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151 résultats trouvés pour «Adoption par l'Assemblée générale»

21. Informations complémentaires

elle prendra donc fin le 24 novembre 2013 sauf adoption par l' Assemblée générale du 30 mai 2013 du nouveau programme présenté au paragraphe 21 1 3 3 ci... Comme indiqué ci avant, l' autorisation décrite au paragraphe 21 1 3 1 prendra fin le 24 novembre 2013 sauf adoption par l' Assemblée générale du 30 mai 2013 de la résolution décrite ci dessous.

21. Informations complémentaires

elle prendra donc fin le 18 novembre 2011 sauf adoption par l' Assemblée générale du 24 mai 2011 du nouveau programme présenté au paragraphe 21 1 3 3 ci... Comme indiqué ci-avant, l' autorisation décrite au paragraphe 21 1 3 1 prendra fin le 18 novembre 2011 sauf adoption par l' Assemblée générale du 24 mai 2011 de la résolution décrite ci dessous.

G. Résolutions soumises à l'Assemblée générale mixte du 24 mai 2011

-de réduire le capital de la Société par annulation de tout ou partie des titres achetés sous réserve de l' adoption par l' Assemblée générale de la 11ème résolution. Les achats d' actions de la Société pourront porter sur un nombre d' actions tel que.

21. Informations complémentaires

elle prendra donc fin le 24 novembre 2012 sauf adoption par l' Assemblée générale du 24 mai 2012 du nouveau programme présenté au paragraphe 21 1 3 3 ci... Comme indiqué ci avant, l' autorisation décrite au paragraphe 21 1 3 1 prendra fin le 24 novembre 2012 sauf adoption par l' Assemblée générale du 24 mai 2012 de la résolution décrite ci dessous.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

-de réduire le capital de la Société par annulation de tout ou partie des titres achetés sous réserve de l' adoption par l' assemblée générale de la 11ème résolution. Les achats d' actions de la Société pourront porter sur un nombre d' actions tel que.

Assemblée Générale Mixte des actionnaires 24 mai 2011

-de réduire le capital de la Société par annulation de tout ou partie des titres achetés sous réserve de l' adoption par l' assemblée générale de la onzième résolution. Les achats d' actions de la Société pourront porter sur un nombre d' actions tel que.

Rapport de gestion 2010

-de réduire le capital de la Société par annulation de tout ou partie des titres achetés sous réserve de l' adoption par l' Assemblée générale de la onzième résolution. Les achats d' actions de la Société pourront porter sur un nombre d' actions tel que.

Rapport financier 2010

Approbation des rapports et comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2010 L' Assemblée générale... -de réduire le capital de la Société par annulation de tout ou partie des titres achetés sous réserve de l' adoption par l' Assemblée générale de la onzième résolution... Ils sont convoqués, en application de l' article L 823- 17 du Code de commerce, à toutes les réunions du Conseil d' administration qui examinent ou arrêtent des comptes annuels ou intermédiaires, ainsi qu' à toute assemblée d' actionnaires.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

-de réduire le capital de la Société par annulation de tout ou partie des titres achetés sous réserve de l' adoption par la présente Assemblée Générale de la 14ème résolution. Les achats d' actions de la Société pourront porter sur un nombre d' actions tel que.

Quarterly financial information at 30 September 2014 VF

3 COMMUNIQUE DE PRESSE 6 novembre 2014 Transition énergétique Adoption en 1 lecture par l' Assemblée nationale du projet de loi sur la transition énergétique Le 14 octobre 2014... 8 COMMUNIQUE DE PRESSE 6 novembre 2014 Adoption en 1ère lecture du projet de loi sur la transition énergétique par l' Assemblée nationale Le 14 octobre 2014.

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