale mixte du 30 mai 2013 EDF l Document de référence 2012 l 487 G Projet de résolutions soumises à l' Assemblée générale mixte du 30 mai 2013 Ordre du jour de l' Assemblée générale mixte du 30 mai 2013 Ordre du jour de l' Assemblée générale mixte du 30 mai 2013 À titre ordinaire Approbation des rapports et des comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2012.

fixation du dividende Approbation du rapport spécial des commissaires aux comptes Jetons de présence complémentaires alloués au conseil d' administration à titre de l' exercice 2009 Jetons de présence alloués au conseil d' administration Autorisation au conseil d' administration pour opérer sur les actions de la Société Délégation de compétence au conseil d' administration pour procéder à l' émission d' actions ou de valeurs mobilières.

-Approbation des rapports et comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2010. -Approbation des rapports et comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2010... -Pouvoirs pour formalités. Résolutions soumises à l' Assemblée générale mixte du 24 mai 2011 À TITRE ORDINAIRE PREMIÈRE RÉSOLUTION (Approbation des rapports et comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2010) L' Assemblée générale.

G Projet de résolutions soumises à l' Assemblée générale mixte du 30 mai 2013 EDF l Document de référence 2012 l 487 G Projet de résolutions soumises à l' Assemblée générale mixte du 30 mai 2013 Ordre du jour de l' Assemblée générale mixte du 30 mai 2013 Ordre du jour de l' Assemblée générale mixte du 30 mai 2013 À titre ordinaire Approbation des rapports et des comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2012.

*Le plan de masse présente l' emplacement du projet de construction par rapport à son voisinage immédiat et indique les limites et l' orientation du terrain, l' implantation et la hauteur de la construction, le tracé des voies de desserte et des raccordements... le prix de cette prestation est établi par Enedis et soumis pour approbation à la CRE.