Résultats

La première phase porte sur les sujets communs à l' ensemble des réacteurs d' un même palier, c' est la phase générique visée à l' article R 593 -62- 1 du code de l' environnement, d' une durée de 5 à 6 ans. Elle permet de mutualiser les études et les dossiers de modifications.

Malville Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport destiné à informer le public quant à activités qui y sont menées.

Meysse Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport destiné à informer le public quant à activités qui y sont menées.

593- 18, L 593 -19 et R 593 -62 du code de l' environnement demandent de réaliser un réexamen périodique de chaque Installation Nucléaire de Base (INB) et de transmettre à l' Autorité de Sûreté Nucléaire. au terme de ce réexamen, un rapport de conclusions de réexamen.

593- 18, L 593 -19 et R 593 -62 du code de l' environnement demandent de réaliser un réexamen périodique de chaque Installation nucléaire de base (INB) et de transmettre à l' Autorité de sûreté nucléaire. au terme de ce réexamen, un rapport de conclusions de réexamen.

593- 18, L 593 -19 et R 593 -62 du code de l' environnement demandent de réaliser un réexamen périodique de chaque Installation Nucléaire de Base (INB) et de transmettre à l' Autorité de Sûreté Nucléaire. au terme de ce réexamen, un rapport de conclusions de réexamen.

En application de l' article L 225- 21 du Code de commerce... Le code consolidé APEF MEDEF dispose que, lorsqu' il exerce des fonctions exécutives, un administrateur ne doit en principe pas accepter d' exercer plus de 4 autres mandats d' administrateur dans des sociétés cotées, y compris étrangères, extérieures à son groupe.

EDF Optimal Solutions (uniquement en 2012) Dalkia International TOTAL FRANCE 62 201 35 173 11 627 11 590 3 224 587 34 370 23 710 6 134 17 576 120 281 2011 (1) 67 184 36 569 11 633 11 624 3 183 4 175 36 770 23 312 5 331 17 981 127 266 (1) 2012 (1) 69 122 38 417 11 685 11 559 3 177 4 284 38 211 21 995 6 031 15 964 129 328 (1) Depuis 2011.

225- 37 du Code du commerce 49 Autres informations 49 1 14 1 Comptes sociaux résumés au 31 décembre 2013 49 1 14 2 Bénéfice net 49 1 14 3 Affectation des résultats 49 1 14 4 Tableau des résultats des cinq derniers exercices 50 1 14 5 Règlements fournisseurs 50 2 2 1 Responsabilité d' entreprise Politique de développement durable 2 1 1 Pilotage du développement durable 2 1 2 Sensibilisation et formation des managers et des salariés au développement durable Informations environnementales 2 2 1 Domaine environnemental 2 2 2 Sûreté des équipements industriels et sécurité des salariés et des tiers 2 2 3 Gestion des déchets 2 2 4 Gestion durable des ressources 2 2 5 Changement climatique 2 2 6 Protection de la biodiversité Informations sociétales 2 3 1 Éthique et transparence vis.