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420 résultats trouvés pour « Annexe des Conditions Générales de Vente »

Devenons l'énergie verte | EDF France

Voir l' Annexe des Conditions Générales de Vente des offres Avantage Gaz et Avantage Gaz Durable pour plus de détails. Sur la base d' une consommation annuelle de gaz estimée.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF

EDF - Devenons l'énergie qui change tout

Voir l' Annexe des Conditions Générales de Vente des offres Avantage Gaz et Avantage Gaz Durable pour plus de détails. Sur la base d' une consommation annuelle de gaz estimée.

  1. Edf.fr

EDF - Devenons l'énergie qui change tout

Voir l' Annexe des Conditions Générales de Vente des offres Avantage Gaz et Avantage Gaz Durable pour plus de détails. Sur la base d' une consommation annuelle de gaz estimée.

  1. Edf.fr

contrat cgv gn non resid inf300 9janv19

Le Contrat comprend les présentes Conditions Générales de Vente et les Conditions Particulières de Vente ainsi que leurs annexes respectives... VIII- PRIX Les modalités de calcul et d' évolution des prix du Contrat sont décrites en annexe des présentes Conditions Générales de Vente... Contrat: le présent Contrat comprenant les Conditions Générales de Vente de gaz naturel, les Conditions Particulières de Vente et leurs annexes respectives.

contrat cgv gn non resid inf300 oct19 v2

Le Contrat comprend les présentes Conditions Générales de Vente et les Conditions Particulières de Vente ainsi que leurs annexes respectives... VIII- PRIX Les modalités de calcul et d' évolution des prix du Contrat sont décrites en annexe des présentes Conditions Générales de Vente... Contrat: le présent Contrat comprenant les Conditions Générales de Vente de gaz naturel, les Conditions Particulières de Vente et leurs annexes respectives.

contrat cgv gn non resid inf300 fev20 v3

Le Contrat comprend les présentes Conditions Générales de Vente et les Conditions Particulières de Vente ainsi que leurs annexes respectives... VIII. PRIX Les modalités de calcul et d' évolution des prix du Contrat sont décrites en annexe des présentes Conditions Générales de Vente... Contrat: le présent Contrat comprenant les Conditions Générales de Vente de gaz naturel, les Conditions Particulières de Vente et leurs annexes respectives.

Rapport financier 2011

-une livraison physique intervient systématiquement; -les volumes achetés (vendus) à titre de ces contrats correspondent aux besoins d' exploitation du Groupe; -les contrats ne sont pas assimilables à des ventes d' option à sens de la norme... Pour les actifs financiers disponibles à la vente hors actifs dédiés détenus par les sociétés contrôlées, le Groupe retient comme critères de dépré- ciation utilisés de manière générale.

Rapport financier 2013

Pour les actifs financiers disponibles à la vente hors actifs dédiés détenus par les sociétés contrôlées, le Groupe retient comme critères de dépréciation utilisés de manière générale... les les 1 3 20 Capitaux propres 1 3 20 1 Écart de réévaluation à la juste valeur des instruments financiers Les écarts de réévaluation à la juste valeur des instruments financiers proviennent de la réévaluation à la juste valeur des actifs financiers disponibles à la vente et de certains instruments de couverture.

Rapport financier 2012

une livraison physique intervient systématiquement; les volumes achetés (vendus) à titre de ces contrats correspondent aux besoins d' exploitation du Groupe; les contrats ne sont pas assimilables à des ventes d' option à sens de la norme... Pour les actifs financiers disponibles à la vente hors actifs dédiés détenus par les sociétés contrôlées, le Groupe retient comme critères de dépréciation utilisés de manière générale.

CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Décryptage du marché de l'énergie

CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants.

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