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371 résultats trouvés pour « Annexe des Conditions Générales de Vente des offres »

Devenons l'énergie verte | EDF France

Voir l' Annexe des Conditions Générales de Vente des offres Avantage Gaz et Avantage Gaz Durable pour plus de détails. Sur la base d' une consommation annuelle de gaz estimée.

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EDF - Devenons l'énergie qui change tout

Voir l' Annexe des Conditions Générales de Vente des offres Avantage Gaz et Avantage Gaz Durable pour plus de détails. Sur la base d' une consommation annuelle de gaz estimée.

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EDF - Devenons l'énergie qui change tout

Voir l' Annexe des Conditions Générales de Vente des offres Avantage Gaz et Avantage Gaz Durable pour plus de détails. Sur la base d' une consommation annuelle de gaz estimée.

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cgv gaz naturel inf300 a12 20171003

Le Contrat comprend les présentes Conditions Générales de Vente et les Conditions Particulières de Vente ainsi que leurs annexes respectives... VIII- PRIX Les modalités de calcul et d' évolution des prix du Contrat sont décrites en annexe des présentes Conditions Générales de Vente... Contrat: le présent Contrat comprenant les Conditions Générales de Vente de gaz naturel, les Conditions Particulières de Vente et leurs annexes respectives.

cgv inf300 janv2016

Le Contrat comprend les présentes Conditions Générales de Vente et les Conditions Particulières de Vente ainsi que leurs annexes respectives... VIII- PRIX Les modalités de calcul et d' évolution des prix du Contrat sont décrites à l' annexe 1 des présentes Conditions Générales de Vente... Contrat: le présent Contrat comprenant les Conditions Générales de Vente de gaz naturel, les Conditions Particulières de Vente et leurs annexes respectives. Contrat d' Acheminement.

CGV contrat CGNE en vigueur au 15 NOV-2010

Contrat: le présent Contrat comprenant les Conditions Générales de Vente de gaz naturel, les Conditions Particulières de Vente et les annexes. CONTRAT GAZ NATUREL ENTREPRISE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE ET LA MISE A DISPOSITION DE GAZ NATUREL PAR EDF AUX CLIENTS NON DOMESTIQUES POUR LEUR SITE ÉLIGIBLE EN FRANCE DONT LA CONSOMMATION ANNUELLE EST COMPRISE ENTRE 30 ET 300 MWH PAR AN (En vigueur à compter de 15 novembre 2010) Les termes commençant par une majuscule sont définis à l' article XXIV des présentes Conditions Générales de Vente.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

de la Direction Financière et de la Direction Juridique 2 1 4 Délégations de pouvoirs et habilitations techniques 2 1 5 Démarches éthique et Qualité environnementale 2 1 6 L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) 2 1 7 Les contrôles externes 470 470 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 470 470 470 471 472 474 474 475 475 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 Démarche de gestion et de contrôle des risques 2 2 2 Processus de cartographie des risques 2 2 3 Politique de gestion de crise 476 476 476 476 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 2 3 2 2 3 3 2 3 4 Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 476 476 479 479 481 2 4 Communication et diffusion des informations 481 462 l EDF l Document de référence 2014 Rapport 2014 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

Conditions générales de vente d'électricité - Tarifs réglementés | EDF France

Retrouvez les conditions générales de vente des offres d' électricité aux tarifs réglementés. Conditions générales de vente d' électricité- Tarifs réglementés... Tout client demandant la création ou la modification d' un contrat aux Tarifs Réglementés de Vente devra attester par voie électronique de son éligibilité aux conditions réglementaires précitées.

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Conditions générales de vente d'électricité - Tarifs réglementés | EDF France

Retrouvez les conditions générales de vente des offres d' électricité aux tarifs réglementés. Conditions générales de vente d' électricité- Tarifs réglementés... Tout client demandant la création ou la modification d' un contrat aux Tarifs Réglementés de Vente devra attester par voie électronique de son éligibilité aux conditions réglementaires précitées.

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Rapport financier 2011

-une livraison physique intervient systématiquement; -les volumes achetés (vendus) à titre de ces contrats correspondent aux besoins d' exploitation du Groupe; -les contrats ne sont pas assimilables à des ventes d' option à sens de la norme... Pour les actifs financiers disponibles à la vente hors actifs dédiés détenus par les sociétés contrôlées, le Groupe retient comme critères de dépré- ciation utilisés de manière générale.

Rapport financier 2013

Pour les actifs financiers disponibles à la vente hors actifs dédiés détenus par les sociétés contrôlées, le Groupe retient comme critères de dépréciation utilisés de manière générale... les les 1 3 20 Capitaux propres 1 3 20 1 Écart de réévaluation à la juste valeur des instruments financiers Les écarts de réévaluation à la juste valeur des instruments financiers proviennent de la réévaluation à la juste valeur des actifs financiers disponibles à la vente et de certains instruments de couverture.

Rapport financier 2012

une livraison physique intervient systématiquement; les volumes achetés (vendus) à titre de ces contrats correspondent aux besoins d' exploitation du Groupe; les contrats ne sont pas assimilables à des ventes d' option à sens de la norme... Pour les actifs financiers disponibles à la vente hors actifs dédiés détenus par les sociétés contrôlées, le Groupe retient comme critères de dépréciation utilisés de manière générale.

Conditions générales de vente TRV Electricité - EDF

Retrouvez les conditions générales de vente des offres d' électricité aux tarifs réglementé. Conditions générales de vente d' électricité- Tarifs réglementés... Tout client demandant la création ou la modification d' un contrat aux Tarifs Réglementés de Vente devra attester par voie électronique de son éligibilité aux conditions réglementaires précitées.

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CGV des offres de marché gaz naturel | EDF Collectivités

Les conditions générales de vente de l' offre de gaz naturel. Retrouvez les conditions générales de vente de l' offre de gaz naturel... Depuis le 15 août 2009 pour l' électricité, et le 1er janvier 2010 pour le gaz, afin de permettre une comparaison transparente entre tarifs réglementés et offres aux conditions du marché, cette contribution a été extraite- et déduite- des tarifs.

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CGV des offres de marché gaz naturel | EDF Collectivités

Les conditions générales de vente de l' offre de gaz naturel. Retrouvez les conditions générales de vente de l' offre de gaz naturel... Depuis le 15 août 2009 pour l' électricité, et le 1er janvier 2010 pour le gaz, afin de permettre une comparaison transparente entre tarifs réglementés et offres aux conditions du marché, cette contribution a été extraite- et déduite- des tarifs.

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