Résultats

Conventions conclues par E DF dans le c' adre du projet d' acquisition des activités nucléaires" Steam Power "de General Electric) Huitième résolution (Approbation du rapport spécial des Commissaires aux c' omptes sur les conventions et engagements réglementés) 2301525 Page 2 10 mai 2023 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 56 Neuvième résolution (Approbation des éléments fixes.

Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés Approbation des éléments fixes... Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués à Monsieur Luc Rémont.

S' INFORMER SUR LE VOTE EN ASSEMBLÉES GÉNÉRALES CE QU' IL FAUT SAVOIR POUR VOTER EN TOUTE CONNAISSANCE DE CAUSE AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES SOCIÉTÉS COTÉES DONT VOUS ÊTES ACTIONNAIRE. SOMMAIRE S' informer pour comprendrel' impact de chaque résolution.

Autorisation de convention réglementée à conclure avec l' Etat dans cadre de l' offre réservée aux salariés (cession par l' Etat à EDF d' actions EDF en vue de leur rétrocession aux bénéficiaires de l' offre réservée aux salariés) Résolution adoptée à 99 87 % ASSEMBLÉE GENERALE 2020 DOUZIÈME RÉSOLUTION Résolution ordinaire Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés Résolution adoptée à 99 99 % ASSEMBLÉE GENERALE 2020 TREIZIÈME RÉSOLUTION Résolution ordinaire Résolution Approbation des éléments fixes.

Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués à Monsieur Jean Bernard Lévy... qui y sont mentionnées. 1801244 Page 6 20 avril 2018 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 48 Huitième résolution (Approbation des éléments fixes.

Délégation de pouvoirs consentie au Conseil d' administration Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés pprobation des éléments fixes... 225- 40- 1 du Code de commerce. RAPPORT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION RÉSOLUTIONS 6 ET 7 APPROBATION DES ÉLÉMENTS FIXES.

Ces pertes peuvent être de natures diverses. Les Commissaires aux comptes ont formulé, dans cadre de leur rapport sur les comptes consolidés clos au 31 décembre 2004, les observations relatives.) aux notes 1 20, 26 et 27 de annexe concernant l' évaluation des provisions liées à la production nucléaire.

qui pourraient survenir en cours de exploitation des centrales. FORMATION ET MOBILITÉ 17 5 EGALITÉ DES CHANCES 17 6 DIALOGUE SOCIAL ET REPRÉSENTATION DU PERSONNEL 17 7 SANTÉ ET SÉCURITÉ 184 184 144 150 154 159 160 161 186 186 186 187 188 190 10... -Ernst & Young Audit... -Auditex, 2, rue Jacques Daguerre.

Directeur Général 15 1 1 1 Modalités de détermination de la rémunération 15 1 1 2 Fixation de la rémunération fixe et variable à titre de exercices 2010 et 2011 15 1 1 3 Autres éléments de rémunération 15 1 2 Rémunération globale des administrateurs Enveloppe et répartition des jetons de présence 15 2 Sommes provisionnées pour pensions.