Résultats

155 résultats trouvés pour « Approbation des informations relatives aux mandataires sociaux »

AC200053-GUIDE-VOTE-AG-2020.indd

S' INFORMER SUR LE VOTE EN ASSEMBLÉES GÉNÉRALES CE QU' IL FAUT SAVOIR POUR VOTER EN TOUTE CONNAISSANCE DE CAUSE AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES SOCIÉTÉS COTÉES DONT VOUS ÊTES ACTIONNAIRE. SOMMAIRE S' informer pour comprendrel' impact de chaque résolution. 03 S' informer sur le contexte de chaque résolution.

cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

XXIII. DROIT D' ACCÈS DU CLIENT AUX INFORMATIONS NOMINATIVES EDF regroupe dans ses fichiers clientèle et marketing des données à caractère personnel relatives à ses Clients... A titre de information, dans la délibération de la CRE du 17 novembre 2016 relative aux tarifs d' utilisation du RPD... une information personnalisée, conformément à modalités prévues dans les dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD en HTA.

cgv elec cu sites inf36 1fev18 maj nov18

Droit des personnes Pour les Données les concernant, les personnes disposent: Toutes les coordonnées et informations relatives au médiateur de l' énergie sont disponibles sur son site internet... A titre de information, dans la délibération de la CRE du 17 novembre 2016 relative aux tarifs d' utilisation du RPD.

Avis de convocation publié au BALO du 12 avril 2021

vote ex- post Huitième résolution- Approbation des informations relatives aux mandataires sociaux de la Société... Huitième résolution (Approbation des informations relatives aux mandataires sociaux de la Société.

AG 2020 - La présentation diffusée à l'Assemblée générale

vote ex post adoptée à 99 98 % ASSEMBLÉE GENERALE 2020 QUATORZIÈME RÉSOLUTION Résolution ordinaire Approbation des informations relatives aux mandataires sociaux de la Société. vote ex post Résolution adoptée à 99 99 % ASSEMBLÉE GENERALE 2020 QUINZIÈME RÉSOLUTION Résolution ordinaire Approbation de la politique de rémunération concernant le Président.

Assemblée Générale Mixte des actionnaires 24 mai 2011

qui y sont visées. huitième résolution Approbation des rapports et des comptes annuels et des comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2010 Ces deux résolutions soumettent à votre approbation les comptes sociaux d' EDF et les comptes consolidés du groupe EDF. Le nombre d' actions éligibles à la majoration de 10 % ne peut excéder, pour un même actionnaire, 0 5 % de capital social.

Actionnaires Assemblées Générale Ordinaire le 20 mai 2008

Première et deuxième résolutions Approbation des comptes sociaux et des comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2007 Ces deux résolutions soumettent à l' approbation des actionnaires les comptes sociaux d' EDF. BNP Paribas Securities Services GCT Services aux Émetteurs- Assemblées 75450 Paris Cedex 09 qui est mandataire d' EDF et gestionnaire du site de vote par Internet.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 24 mai 2007

Quels sont les objectifs du Conseil d' administration en matière de distribution d' actions gratuites aux mandataires sociaux... -accomplir, directement ou par mandataire, toutes opérations et formalités liées aux augmentations du capital social et sur sa seule décision, et- imputer les frais des augmentations de capital sur le montant des primes afférentes à ces augmentations.

Saisissez votre texte :
Haut de page